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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cbccbd3db21cbdd8e4d1
18 mars 2011
18 mars 2011
Monsieur Robert X... souhaite que cette valeur soit fixée à 99. 000 €.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200964
13 juin 2013
13 juin 2013
avait souscrit auprès de la caisse d'épargne Provence Alpes Corse (la caisse d'épargne) un contrat d'assurance sur la vie dénommé PEP Transmission, désignant comme bénéficiaires « à parts égales Y...Robert
Source officiellesoc
6079b0c19ba5988459c4ff48
8 janvier 1981
8 janvier 1981
L. 122-14-3 DU CODE DU TRAVAIL, 51 DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE LA MEUNERIE ET 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, DEFAUT ET CONTRADICTION DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE ROBERT
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200189
5 février 2009
5 février 2009
annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 6 décembre 2007), qu'invoquant des actes de concurrence déloyale imputés à la société Exco A2A Languedoc (la société Exco), la société Cabinet Robert
Source officielleciv3
607940db9ba5988459c3f63c
5 mars 1970
5 mars 1970
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE ROBERT ETAIT LOCATAIRE D'UN LOCAL APPARTENANT AUX CONSORTS X..., SUIVANT BAIL VENU A EXPIRATION EN 1950 ET LEGALEMENT
Source officielleciv1
61372327cd58014677406228
12 janvier 1999
12 janvier 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Robert, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2302450_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
O R D O N N E : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions aux fins de décharge présentées par l'association Union Cépière Robert Monnier.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2301846_20240318
18 mars 2024
18 mars 2024
O R D O N N E : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions aux fins de décharge présentées par l'association Union Cépière Robert Monnier.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
603718e63f8aeeb345dd368b
9 juin 2015
9 juin 2015
Vu les dernières conclusions de la SA Éditions Robert Laffont, transmises le 18 février 2015. Vu les dernières conclusions de la SA INTERFORUM, transmises le 23 février 2015.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d2bd3db21cbdd865c3
28 novembre 2002
28 novembre 2002
Robert X... et M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201551
13 novembre 2015
13 novembre 2015
Robert X... à MM. Jean-Claude et Frédéric X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9d6bd3db21cbdd8954f
4 septembre 2007
4 septembre 2007
Le 12 juillet 2006, Robert X..., ancien salarié de la société " T.A.V.
Source officielleCour d'Appel
6253cb20bd3db21cbdd8ce04
4 décembre 2008
4 décembre 2008
l'Industrie - 41700 CONTRES représentée par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP ROBILIARD - VAILLANT, du barreau de BLOIS D'UNE PART INTIMÉE : SAS TRANSPORTS BRUNO ROBERT
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af21
25 février 2008
25 février 2008
Monsieur Robert X... a soutenu qu'il avait été contraint d'avoir recours à une double facturation et a contesté tous les griefs du liquidateur.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200259
21 février 2013
21 février 2013
Robert X... PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir, vu le projet de liquidation du régime matrimonial et l'acte de cession des parts de la S. C. I.
Source officielle5ème chambre
DTA_1906063_20231106
6 novembre 2023
6 novembre 2023
Article 2 : Les frais d'expertise, à hauteur de 2 100 euros toutes taxes comprises, sont mis à la charge de la commune de Brie-Comte-Robert.
Source officielleCour d'Appel
6253cb53bd3db21cbdd8d50c
25 janvier 2011
25 janvier 2011
CBL 53 19 rue d'Anjou 53360 QUELAINES ST GAULT représentée par Maître Hervé CHAUVEAU, avocat au barreau de LAVAL INTIME : Monsieur Robert X... ... 49500 CHAZE SUR ARGOS représenté par Maître
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA04063_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
Sur la responsabilité du CHI Robert Ballanger : 2.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110667
25 octobre 2017
25 octobre 2017
Robert X..., contre l'arrêt rendu le 21 septembre 2016 par la cour d'appel de Lyon (6e chambre (tutelles)), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8bbd3db21cbdd8dbdd
7 avril 2011
7 avril 2011
Du mariage de Monsieur Félicien X...et de Madame Alice Y...sont issus deux enfants : - Robert, né le 25 novembre 1947, - Daniel, né le 23 janvier 1953.
Source officiellePage 79 sur 1672
ROBARD, Charles, Léandre, Raymond
03/07/2026
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ROBARDEY, Mathieu, Louis, Henri, MATHIEU ROBARDEY
28/06/2026
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ROBARD RICOU, Hugo, Raphael, Roland
21/06/2026
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MENUISERIE ROBARD
16/06/2026
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ROBARDET, Yness
09/06/2026
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