reparti précipitamment le soir de l'incendie, vers 21 heures 30/22 heures, très en colère contre la mère de sa concubine ; qu'enfin, malgré ses dénégations actuelles, l'appelant avait, lors de la confrontation

information qui débute, de nombreuses investigations complémentaires s'avèrent indispensables ; que, notamment, le retour d'une commission rogatoire est attendue et qu'il doit être procédé à une confrontation

soulignait que l'évolution du recours aux intérimaires suivait l'évolution du nombre de livres à conditionner mais aussi du nombre de commandes, et du nombre de colis expédiés ; qu'en se bornant à confronter

par exemple en relatant une fausse version des faits aux secours venus prendre en charge l'enfant ou, plus récemment, en déclarant ne pas avoir abordé le fond du dossier avec Mme Z... avant leur confrontation

l'usage de voiture béliers ; que les dénégations des principaux mis en cause ont nécessité des investigations multiples notamment sur commission rogatoire, ainsi que de nombreuses auditions et confrontations

où l'officier de police judiciaire s'est assuré de la personne de l'intéressé et où celui-ci a été privé de liberté délai non justifié par des circonstances insurmontables auxquelles auraient été confrontés

décembre 1999 relatif à la durée de travail de personnel de la SNCF, ensemble l'article L. 1331-1 du code du travail ; 3°/ qu'en retenant que le salarié ne démontre nullement que la SNCF n'était pas confrontée

A l'occasion de la confrontation organisée par les policiers, M. [W] a confirmé avoir suite à un crachat reçu fait un geste réflexe au visage de M.[P] pouvant l'avoir fait saigner. M.

licenciement, le juge doit prendre en considération la période de temps au cours de laquelle le salarié a pu manquer à ses obligations professionnelles ainsi que la charge de travail à laquelle il était confronté

procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu ; "aux motifs que l'audition de la partie civile et la confrontation

il a été la victime et dont le but était de l'" humilier " ainsi que Fabrice Y... l'a précisé devant la Cour, l'infériorité physique dans laquelle cet homme de 67 ans s'est trouvé lorsqu'il a été confronté

cour d'assises ; que la chambre de l'instruction ne peut que reprendre l'analyse faite par ces juridictions ; que Christelle et Jennifer Y... et Audrey Z... ont à différentes reprises, et après confrontation

diligenter et des nécessités de l'instruction ; qu'en l'espèce, le juge d'instruction a régulièrement procédé à ces investigations sur le territoire national et à d l'étranger ; qu'il a organisé la confrontation

documents selon lesquels, d'une part, l'adresse litigieuse correspondait à l'ancien logement de fonction de son ex-épouse, et invoquant d'autre part, la nécessité absolue d'entendre le prévenu et de le confronter

ses employés à pénétrer à leur tour dans le local ; qu'il a assisté au chargement et au déchargement du climatisateur en l'absence de toute violence verbale ou physique ; que, de plus, lors de la confrontation

qu'une interprétation erronée de sa part n'est pas plausible, a présenté le 15 février 1990 une réaction incompatible avec le geste qu'Eric Y... s'attribue ; que ses déclarations réitérées lors d'une confrontation

certaine inhibition et un sentiment de honte pouvaient expliquer qu'elle n'ait pas fait de confidence à sa soeur; que sa rétractation avait pu lui être inspirée par la perspective éprouvante d'une confrontation

aux juges correctionnels d'ordonner les mesures d'instruction dont la nécessité ressort de leurs énonciations et que par conséquent, dès lors que la cour d'appel reconnaissait implicitement qu'une confrontation