Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 30 janvier 2021 et le 7 juillet 2023, la SNC Fer à Cheval d'Arbois et la SCI Cheval d'Arbois, représentées par la société d'avocats

D E C I D E : Article 1er : La requête de la SCI du Fer à Cheval est rejetée.

Chiale, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 décembre 1994 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre), au profit : 1 / de M.

constat d'huissier de Me Lote du 7 octobre 2021 ; la décision attaquée restreint également de manière significative la libre circulation sur le littoral des requérants qui sont contraints d'emprunter un chenal

que respectivement 4 heures et 10 heures plus tard, alors que le syndrome de la queue de cheval est, à dires d’experts, une urgence neurochirurgicale.

décision de la CNRACL du 11 avril 2023 portant révision de sa pension et fixant un taux global d’invalidité à 54,29 % ; 3°) de fixer les taux d’invalidité pour la pathologie « syndrome de la queue de cheval

Chedal des désordres constatés dans la toiture de la piscine de Méribel-les-Allues ; 2- rejette la demande de la commune de Méribel-les-Allues devant le tribunal administratif de Grenoble en tant qu'elle

chef de service des haras, des courses et de l'équitation du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation concernant la commission d'agrément des étalons en vue de la production des chevaux

: "vous-même, en tant que titulaire du contrat ..." ; que, dès lors, c'est sans encourir le griefs du premier moyen qu'après avoir constaté que le dommage litigieux avait été causé par le fait d'un cheval

Lafortune, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon le jugement déféré, que Mme X..., propriétaire d'un véhicule automobile d'une puissance fiscale de plus de 18 chevaux

X... a acquis, en juin 1987, six chevaux de selle de Mme Y... pour un prix de 79 125 francs ; qu'exposant que les chevaux vendus n'étaient pas conformes à ceux qu'il avait commandés, il a assigné Mme Y

X..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de la Société d'encouragement pour l'amélioration des races de chevaux en France, les conclusions de M.

Y..., respectivement exploitant et administrateur d'un centre d'entraînement hippique, le soin d'assurer pour son compte la qualification d'un cheval de course ; qu'il a versé à cet effet le 13 juin 1990

X..., propriétaire d'un véhicule automobile d'une puissance fiscale de plus de 16 chevaux, a, après le rejet de sa réclamation le 5 août 1992, assigné le directeur des services fiscaux devant le tribunal

. a assigné son fils, Philippe, pour obtenir paiement des sommes qui auraient dû lui être versées en exécution des contrats dits de "location de carrières de courses" consentis à ce dernier sur les chevaux

la circulation dont X..., reconnu coupable d'homicide involontaire et de défaut de maîtrise, a été déclaré entièrement responsable, les ayants droit de la victime décédée et les copropriétaires d'un cheval

PCP JCP référé N° RG 24/04337 N° Portalis 352J-W-B7I-C4VNS N° MINUTE : 1/2024 ORDONNANCE DE REFERE rendue le 23 juillet 2024 DEMANDERESSE L’Association LYNE GUEROULT - MAISON DE RETRAITE POUR CHEVAUX

DE LA PARCELLE 459, EN DEMOLITION D'UN MUR PIGNON CONSTRUIT POUR UNE EPAISSEUR DE DIX-SEPT CENTIMETRES SUR LEUR PROPRE FONDS, C'EST-A-DIRE A CHEVAL SUR LA LIGNE SEPARATIVE DES DEUX LOTS ; ATTENDU QU'IL