1] Chambre 1-4 N° RG 24/05853 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BM7TB Ordonnance n° 2025/M Madame [P] [C] [L] veuve [J], représentée par Me Laurent ROTGÉ de la SCP DELPLANCKE-POZZO DI BORGO-ROMETTI

Mme C..., d’une part le choix inadapté d’une hystérectomie par laparotomie, sans recours du chirurgien à un avis de tiers confirmé ou à une structure hospitalière en mesure de réaliser une chirurgie robot-assistée

[D] [A] [Adresse 4] Saint-Laurent-du-Var Me Frédéric ROMETTI SCP DELPLANCKE- POZZO DI [M] -[K] & ASSOCIES [Adresse 5] 1 Me Charlène ROPA TALLIANCE AVOCATS [Adresse 6] NICE CEDEX 1 Mme [U] [Z] épouse [

SARL LES RESIDENCES DU GOLF [Adresse 12] [Localité 4] représentée par Maître Laurent ROTGÉ de la SCP DELPLANCKE-POZZO DI BORGO-ROMETTI & ASSOCIES, avocats au barreau de NICE, avocats plaidant Société APAVE

autres moyens des requêtes ; Considérant qu'aux termes de l'article L. 153-5 du code de la voirie routière : " L'institution d'une redevance sur un ouvrage d'art à comprendre dans le domaine public routier

. - TRANSPORTS ROUTIERS. - APTITUDE À LA CONDUITE D'UN POIDS LOURD - CONDITIONS - ACUITÉ VISUELLE (ART. 129 DU CODE DE LA ROUTE, ARRÊTÉ DU 7 MAI 1997).

du conseil départemental des Hautes-Alpes à sa demande de communication, sans occultation, de l'ensemble des documents relatifs au lot n° 8 du marché public d'exploitation de services de transports routiers

. - Affaires de transports - Transports routiers de marchandises - Opérations d'enlèvement des ordures ménagères.

. - Affaires de transports - Transports routiers de marchandises - Opérations d'enlèvement des ordures ménagères.

intitulé le groupe qui te dit où est la police en Aveyron,12, dont les messages mis en ligne contenaient des propos injurieux à l'égard des forces de l'ordre et donnaient la localisation de contrôles routiers

Par courrier recommandé daté du 18 août 2008, la SARL Condiluxe notifie un avertissement à Eric X... pour le réglage inapproprié du robot ayant pour conséquence un manque à gagner pour la société.

contenait des matériels appartenant à la société [ZH], susceptibles d’être à l’origine de l’incendie, une unité Aquajet 150 bars fabriquée par la société Rioned et commercialisée par la société Ach, un robot

En renseignant le questionnaire de la caisse, Mme [Z] a indiqué que vers 22h30, elle était au bac avec sa collègue quand le pain est tombé ; qu'au même moment, le robot est tombé en panne et sa collègue

augmentation de salaire ; - le 1er janvier 2001, il est passé de P2A (190), ce changement de coefficient entrainant une augmentation de rémunération ; - ayant changé de poste en 2001 pour devenir conducteur robot

10/2009 15/01/2010 9089/04 KONTSEVYCH 16/02/2012 16/05/2012 27349/03 KOZHANOVA 22/11/2005 22/02/2006 42478/04 MIRVODA 07/12/2006 07/03/2007 20397/07 PYSARSKYY ET AUTRES 20/06/2013 20/06/2013 7158/04 ROBOTA

qu'elle n'a pu pourvoir les postes des contrôleurs avec des personnes ayant une expérience et une qualification équivalentes, que la programmation des machines à commande numérique, complexes et robotisées

contact, présentant, en relançant au besoin, en formulant des menaces sur les plaignantes, actes qui sont survenus hors de toute violence directe, étant au surplus relevé que le mis en cause, chauffeur-routier

X... avait été recruté trois ans auparavant, sans que l'éventualité du lancement d'une activité robotique de substitution, qui ne s'est d'ailleurs pas concrétisée en définitive, pût être regardée autrement