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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
6780be15780de3a214879de6
9 janvier 2025
9 janvier 2025
l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Paule POIREL, Présidente Mme Bérengère VALLEE, Conseiller Mme Bénédicte LAMARQUE
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6780be16780de3a214879dec
9 janvier 2025
9 janvier 2025
l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Paule POIREL, Présidente Mme Bérengère VALLEE, Conseiller Mme Bénédicte LAMARQUE
Source officielleC.E.S.E.D.A.
68199b4345063c42e32538fc
29 avril 2025
29 avril 2025
A I S E COUR D ' A P P E L D E B O R D E A U X N° RG 25/00100 - N° Portalis DBVJ-V-B7J-OIRD ORDONNANCE Le VINGT NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ à 15 H 00 Nous, Bénédicte LAMARQUE
Source officielleC.E.S.E.D.A.
67f4b114da16d54af38e6264
7 avril 2025
7 avril 2025
A N Ç A I S E COUR D ' A P P E L D E B O R D E A U X N° RG 25/00077 - N° Portalis DBVJ-V-B7J-OHIC ORDONNANCE Le SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ à 17 H 00 Nous, Bénédicte LAMARQUE
Source officielleC.E.S.E.D.A.
67f6040aebd7282443856832
8 avril 2025
8 avril 2025
A N Ç A I S E COUR D ' A P P E L D E B O R D E A U X N° RG 25/00078 - N° Portalis DBVJ-V-B7J-OHKZ ORDONNANCE Le HUIT AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ à 18 H 30 Nous, Bénédicte LAMARQUE
Source officielleC.E.S.E.D.A.
67f9f6fd190d73a10ce27dc8
11 avril 2025
11 avril 2025
A N Ç A I S E COUR D ' A P P E L D E B O R D E A U X N° RG 25/00082 - N° Portalis DBVJ-V-B7J-OHPF ORDONNANCE Le ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ à 17 H 00 Nous, Bénédicte LAMARQUE
Source officielleC.E.S.E.D.A.
679875d55d0c5ebad4c05884
27 janvier 2025
27 janvier 2025
I S E COUR D ' A P P E L D E B O R D E A U X N° RG 25/00020 - N° Portalis DBVJ-V-B7J-OD2M ORDONNANCE Le VINGT SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ à 17 H 00 Nous, Bénédicte LAMARQUE
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
679875d55d0c5ebad4c05890
27 janvier 2025
27 janvier 2025
de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Paule POIREL, présidente, Bérengère VALLEE, conseiller, Bénédicte LAMARQUE
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
679875d75d0c5ebad4c058aa
27 janvier 2025
27 janvier 2025
de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Paule POIREL, présidente, Bérengère VALLEE, conseiller, Bénédicte LAMARQUE
Source officielleC.E.S.E.D.A.
660cf2577c1ccb0008628c0f
2 avril 2024
2 avril 2024
N Ç A I S E COUR D ' A P P E L D E B O R D E A U X N° RG 24/00072 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-NWTO ORDONNANCE Le DEUX AVRIL DEUX MILLE VINGT QUATRE à 15 H 30 Nous, Bénédicte LAMARQUE
Source officielleC.E.S.E.D.A.
660cf2577c1ccb0008628c11
2 avril 2024
2 avril 2024
N Ç A I S E COUR D ' A P P E L D E B O R D E A U X N° RG 24/00073 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-NWUI ORDONNANCE Le DEUX AVRIL DEUX MILLE VINGT QUATRE à 18 H 30 Nous, Bénédicte LAMARQUE
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
68f1d7557ffb526292dd6f52
16 octobre 2025
16 octobre 2025
a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence MICHEL, Présidente, Bénédicte LAMARQUE
Source officielleCour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86ae9
23 juillet 2003
23 juillet 2003
LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Lionel X... représenté par Me NARRAN, avoué assisté de Me Patrick LAMARQUE, avocat APPELANT d'un jugement du Tribunal de Grande Instance
Source officielleCour d'Appel
6253c90abd3db21cbdd87146
14 septembre 2004
14 septembre 2004
/assistant : Me Patrick LAMARQUE (avocat au barreau d'AGEN) APPELANTE d'un jugement du Tribunal paritaire des baux ruraux d'AGEN en date du 24 Novembre 2000 d'une part, ET : André Z... A...
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6163873c947dd77ae6de0264
16 février 2011
16 février 2011
représentant légal [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me TEYTAUD François, avoué à la Cour assistée de Me LE ROC'H Armelle, avocat au barreau de PARIS - toque R243 substituant Me JUNQUA-LAMARQUE
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA04289_20230607
7 juin 2023
7 juin 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 28 juillet 2021, la société Holding Simoes, représentée par Me Junqua-Lamarque, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1801287
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA01195_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 12 mars 2024, la SARL Parisud Immobilier, représentée par Me Junqua-Lamarque, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2114169
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
DTA_2300163_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 mars 2023, la société Bureau Veritas solutions, représentée par Me Junqua-Lamarque, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2600138_20260202
2 février 2026
2 février 2026
Le rapport de Mme Lamarche a été entendu au cours de l’audience publique du 16 janvier 2026.
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2600139_20260202
2 février 2026
2 février 2026
Le rapport de Mme Lamarche a été entendu au cours de l’audience publique du 16 janvier 2026.
Source officiellePage 79 sur 171