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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 604 résultats pour « elements constitutifs »
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EXTRAIT
Article Annexe 11-2 (suite 3)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06
Elles sont presque toujours réversibles et ne sont donc pas constitutives d'un taux d'incapacité permanente partielle.
Article L621-15
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 55
partie des services fournis, une déclaration publique précisant l'identité de la personne physique ou morale responsable et la nature de l'infraction, une injonction ordonnant à la personne physique ou morale responsable de mettre fin au comportement constitutif
LEGIARTI000042664046
SYSTEMES D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION SYSTEMES DE FORCE, SYSTEMES D'ARMES ET EQUIPEMENTS HABILLEMENT PRÉVENTION ET GESTION DES RISQUES ARMÉE DE L'AIR AIR DÉTACHEMENT AIR N° 278 AMBÉRIEU EN BUGEY 01 AMBÉRIEU EN BUGEY X X X X X X X X X X AIR ELEMENT
LEGIARTI000042664090
SYSTÈMES D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION SYSTÈMES DE FORCE, SYSTÈMES D'ARMES ET ÉQUIPEMENTS HABILLEMENT PRÉVENTION ET GESTION DES RISQUES ARMEE DE L'AIR AIR DÉTACHEMENT AIR N° 278 AMBÉRIEU EN BUGEY 01 AMBÉRIEU-EN-BUGEY X X X X X X X X X X AIR ELEMENT
LEGIARTI000030342349
CELLULE REFERENTS TERRE ILE-DE-FRANCE 78 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE X X X TERRE DETACHEMENT 12e BSMAT/GROUPE ADM TECHNIQUE 78 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE X X TERRE GROUPE DE MAINTENANCE NTI1 ILOT SAINT GERMAIN DE LA 12e BSMAT 78 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE X TERRE ELEMENT
Article Annexe
Des capacités L'élève est capable : - de repérer les grands courants, styles et genres auxquels l'œuvre d'art étudiée se réfère ; - de situer cette œuvre dans son contexte historique, économique, artistique et culturel ; - d'analyser ses éléments constitutifs
Le comité stratégique est un organe consultatif chargé de donner des avis au conseil d'administration sur les grandes orientations scientifiques et stratégiques ainsi que sur les projets constitutifs de l'Idex.
Article ANNEXE I b
Identifier les éléments constitutifs d'un devis quantitatif et estimatif.
Article Annexe IV d
d'image et leurs enjeux -identifier et comprendre les spécificités de l'annonceur -mettre en perspective la communication de l'annonceur au regard des enjeux sociétaux -percevoir la représentation comme une construction -identifier les éléments constitutifs
Article Annexe I (suite)
La réalisation de la paie - La préparation et le calcul des éléments constitutifs de la paie - L'établissement des bulletins de paie - La tenue du livre de paie - Les déclarations sociales et fiscales : • le calcul des charges patronales • l'établissement
véhicules S3.2 : Le fonctionnement du véhicule S3.3 : Les dispositifs hydrauliques embarqués S4.1 : La communication S4.2 : La démarche qualité S4.3 : La prévention des risques professionnels S4.4 : La récupération et le tri des déchets Unités constitutives
C 1.1.1 Identifier et désigner la forme géométrique des surfaces et des volumes constitutifs d'une pièce. Modèles réels, 3 D L'identification des surfaces et des volumes est réalisée sans erreur.
Article Annexe 8-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 14 > 63
Le droit pénal général : éléments constitutifs de l'infraction (élément légal, matériel et moral), classification des infractions (crime, délit et contravention), identification de la personne responsable (auteur et complice), peine (notion et principes
l'alimentation et identifier les limites de leur utilisation Justifier l'intérêt du pain dans une alimentation équilibrée S4.1.2.4 : Analyse sensorielle (en lien avec la pratique professionnelle) - Aspect, odeurs, flaveurs, consistances - Éléments constitutifs
Article Annexe IV
E41 - Sous-épreuve environnement économique et juridique et gestion de l'entreprise - U41 - coefficient 3 Objectifs et contenu de la sous-épreuve Cette sous-épreuve écrite porte sur une partie des savoirs associés aux compétences professionnelles constitutives
LEGIARTI000045971042
Article 12 Le concessionnaire est habilité à délivrer des autorisations ou des conventions d'occupation temporaire constitutives de droits réels sur le domaine public de l'Etat qui lui est concédé dans les conditions prévues par le code général de la
l'autorisation de mise sur le marché, soit d'un exploitant distinct du titulaire de l'autorisation de mise sur le marché, soit l'un et l'autre, chacun assurant dans ce cas, aux termes de l'article R. 5124-2, une ou plusieurs catégories d'opérations constitutives
LEGIARTI000034846415
Article 20 Architecture logicielle Le système doit comporter une commande permettant, en local et à distance, d'identifier par son checksum (somme de contrôles) chacun des logiciels certifiés constitutifs du SCF.
Article Annexe Ib
. - Démonter et repérer les composants constitutifs d'un équipement. - Nettoyer et contrôler les éléments objets de l'intervention. - Identifier et conditionner des parties déposées. - Vérifier visuellement une zone de dépose. - Préparer, positionner
Pour les régies d'Etat, les actes constitutifs peuvent, le cas échéant et selon les règles propres à chaque organisme public, définir les modalités de production des pièces classifiées.
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