nature à justifier les horaires effectivement réalisés par le salarié, ce dernier doit lui fournir au préalable les éléments étayant sa demande ; que pour étayer sa demande Eric X... se fonde sur les disques

Y..., directeur général de la société Impact, société ayant pour objet la vente à prix réduit de disques réédités, a été licencié le 23 janvier 1981 avec un préavis de 6 mois, qu'il a été dispensé d'effectuer

dans lesquelles le camion avait été utilisé depuis sa date d'acquisition, le 29 novembre 1991, jusqu'à sa mise en gardiennage, étant observé que le dernier enregistrement du kilométrage porté sur le disque

cour d'appel a énoncé qu'en l'absence de document visé par l'employeur et faisant apparaître la réalité des déplacements effectués pour l'entreprise pendant la période considérée, la seule lecture des disques

frigorifiques, à la température de transport entre +2 et +4 degrés centigrades ; qu'après le déchargement à Fos et l'ouverture des conteneurs, il a été constaté, au vu des indications fournies par les disques

au regard de l'article L. 711-2 du Code de la propriété intellectuelle; Mais attendu, d'une part, que l'arrêt relève que la marque Studio Action est écrite en lettres blanches s'inscrivant sur un disque

service, un téléphone portable, une télévision cassée, cinq balles de tennis trouées, cinq livres interdits en détention, un désodorisant pour voiture, une console de jeux XBOX qui ne fonctionne pas, un disque

B, reconnu travailleur handicapé, fait valoir qu'il souffre depuis huit ans de lombalgies chroniques aggravées, de protrusions discales, d'une usure des disques et d'une malformation L5-S1.

l'un des membres du groupe d'artistes, la Cour d'appel a violé les termes de l'article 1103 du code civil ; 4°) ALORS QU'aux termes du contrat d'artiste, l'unique co-contractant de la maison de disque

qu'il résulte du compte rendu opératoire rapporté par le professeur A... que le saignement per-opératoire est apparu dès la laminectomie au niveau des veines péridurales avant tout geste sur les disques

    Le transfert sur des disques externes de toutes les données informatiques de 46 ordinateurs professionnels ou privés qui se trouvaient dans les locaux de Nokta dura jusqu’au 16 avril 2007

A l'appui de ses prétentions, les époux [C] font valoir que : - le bris de la pince à disque a causé un accident médical non fautif.

pour qu'il le rendre autonome dans son travail ; qu'il est toutefois normal qu'un employeur réclame la remise de ce type de disques aux chauffeurs qui travaillent pour lui ; que suivant

- procéder à toute recherche relative aux faits litigieux sur tout support d'archivage informatique, qu'il s'agisse notamment de disquettes, disques optiques, numériques, disques magneto optiques, sauvegarde

L'observation des photographies présentes au procès-verbal montre que ces disques comportent deux étages.

Dans le même entretien, [AT] [H] déclarait également : 'A cette époque [dans les années 60], je sortais un disque tous les ans et dans chaque livraison je chantais un ou deux poèmes d'[E].

En outre, il est apparu que vous aviez conduit le camion de l'entreprise le 20 décembre 2012, en arrêt maladie, et sans avoir inséré de disque dans le chrono-tachygraphe, alors que cela fait partie des

accords d'entreprise successifs entre 1995 et 2002, - que les sociétés du groupe DEBEAUX ont mis en place un système infalsifiable installé par un organisme spécialisé permettant de scanneriser les disques