X... pour lui confier l'entraînement des chevaux dont il est propriétaire ; que par lettre du 6 mars 2008, M.

[E] demandait fréquemment à des clients de l'écurie de monter des chevaux, et notamment les chevaux appartenant à M.

et sur le second moyen, pris en ses trois branches, réunis : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Mme X... a été victime d'une chute et s'est blessée au cours d'une promenade à cheval

[I] fait paître des chevaux sur la parcelle et ce à des fins de pur loisir. Il précise qu'en première instance, M.

commande non livrée payée par compensation et en paiement de dommages et intérêts, alors « qu'en constatant que le produit commandé était dénommé poudre de lactosérum doux de mélange de vache/brebis/chèvre

B... ; qu'il fait valoir l'inutilité économique de conserver ces chevaux sans avenir, mais n'explique pas l'intérêt contraire de M.

coup de feu sur la voiture en épaulant son arme, en ajustant le véhicule en mouvement et en visant un peu au-dessus du toit de celle-ci ; "il précisait avoir tiré deux de ses coups de fusil dans le chêne

C D un permis de construire huit abris pour chevaux sur un terrain situé 2 route de Oisly ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Sassay la somme de 3 000 euros en application de l'article L. 761

Un logement de fonction et un box pour un cheval de son choix lui étaient également mis à disposition par l'employeur. Le 10 février 2021, alors qu'il montait un cheval, M.

1] et de 7 autres chevaux sur la parcelle de [Localité 13].

L'ACTIVITE D'ENTRAINEUR DE CHEVAUX DE COURSES APPARTENANT A M.

Après un signalement de mauvais traitements sur des chevaux dans le cadre de l'élevage du [Localité 2] [Localité 3] adressé à la gendarmerie et à la suite de plusieurs contrôles administratifs de

L. 162-1 du code rural et de la pêche maritime, la société hôtelière de Pinarello revendiquant l'usage d'un chemin d'exploitation ; qu'il lui revient de démontrer l'existence de ce chemin, lequel doit,

comme chemin d'exploitation traverse à partir du chemin rural dit du "[...]" du nord-ouest vers le sud-est, les fonds [...]

elle l'a fait, sans s'expliquer comme elle y était invitée sur le préjudice résultant de la perte de jouissance de la partie triangulaire de la parcelle des époux C... située à gauche de l'assiette du chemin

"Supersonic " de Dyson à un séchoir de voiture et en critiquant ce sèche-cheveux lors de formations dispensées aux vendeurs conseils de grandes enseignes de distribution ; qu'en affirmant, à supposer

l'agression dénoncée et des traces de violences constituées par de petites ecchymoses sur la face interne des deux bras et de la jambe gauche et par des excoriations multiples sur la face externe de la cheville

recevoir les chèques de la part du comptable de la société auquel elle transmettait des décomptes calculés sur la base des tarifs et qu'il résulte des éléments de la procédure qu'elle était la véritable cheville