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5 613 résultats pour « Poignant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69ea7d90cdc6046d474d332c

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Exemple : - raideur des doigts (selon degré, doigt et mouvement), du poignet, de la prono-supination ; certaines raideurs légères de l'épaule, de la cheville, du genou, ou de la hanche. 2 - DÉFICIENCE

Source officielle

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TJ

Chambre des référés

66884a41342d338c20d5050c

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Il ressort de l’ensemble des éléments médicaux versés que Madame [M] [W] a subi une fracture de l’os du poignet droit ainsi qu’un hématome frontal, donnant lieu à : La prise d’un traitement médicamenteux

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6696bc8a9a603a692911c706

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

des éléments versés aux débats que Mme [H] a notamment bénéficié d’un arrêt de travail à compter du 02/01/2019 pour un syndrôme anxio-dépressif puis à compter du 8/07/2019 en raison d’une fracture du poignet

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

689b911e40cd0f0b3d00868f

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

de prise en charge : 30 jours ; liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies : travaux comportant de façon habituelle, soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6a0ff1bfcdc6046d47894c73

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Le comité considère que le délai de prise en charge est trop long par rapport à la pathologie déclarée du poignet droit.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

61627b5a92e3db741f8570d6

Appel

7 novembre 2013

7 novembre 2013

Il en a résulté des fractures au poignet, aux jambes et à la main, et une fracture au niveau L1 à l'origine d'une paraplégie incomplète à ce niveau. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3bbd3db21cbdd92b32

Appel

24 novembre 2015

24 novembre 2015

rotateurs de l'épaule et trois doigts de la main droite, le certificat médical du 16 janvier 2009 qui y était joint évoquant une tendinopathie de la coiffe des rotateurs de l'épaule et arthrite du poignet

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2105413_20230220

Administratif

20 février 2023

20 février 2023

administratif principal de 2ème classe, Mme D, qui a été placée en congé pour maladie à compter du 10 mars 2014, a demandé que le syndrome du canal carpien bilatéral dont elle souffre au niveau de ses poignets

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2105414_20230220

Administratif

20 février 2023

20 février 2023

administratif principal de 2ème classe, Mme D, qui a été placée en congé pour maladie à compter du 10 mars 2014, a demandé que le syndrome du canal carpien bilatéral dont elle souffre au niveau de ses poignets

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2107425_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

Le 24 août 2018, Mme C B épouse A s'est fracturée le poignet gauche après avoir chuté sur la voie publique.

Source officielle
TA

JU 7ème chambre

DTA_2105214_20230224

Administratif

24 février 2023

24 février 2023

avec persistance de tuméfaction, d'une raideur et d'une claudication ; - enfin, il a été victime d'un troisième accident de service le 11 mai 2019 entraînant une fracture non déplacée du trapèze du poignet

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400014_20240611

Administratif

11 juin 2024

11 juin 2024

entachées d'une erreur manifeste d'appréciation, dès lors qu'il n'a quitté son hébergement que de manière tout à fait temporaire pour secourir un ami résidant à Privas, souffrant d'une fracture du poignet

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2440658-2626759

Admin. suprême

31 juillet 2008

31 juillet 2008

  Il affirmait également avoir été attaché à la grille de la porte d’un couloir du poste de police, son poignet gauche attaché à la partie supérieure de la grille et son poignet droit à la partie

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2249956-2412185

Admin. suprême

31 janvier 2008

31 janvier 2008

Les rapports médicaux établis le 1er   juillet firent état d’une égratignure avec croûte sur le coude droit et les poignets de M. Dönmüş et d’une rougeur de 5 x 6 cm sur la zone lombaire de M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0705DEC000983007

Admin. suprême

5 juillet 2011

5 juillet 2011

Le médecin releva la présence d’ecchymoses et de rougeurs au niveau du dos et du torse du requérant, et des rougeurs et égratignures sur le corps de l’autre suspect (dos, coude, poignet et cou).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc8bd3db21cbdd9145a

Appel

15 avril 2014

15 avril 2014

Un examen radiologique du poignet et de la main gauche a été réalisé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccedbd3db21cbdd91baa

Appel

28 octobre 2014

28 octobre 2014

Un examen radiologique du poignet et de la main gauche a été réalisé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccedbd3db21cbdd91bb0

Appel

28 octobre 2014

28 octobre 2014

Il a interprété les clichés radiologiques du poignet et de la main gauche de Monsieur X... en ce sens que la soudure des cartilages de croissance au niveau des phalanges, des métacarpiens et de l'extrémité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceebd3db21cbdd91bbd

Appel

28 octobre 2014

28 octobre 2014

En outre, l'examen effectué par le Docteur E..., médecin radiologue pédiatrique au CHU de Nantes, mentionne que la radiographie du poignet gauche montre une " maturation osseuse estimée à au moins 19 ans

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

62c7c987cb8dca058e3e78db

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

caisse soutient que son service médical a fait une juste application du barème indicatif de l'invalidité, au regard de la persistance d'une raideur discrète du membre supérieur non dominant au coude, poignet

Source officielle