Ancienne friche industrielle ayant accueilli une cimenterie, ce terrain supporte plusieurs constructions. Le 23 juin 2011, M.

voies ouvertes au public ou emprises publiques et sur limites séparatives seront constituées par : - des talus naturels ou artificiels, - des murets en pierre sèche ou de pierres scellées au mortier de ciment

descellées du faîtage et ont glissé ; que ce désordre constitue également un manquement de la SARL Charles à son obligation de résultat de poser les tuiles en assurant leur maintien en place par du ciment

vous faire exécuter votre préavis » ; que le salarié reconnaît avoir prêté un véhicule de l'entreprise à un ouvrier d'une société sous-traitante de son entreprise, pour, selon lui, ramener des sacs de ciment

ce qu'il a retenu sa garantie au titre de l'absence de chaînage horizontal périmétrique sur les maçonneries et de la mauvaise mise en oeuvre des blocs de béton, au titre de la fuite sur les solins ciment

X... soutient avoir glissé et chuté sur une bordure en ciment le 31 mai 2005 vers 10h, subissant par là un traumatisme au genou ; qu'il a consulté son médecin traitant le 1er juin qui a prescrit un arrêt

installé un atelier de distillation donnant sur la cour commune, utilisant des réserves considérables de bois qu'il entrepose dans la cour et des déchets de fruits qui pourrissent sur une dalle en ciment

travaux de gros oeuvre d'un centre médico-social ont été attribués à la société X... bâtiment par un marché public ; qu'à la suite de présomptions de tromperies, portant notamment sur le dosage en ciment

X..., salarié de la société Everite, spécialisée dans la fabrication de produits en amiante-ciment, de 1947 à 1982, a été reconnu atteint d'asbestose professionnelle à compter du 17 août 1995 ; que, le

Somacotra, acconier professionnel, avait effectué elle-même les opérations de manutention nécessaires et d'un autre côté que l'expertisé précisait que "pour procéder au déchargement des palettes de ciment

la place de la société SOTRAG, l'arrêt retient que cette allocation s'effectue au vu des justificatifs produits, et que la somme de 10 000 francs réclamée en supplément correspond à des matériaux, ciment

X..., salarié de la société Everite, spécialisée dans la fabrication de produits en amiante-ciment, de 1956 à 1986, a été reconnu atteint d'asbestose professionnelle à compter du 8 décembre 1995 ; que,

Titre III du TIPS en acceptant et en facturant des implants dont les conditions de prise en charge stipulées au TIPS n'étaient pas remplies et en facturant deux fois un obturateur et trois fois un ciment

Il résulte par ailleurs de l'instruction que le revêtement en ciment de la plaque d'égout en litige était partiellement érodé de sorte que les arrêtes saillantes de cette plaque et plusieurs excavations

reconstruire une partie de la galerie, puis une seconde entre décembre 2025 et mai 2026 portant sur le prolongement de la galerie sous la RD914 ; - le comblement des carrières à base d'un coulis de ciment

commune de Mouzay, ainsi que des comptes rendus de chantier produits par la commune, que les désordres affectant le revêtement de la façade de l’habitation de Mme B..., résultent de projections de ciment

du code de justice administrative, a enjoint à la commune de Burlats de faire réaliser le colmatage du regard à grille en amont contre la façade de sa maison, la réparation de la fuite sur le réseau ciment

Il relève ainsi qu'en façade nord, sur la route des Baronnies, la propriété de M. et Mme [O] est fermée par un mur et un portail comprenant, à chaque extrémité, des piliers ciment reposant sur un mur de