déchéance des droits de la société CAMIFLOR sur la marque française FLOR MAR n° 00 3 072 411, - déclaré la société CAMIFLOR déchue de ses droits sur la marque susvisée pour les cosmétiques et les parfums

[P], la cour d'appel a relevé le caractère autoritaire et parfois outrancier avec lequel il se serait adressé à la gérante, Mme [R] ; que cependant il ressortait de ses propres constatations que le

partie ou la totalité des heures supplémentaires effectuées était rémunérée sous forme de primes d'assiduité et que les salariés travaillaient « de 190 à 240 heures » par mois, « jours et nuits » et « parfois

qu'au soutien de son fils, sa mère affirmait ne jamais laisser les enfants qu'elle gardait seuls avec lui, ce que le prévenu lui-même avait démenti aux débuts de l'enquête reconnaissant qu'il arrivait parfois

certitude, la conséquence directe des agressions sexuelles qu'aurait subies l'enfant ; que dès lors que les seules déclarations, certes constantes de l'enfant, mises en relation avec les expertises, parfois

n'existe dans l'établissement ; qu'en ce qui concerne les deux décodeurs, desservant chacun un téléviseur unique, installés au bar de l'hôtel et (selon les déclarations du prévenu) dans le salon, ou parfois

obligations, ne saurait constituer un fait justificatif ; que, de toute manière, il résulte des procès-verbaux que l'omission d'inclure dans la valeur déclarée les commissions, qui représentaient parfois

constance dénoncé les attouchements sexuels de leur père et que si elles ont signalé à tort que le fils de leur mère, Louis, étant présent, le 28 juin 1997, ce qui s'est avéré inexact et si Blandine a parfois

peut s'agir d'une attitude, dont la signification dépend des considérations de temps et de lieu, l'intervention de la police étant souvent placée sous le signe de l'apparence immédiate au vu d'indices parfois

/ que la société Simvest faisait valoir que les règlements de loyers étaient effectués par la société Le Jardin de Neuilly, systématiquement plus d'un mois après le terme d'échéance contractuel et parfois

au préjudice de multiples propriétaires, consistant en de prétendues ventes : le prix de vente était perçu et conservé, et les véhicules n'étaient jamais livrés ni rendus aux propriétaires, faisant parfois

[D] la somme de 3 000 euros à titre de dommages et intérêts « qu'au regard des affirmations péremptoires et non étayées, voire parfois gratuites accusant M.

signalé également en première page ; que Robert Y... avait adressé par lettre recommandée AR en date du 16 décembre 1999, un droit de réponse ainsi rédigé : "dans votre livraison de décembre 1999 est paru

contradiction de motifs équivaut à leur absence ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'à la suite d'un article de la partie civile, chirurgien-dentiste inscrit à Paris, paru

qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que Maamar X... a porté plainte et s'est constitué partie civile du chef de diffamation publique, à la suite de la publication d'un article paru

Au terme de ses investigations, la CRCA a mis à jour qu'au moins deux dossiers ont paru provenir de mise en relation par l'intermédiaire d'apporteurs d'affaires ou de courtiers, dont M.

La société par actions simplifiée (SAS) Paris Look, qui exerce une activité de vente au détail de produits de luxe, cosmétiques, parfums, horlogerie et bijoux pour une clientèle majoritairement étrangère

l'enseigne YVES ROCHER a engagé Mme [C] [E] selon contrat d'apprentissage à compter du 2 novembre 2015 jusqu'au 31 août 2017 à temps complet dans le cadre d'une formation CAP esthétique cosmétique parfumerie