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9 639 résultats pour « Alexandra DEFOSSE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-7

68676d706cbb391a608a1811

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[Z] [Y], Mme [T] [X] épouse [Y], la SCI LISEVIC, la SCI ALEXANDRE, la SCI SCLUOS, M.

Source officielle

Page 79 sur 482

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CE

10ème - 9ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000042143087

Admin. suprême

22 juillet 2020

22 juillet 2020

Alexandre Lallet, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Lesourd, avocat de Mme A...

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

Libertini et Di Girolamoc/Italie

ECLI:CE:ECHR:2002:0328JUD005429900

Admin. suprême

28 mars 2002

28 mars 2002

  Alessandro Di Girolamo et M.   Giancarlo Di Girolamo, et 860,76 EUR (huit cent soixante euros soixante-seize centimes) à chacun des héritiers de M.

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

66fd8f0838de0398b517991b

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Monsieur Alexandre PARASTATIDIS, Juge, statuant en juge unique. assisté de Quentin CUBARET, Greffier, lors des débats et de Alice LEFAUCONNIER, Greffière, lors de la mise à disposition.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fca8843d70db9798b949458

Appel

16 septembre 2020

16 septembre 2020

/00453 APPELANTES SAS COMPASS GROUP FRANCE [Adresse 1] [Localité 4] N° SIRET : 632 041 042 représentée par Me Sandrine LOSI, avocat au barreau de PARIS, toque : K0020 substituée par Me Alexandra

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fca8843d70db9798b949459

Appel

16 septembre 2020

16 septembre 2020

/00446 APPELANTES SAS COMPASS GROUP FRANCE [Adresse 1] [Localité 4] N° SIRET : 632 041 042 représentée par Me Sandrine LOSI, avocat au barreau de PARIS, toque : K0020 substituée par Me Alexandra

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fca8843d70db9798b94945a

Appel

16 septembre 2020

16 septembre 2020

N° SIRET : 632 041 042 représentée par Me Sandrine LOSI, avocat au barreau de PARIS, toque : K0020 substituée par Me Alexandra VELHO TOME, avocat au barreau de PARIS, toque : K0020

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fca8843d70db9798b94945b

Appel

16 septembre 2020

16 septembre 2020

: K0020 SAS SOCIETE DE PRESTATIONS EN GESTION IMMOBILIERE (SOPREGI) [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Sandrine LOSI, avocat au barreau de PARIS, toque : K0020 substitué par Me Alexandre

Source officielle
CA

1ère chambre

6a0ff040cdc6046d4789004f

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

jugement du tribunal de grande instance d'Alès en date du 12 novembre 2024, N°23/00754 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2cbd3db21cbdd8f5a0

Appel

20 avril 2012

20 avril 2012

par Me Sébastien DE THORE, avocat au barreau de MARTINIQUE DEFENDEURS AU CONTREDIT : GROUPAMA, assureur de Monsieur Flavien Z... ... ... 97242 FORT DE FRANCE CEDEX représenté par Me Alexandra

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f707b9cdc6046d476c70ac

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

, substitué par Maître Lisa JERÔME, avocat au Barreau de Martinique DÉFENDEUR : Madame [A] [F] [I] [Adresse 2], Prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentée par Maître Alexandra

Source officielle
TJ

Référés

69655d03cdc6046d4711178e

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

SEQENS [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Maître Alexandra AUMONT de l’AARPI Grinal Klugman Aumont & Associés, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : R026 DEFENDERESSES Association L’INSTITUT

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

64ba21da354f98d9699d4f79

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

HERTZ FRANCE [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Alexandra SEIZOVA substituant Me Morgane GREVELLEC, avocat au barreau de PARIS, toque : E2122 Et après avoir appelé les parties

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

64d47e259cde2fd969f22f54

Appel

8 août 2023

8 août 2023

social est désormais situé à l'adresse ci-dessus : [Adresse 1]., demeurant [Adresse 1] représentée par Me Laurence MAYBON de la SARL MAYBON & ASSOCIES, avocat au barreau d'ANNECY, substituée par Me Alexandra

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

64d47e259cde2fd969f22f56

Appel

8 août 2023

8 août 2023

désormais situé à l'adresse indiquée ci-dessus : [Adresse 1] demeurant [Adresse 1] représentée par Me Laurence MAYBON de la SARL MAYBON & ASSOCIES, avocat au barreau d'ANNECY, substituée par Me Alexandra

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

662b43d4fe254500083149bc

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Christine GALLON, avocat au barreau de Paris, toque P431, absente à l'audience INTIMÉ Monsieur [T] [V] BAT A - ESC 02 - 21EME ETAGE [Adresse 2] [Localité 3] non comparant Représenté par Me Alexandra

Source officielle
CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020213015

Admin. suprême

30 janvier 2009

30 janvier 2009

L soutient que des lettres anonymes, destinées à porter atteinte à sa crédibilité, ont été envoyées à ses colistiers après que leur liste électorale avait été déposée, il ne résulte pas de l'instruction

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd27bd3db21cbdd926c6

Appel

9 septembre 2015

9 septembre 2015

pour avocat Me Livia CECCALDI VOLPEI, avocat au barreau de BASTIA SCI MARIELIE prise en la personne de son représentant légal Lotissement Castellacciu 4 20220 MONTICELLO ayant pour avocat Me Alexandra

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69d535b4cdc6046d476b6479

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Chambre N° Minute : NAC : 36E ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT (sur incident) 07 AVRIL 2026 DEMANDERESSES Mme [M] [R] [B] épouse [Z] [I] [Adresse 1] [Localité 1] Rep/assistant : Maître Alexandre

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68130506e66d7f6b7b71ed6f

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Après délibéré au cours duquel Mme Florence CHOUVIN, Conseiller a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame

Source officielle