Fatima nationalité française, Demeurant : ...

complicité d'homicide volontaire commis avec préméditation ; " aux motifs que, malgré de mystérieuses rétractations en cascade, deux éléments à charge demeuraient intacts au dossier : le témoignage de Fatima

Ahmed, en qualité d'administrateur légal de sa fille mineure Fatima, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'assises d'EURE et LOIR en date du 13 février 1987 qui dans la procédure suivie contre Y.

(Bouches-du-Rhône), 2°/ Madame Fatima X... son épouse, demeurant à la même adresse, en cassation d'un arrêt rendu le 19 mars 1986 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (11ème chambre civile), au profit

Larbi Mouzoun Z..., 28/ de Mme Fatima Y..., épouse de M. Larbi X... Z... C..., demeurant tous deux à Tinejad (Maroc), 38/ de Mme Kadia Y..., veuve de M.

Houcine X..., 2°/ Mme Fatima X..., son épouse, demeurant tous deux "Le Village" à Aubignosc, Sisteron (Alpes de Haute-Provence), en cassation d'un arrêt rendu le 15 juin 1990 par la cour d'appel

Said X..., demeurant ..., 2°/ Mme Fatima X..., née Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er décembre 1994 par la cour d'appel de Douai (8e chambre), au profit du Crédit immobilier de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme X... de Fatima Pina Y..., demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Fatima X... veuve Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le

en renouvellement le 7 janvier 1986 sous le numéro 1 337 506, pour désigner, dans la classe 12, tous appareils et engins de navigation, en particulier ceux qui sont mus par leurs passagers, et Mme Fatima

Fatima, de nationalité marocaine, demeurant ..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt : LA COUR, en l'audience

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Fatima Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Y... de Fatima Pina A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Fatima X..., demeurant .... 1104, bât. 1 à Nouan-le-Fuzelier (Loir-et-Cher

Hamid X... et Mlle Fatima X... ont saisi le tribunal des affaires de sécurité sociale afin de voir juger que l'employeur a commis une faute inexcusable ; que la société Béton Midi-Pyrénées a sollicité

Rachid A, demeurant chez Mme Fatima A ... ; M.

Vu la requête, enregistrée le 13 mai 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour Mme Fatiha A, demeurant ... ; Mme A demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler la décision du 10

de ces arrêtés ; Vu, 2°) sous le n° 187890, la requête et le mémoire complémentaire enregistrés au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 21 mai 1997 et le 23 juin 1997, présentés par Mme Fatiha

Vu la requête, enregistrée le 28 avril 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Fatiha B épouse A et M.

Vu la requête, enregistrée le 29 juillet 2004 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour Mme Fatiha X demeurant ...