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1 993 résultats pour « Turcon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-3

69fd849ccdc6046d4704d1e1

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Portalis DBVB-V-B7F-BIEE4 [I] [T] C/ CAISSEREGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE D'AZUR E COTE D'AZUR Copie exécutoire délivrée le : 07/05/26 à : Me James TURNER

Source officielle

Page 79 sur 100

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2023:1212JUD006988417

Admin. suprême

12 décembre 2023

12 décembre 2023

  66448/17 , §§   118-21, and Turan and Others v.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6034cabc2f6fe0b55c5e14d5

Appel

23 septembre 2016

23 septembre 2016

grand débit d'aspiration dans le caisson ; Qu'il est ajouté que toutefois, pour assurer une force de soulèvement suffisante des articles à manipuler, il est nécessaire de faire fonctionner les turbines

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6162fdef3ebbdffcbea6aa33

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

Il s'est diversifié dans le domaine des moteurs diesel et des turbines à gaz. Les activités du groupe Caterpillar en France ont débuté depuis les années 1960.

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG

ECLI:CEDH:001-149043

Admin. suprême

4 décembre 2014

4 décembre 2014

02 POPA AUREL 16/07/2009 16/10/2009 22815/07 BĂDOI 26/01/2010 26/04/2010 32800/02 ELIAS 12/05/2009 12/08/2009 6235/04 ROGOJINĂ 19/01/2010 19/04/2010 5046/02 DEMETRESCU 10/11/2009 10/02/2010 4520/08 TURCANU

Source officielle
CA

1ère Chambre

642e75e38b510604f5bc1f20

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

La société ML a établi un premier devis le 25 mai 2020 intitulé 'création de génie civil pour pose d'une turbine hydroélectrique à [Localité 4] ', d'un montant de 182 465,20 euros TTC, un second devis

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

680b1d9d2c124f4fd8d67202

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

tuyauterie), de travaux à proximité immédiate de personnes réalisant des opérations de calorifugeage, de travaux d'entretien, de réparation ou de maintenance sur des matériaux chauds (chaudières, turbines

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2404407_20240617

Administratif

17 juin 2024

17 juin 2024

), prévoyant la création d'un nouveau barrage constitué de quatre passes équipées de vannes clapets entièrement automatisées ainsi que de quatre pertuis sur la rive gauche destinées à l'accueil de turbines

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02093

Cassation

10 novembre 2020

10 novembre 2020

Soulard président, Mme Zerbib, conseiller rapporteur, Mmes de la Lance, Planchon, MM. d'Huy, Wyon, Pauthe, Turcey, de Lamy, conseillers de la chambre, Mme Pichon, M.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA02016_20240429

Admin. Appel

29 avril 2024

29 avril 2024

A, sous-officier, mécanicien sur hélicoptère à l'école d'application de l'infanterie, a été amené à travailler à proximité de turbines en fonctionnement depuis trois années et a signalé le 4 juin 1975

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:458082.20240117

Admin. suprême

17 janvier 2024

17 janvier 2024

ouvrages de prise d'eau, le canal d'amenée dans la partie comprise entre l'aval de l'ancien moulin à tan et l'usine hydraulique, les ouvrages régulateurs ou de décharge, les moteurs hydrauliques (turbines

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2203798_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

l'appréciation du service instructeur s'agissant du projet modifié, alors que la parcelle en cause est située en zone blanche du plan de prévention des risques d'inondation de la Brévenne et de la Turdine

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101191

Cassation

15 octobre 2014

15 octobre 2014

l'organisation des mesures d'expertise et une procédure judiciaire ; que jusqu'à l'expertise judiciaire, les réparations ne pouvaient donc être faites ; que la SARL RBI démontre avoir loué un véhicule Hyundai Tucson

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2100060_20230425

Administratif

25 avril 2023

25 avril 2023

sont conformes à leur état le plus ancien connu ; - en retenant que la circonstance qu'aucune utilisation de l'énergie hydroélectrique ne peut plus être constatée et que l'absence de roue ou de turbine

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2300314_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

services de l’Etat, il résulte de l’instruction que des agents de la Direction Départementale des Territoires et de la Mer et de l’Office Français de la Biodiversité ont relevé lors d’une visite qu’une turbine

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00463

Cassation

10 mai 2023

10 mai 2023

Maziau, Pauthe, Seys, Dary, Turcey, de Lamy, Hill, conseillers, M. Ascensi, Mme Fouquet, M. Violeau, Mmes Merloz, Chafaï, M. Michon, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00465

Cassation

10 mai 2023

10 mai 2023

Maziau, Pauthe, Seys, Dary, Turcey, de Lamy, Hill, conseillers, M. Ascensi, Mme Fouquet, M. Violeau, Mmes Merloz, Chafaï, M. Michon, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00464

Cassation

10 mai 2023

10 mai 2023

Maziau, Pauthe, Seys, Dary, Turcey, de Lamy, Hill, conseillers, M. Ascensi, Mme Fouquet, M. Violeau, Mmes Merloz, Chafaï, M. Michon, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1997:1030REP002159493

Admin. suprême

30 octobre 1997

30 octobre 1997

    Le 28 juin 1993, la Commission a décidé, en application de l'article 48 par. 2 b) de son Règlement intérieur, de donner connaissance de la requête au gouvernement turc et d'inviter les

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1999:0708JUD002365794

Admin. suprême

8 juillet 1999

8 juillet 1999

    By letter dated 14 March 1995, Hazro public prosecutor Mustafa Turhan requested that the Lice public prosecutors investigate whether Mustafa Engin and Tahsin Demirbaş were detained by the

Source officielle