société SAM), exploitant actuel des Aciéries de Neuves Maisons, en vertu d'un apport partiel d'actif par la société Unimétal de la branche complète et autonome d'activité de fabrication et vente de fil machine

exception, les juges du second degré retiennent que, sur le procès-verbal en cause, la date de la dernière vérification de l'éthylomètre est le 23 juillet 1998, que le 8 de 1998 rédigé pour moitié à la machine

X..., qui devait en choisir les textes et documents et préparer la maquette complète ; que les parties étaient convenu de publier un numéro ancien et un numéro nouveau au cours de la première année, et

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Aix-en-Provence, 24 janvier 2001), que, le 7 mars 1997, la société Transports Mathez

(Irlande), société étrangère de droit irlandais et dont la succursale en France est [...] , 3°/ à la société Citigroup Global Markets Limited, dont le siège est [...]

X... a été engagé le 7 juillet 1964 en qualité d'aide ouvrier par la CRAM du Nord Est, pour devenir conducteur de machine offset polychrome, coefficient 157 ; qu'en application du protocole d'accord du

octobre et 22 novembre 1971, renouvelée dans son dernier état le 27 septembre 1991 sous le n° 1 695 775 pour désigner dans 22 classes dont les classes 9 et 35, différents produits et services, dont les machines

avaient été livrés sans que les données du disque dur aient été effacées par formatage et que, pour au moins un appareil, les dirigeants de la société Génération Micro avaient été avertis que cette machine

société GA Kouris (société Kouris) a confié à la société Transports Delisle (société Delisle) le soin d'organiser l'acheminement d'une presse d'imprimerie de Dreux au port du Pirée (Grèce) ; que la machine

France (société IHF) qui lui avait concédé la vente de ses machines agricoles ; que le 15 avril 1985, M. et Mme Y... ont déclaré mettre fin à leur engagement de cautionnement ; qu'ultérieurement, la

. ; 39 ) la société Machines Chambon, en redressement judiciaire, dont le siège est ..., 40 ) M.

Soule, dont le siège est Palais des Pyrénées, 64022 Pau cedex 9, en cassation d'un arrêt rendu le 19 novembre 1993 par la cour d'appel de Pau (Chambre sociale), au profit de la société Clinique Marzet

engagé en 1961 par la société Application des goudrons et dérivés (AGED) en qualité de VRP ; qu'en accord avec son employeur, il a créé, en 1972 avec son père, une société ayant pour objet la vente de machines

.); que le 26 septembre 1989 en réceptionnant cette machine qui avait voyagé non bâchée, la société Wartsila a émis des réserves; que la société Paul X... a, le même jour, adressé ses excuses à la société

les énonciations de l'arrêt attaqué (Fort-de-France, 4 mars 1994), que la société Antillaise de mécanique de précision (société AMP) a acheté à la société Etablissements Michel (société Michel) cinq machines-outils

reprendre l'instance ès qualités ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Bridonneau est spécialisée dans la fabrication et la vente sous sa marque "le ravageur" d'outils coupants pour machines

Cette société avait pour seule activité la location d'une machine à affûter les skis à la société SL Sport moyennant le paiement d'un loyer mensuel. 2. M.

marbre, a fait appel durant plusieurs années à la Société de distribution et installation de matériel de levage et élévation (la société Sodileve), spécialisée dans l'installation et l'entretien de machines