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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
61372330cd5801467740696d
4 mars 1999
4 mars 1999
Sami Y..., sans domicile certain, en cassation d'une ordonnance rendue le 14 février 1998 par le premier président de la cour d'appel de Douai, au profit de M.
Source officiellesoc
6137239dcd5801467740c176
25 avril 2001
25 avril 2001
Samir Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er juillet 1998 par la cour d'appel de Versailles (11e chambre sociale), au profit de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60486
16 mars 2023
16 mars 2023
La société Ikar Holding Compagny S.A.L, société en nom collectif, dont le siège est chez Maître Tarek Nahas, Sami Nahas Law Firm [Adresse 2] (Liban), a formé un pourvoi le 25 juillet 2022 contre l'arrêt
Source officielleciv3
613720ebcd580146773ef7db
19 avril 1989
19 avril 1989
DAIGREMONT, société anonyme, dont le siège est à Paris (15e), ..., 2°/ de la Société auxiliaire de construction immobilière SACI, société anonyme, dont le siège est à Paris (12e), ..., 3°/ de la
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020829667
29 juin 2009
29 juin 2009
Samir , demeurant ... ; M.
Source officielle2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020936356
24 juillet 2009
24 juillet 2009
Samir A tendant à l'annulation du jugement du 21 octobre 2008 par lequel le magistrat désigné par le président du tribunal administratif de Lyon a rejeté sa demande tendant à l'annulation de l'arrêté du
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021242913
6 novembre 2009
6 novembre 2009
Samir A, demeurant ... ; M.
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023038973
8 novembre 2010
8 novembre 2010
Samir A, demeurant ..., en application de l'article 23-5 de l'ordonnance n° 58-1067 du 7 novembre 1958 ; M.
Source officielleREFERES 1ère Section
670d5c52ddfc18ec235b3a5c
14 octobre 2024
14 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGEMENT procédure accélérée au fond 30Z Minute n° 24/835 N° RG 24/01888 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZDLD 3 copies GROSSE délivrée le 14/10/2024 à Me Sami
Source officielleJuge Libertés Détention
668f991d8dee2c23d20e6d66
1 juillet 2024
1 juillet 2024
comparante, assistée de Me Samir MBARKI, avocat au barreau de Meaux, commis d’office par le bâtonnier, TIERS À L’ORIGINE DE L’ADMISSION : Madame [D] [T] [Adresse 3] [Localité 5] demandeur des soins
Source officielleJuge Libertés Détention
668f991d8dee2c23d20e6ebb
1 juillet 2024
1 juillet 2024
non comparant, représenté par Me Samir MBARKI, avocat au barreau de Meaux, commis d’office par le bâtonnier, TIERS À L’ORIGINE DE L’ADMISSION : Monsieur [J] [C] né le 17 Novembre 1957 [Adresse 2]
Source officielleJuge Libertés Détention
668f991e8dee2c23d20e725d
1 juillet 2024
1 juillet 2024
non comparant, représenté par Me Samir MBARKI, avocat au barreau de Meaux, commis d’office par le bâtonnier, TIERS À L’ORIGINE DE L’ADMISSION : Madame [G] [O] née le 26 Mars 1995 [Adresse 1] [Localité
Source officielleJuge Libertés Détention
668f991f8dee2c23d20e78e6
1 juillet 2024
1 juillet 2024
non comparant, assisté de /représenté par Me Samir MBARKI, avocat au barreau de Meaux, commis d’office par le bâtonnier, PARTIE JOINTE : Monsieur le PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE près le tribunal judiciaire
Source officielleJuge Libertés Détention
668f99208dee2c23d20e7983
1 juillet 2024
1 juillet 2024
comparante, assistée de Me Samir MBARKI, avocat au barreau de Meaux, commis d’office par le bâtonnier, TIERS À L’ORIGINE DE L’ADMISSION : Madame [Z] [P] [Adresse 5] [Localité 4] demandeur des soins
Source officielleJuge Libertés Détention
668f99208dee2c23d20e7b3b
1 juillet 2024
1 juillet 2024
non comparant, représenté par Me Samir MBARKI, avocat au barreau de Meaux, commis d’office par le bâtonnier, PARTIE JOINTE : Monsieur le PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE près le tribunal judiciaire de MEAUX
Source officielleJuge Libertés Détention
668f99208dee2c23d20e7d74
1 juillet 2024
1 juillet 2024
comparant, assisté de Me Samir MBARKI, avocat au barreau de Meaux, commis d’office par le bâtonnier, MAJEUR PROTEGE AYANT POUR CURATEUR : ATSM 77 PARTIE JOINTE : Monsieur le PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE
Source officielle1/1/1 resp profess du drt
65cbc2148ddbf41d3f42ad5f
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Premier Vice-Président adjoint, Président de formation, Monsieur Michaël HARAVON, Vice-Président Monsieur Rémi FERREIRA, Juge Assesseurs, assistés de Nadia SHAKI, Greffière lors des débats, et de Samir
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007985898
30 décembre 1998
30 décembre 1998
Samir X... ; M.
Source officielle7 SS
CETAT:CETATEXT000008065506
26 mars 2001
26 mars 2001
Samir Y... demeurant chez Mme Ben X..., boulevard de la Mer à Fréjus (83600) ; M.
Source officielle4 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000008072530
11 juillet 2001
11 juillet 2001
Samir X..., demeurant ... ; M.
Source officiellePage 79 sur 2323
NAIT BEKKOU, Samir
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
14/07/2026
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HASSAÎNE, Samir
14/07/2026
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HAMICHE, Samir, Seddik
14/07/2026
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RHARBAOUI, Samir
14/07/2026
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EL MHARZI, Samir
14/07/2026
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