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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
J.L.D.
69d04ee2cdc6046d470a699a
3 avril 2026
3 avril 2026
Au regard des pièces de la procédure, il est relevé que les dispositions légales ont été respectées.
Source officiellecr
6079a86a9ba5988459c4d324
16 mars 1993
16 mars 1993
sont manifestement de nature à porter atteinte à l'honneur et à la considération de la société Y... dont la loyauté, l'honnêteté et le respect des lois sont mis en doute par les écrits de l'un et les discours
Source officielleJ.L.D.
68e587990e2901d10fa6012c
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Son discours et logorrhéique, il présente un relâchement des associations avec une tonalité ludique.
Source officielleJ.L.D.
68e5879a0e2901d10fa60166
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Au regard des pièces de la procédure, il est relevé que les dispositions légales ont été respectées.
Source officielleJ.L.D.
68e5879a0e2901d10fa6016c
7 octobre 2025
7 octobre 2025
que le patient présente une désorganisation psycho-comportementale importante, des idées délirantes ésotériques, des hallucinations acoustico-verbales, une étrangeté du contact, une incohérence du discours
Source officielleJ.L.D.
68e5879b0e2901d10fa60178
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Au regard des pièces de la procédure, il est relevé que les dispositions légales ont été respectées.
Source officielleJ.L.D.
68e5879b0e2901d10fa6017e
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Dans le certificat médical d’admission, le docteur en médecine atteste que la patiente présente une désorganisation psycho-comportementale avec un discours décousu et des idées de persécution envers sa
Source officielleJ.L.D.
6966cc78cdc6046d473129d8
13 janvier 2026
13 janvier 2026
En entretien, il présentait un contact étrange avec des bizarreries de comportement et une désorganisation du discours.
Source officielleJ.L.D.
6975c8a4cdc6046d47a357e2
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Selon l'avis motivé du 05 janvier 2026 accompagnant la saisine du Juge, [B] [N] présente à ce jour un contact correct et un discours organisé, mais peu loquace et peu informatif, teinté de nombreuses réticences
Source officielleJ.L.D.
697653d3cdc6046d47aed6d6
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Au regard des pièces de la procédure, il est relevé que les dispositions légales ont été respectées.
Source officielleJLD
69d9873dcdc6046d47d2db00
9 avril 2026
9 avril 2026
L'article L 3222-5-1,I du code de la santé publique dispose que «l'isolement et la contention sont des pratiques de dernier recours et ne peuvent concerner que des patients en hospitalisation complète
Source officielleJuge Libertés Détention
6737c5ba8b3f1e77535b08ec
15 octobre 2024
15 octobre 2024
de santé désignés à cette fin et tracée dans le dossier médical ; Attendu qu'aux termes de l’avis du Dr [I] en date du 13 octobre 2024, Monsieur [L] [J] présente des troubles caractérisés par un discours
Source officielleJ.L.D.
69d994c3cdc6046d47d3bc4a
10 avril 2026
10 avril 2026
Au regard des pièces de la procédure, il est relevé que les dispositions légales ont été respectées.
Source officielleJ.L.D.
6786e55adf5b5c7d10cacd14
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Dans le certificat médical d’admission, le docteur en médecine atteste que le contact du patient est méfiant, de même que son discours est allusif, abstrait, maniéré et parfois non compréhensible.
Source officielleJ.L.D.
686849404965b5d9df3289a0
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Au regard des pièces de la procédure, il est relevé que les dispositions légales ont été respectées.
Source officielleJ.L.D.
686849424965b5d9df3289fc
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Au regard des pièces de la procédure, il est relevé que les dispositions légales ont été respectées.
Source officielleJ.L.D.
686849434965b5d9df328a38
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Au regard des pièces de la procédure, il est relevé que les dispositions légales ont été respectées.
Source officielleM3.S3. J.L.D.
6865813572b7e1b6bf1dbf16
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Depuis l'instabilité psychomotrice demeure, le discours est décousu et la patiente déambule sans cesse essentiellement la nuit.
Source officielleJ.L.D.
6a0cd86ecdc6046d473d1a09
19 mai 2026
19 mai 2026
Le certificat médical d'admission mentionne un discours désorganisé, logorrhéique, avec relachement des associations et coq-à-l'âne.
Source officielleJ.L.D.
6a10cd85cdc6046d479e621d
22 mai 2026
22 mai 2026
Au regard des pièces de la procédure, il est relevé que les dispositions légales ont été respectées.
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