Jorn Richard X...

Johann Y...

* * * EXPOSE DU LITIGE Armand Z... est décédé le 29 Mars 1984, laissant pour lui succéder son épouse Sylviane Y... (Sylviane Z...) et ses trois enfants, Josette Z... épouse A...

La SCI SYLLAUR a opposé un refus.

Joan X... ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Johnny X... Mme Séverine Y..., MINISTERE PUBLIC Melle Déborah X...

BV ; Qu'ayant imputé des détournements et des faits de concurrence déloyale à Sylvain B..., directeur général salarié de X...

Sylvain X..., demeurant ... d'Esperanche Isère , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°- annule le jugement du 2 octobre 1984 par lequel le tribunal administratif de Lyon a rejeté sa demande dirigée

N° 2026/ Rôle N° RG 21/05949 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHKGK [U] [K] C/ S.A.S.U. [1] Copie exécutoire délivrée le : 02 AVRIL 2026 à : Me Sylvain

EXPRO, JCP de [Localité 12], décision attaquée en date du 29 Avril 2025, enregistrée sous le n° 21/07143 Madame [G] [T] épouse [C] [Adresse 10] [Localité 9] Représentant : Me Sylvain THOURET de

LEFRANC, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 70 Numéro de minute: 24/00810 ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du Code de Procédure Civile) DU 14 Octobre 2024 Nous, Sylviane

avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1887 Madame [B] [Z] Numéro de minute: 23/01001 ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du Code de Procédure Civile) DU 18 Décembre 2023 Nous, Sylviane

Sylvain Y..., 2 / Mme Sylvain Y..., demeurant tous deux quartier Saint-Barthélemy, 14, cité SNCF à Marseille (Bouches-du-Rhône), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de

Basile X..., à l'exception de Michel, Louis et Sylviane X... et les attestations de ces trois héritiers approuvant l'attribution en pleine propriété du lot 905 à leur soeur Nathalie, a, sans dénaturation

Sylvain X..., demeurant ...

DECISION Suivant contrat de crédit-bail n°85140176487 du 17 mai 2016, la SAS De Lage Landen Leasing a consenti à la SCEA [I], gérée par Mme [P] [I], épouse [V], la jouissance d'un tracteur John

Président : Monsieur Sylvain LEPETIT Juges : Monsieur Serge JALIGOT Madame Vanessa LACHAT lors des débats, du délibéré et du prononcé.

Président : Monsieur Sylvain LEPETIT Juges : Monsieur Serge JALIGOT Madame Vanessa LACHAT lors des débats, du délibéré et du prononcé.

Madame [J] [E], veuve [D] CAVEIRAC 37 chemin de Vaquerolles 30820 CAVEIRAC représentée par Me Erick ROYER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1732 DEFENDEUR JUGE DE LA MISE EN ÉTAT : Mme Sylviane

ORDONNANCE : Prononcée en audience publique par mise à disposition au greffe, par ordonnance contradictoireet insusceptible d’appel, par Mme Sylviane LOMBARD, juge de la mise en état, assisté de Madame