a produit les pièces contestées provenant du dossier d'information ouvert à la suite de sa plainte avec constitution de partie civile pour subornation de témoins ; que l'association SOS Racisme en citant

technico-commercial, il n'a aucune compétence en informatique, que l'argument n'est pas sérieux et qu'il est révélateur de la mauvaise foi du demandeur, que de plus, il résulte de ses propres écritures citant

contrat litigieux la compagnie Bac aviation était en pourparlers avancés avec la société Frame Air LTD, animée par des angolais, malgré qu'il y fut invité par les conclusions de la société Air Gabon citant

les appelants soutiennent que le corps de la citation ne visant pas les textes applicables à la poursuite et les passages incriminés, ils ignorent les délits reprochés, le dispositif de la citation citant

dans l'information ouverte à Nancy pour trafic d'influence lors des marchés publics dans la Meuse en faisant état à plusieurs reprises de "la connexité" ou du "lien fort" entre les deux affaires, en citant

Il a bénéficié le 3 novembre 2008 d'une intervention chirurgicale consistant en une ostéosynthèse et un cimentage.

n'aurait procédé à aucune activité mais leur aurait restitué la somme de 1.495.490 FCFP, le seul commencement de réalisation des travaux consistant selon eux à la livraison d'une palette de sacs de ciment

des constructeurs ; Sur les carrelages : Considérant, d'une part, qu'il résulte de l'instruction que les désordres apparus dans les carrelages du réfectoire sont imputables à la mauvaise qualité du ciment

X..., lors du franchissement de l'écluse n° 16 du canal des Ardennes, est imputable à la présence, sur le bajoyer de cette écluse, d'une saillie en ciment large de plusieurs centimètres, à laquelle l'arrière

aux conclusions d'appel des demandeurs soulignant qu'il résulte des constatations opérées par l'expert C... confirmant que, depuis 1947, n'existait sur une partie de la cour " qu'un appentis en fibro-ciment

X..., salarié de la société Everite, spécialisée dans la fabrication de produits en amiante-ciment, de 1951 à 1987, a été reconnu atteint d'asbestose professionnelle à compter du 25 septembre 1995 ; que

EST ENTREE EN POURPARLERS, EN AVRIL 1966, AVEC LA SOCIETE ETABLISSEMENTS VILBER-LOURMAT CHARGEE DE LA DISTRIBUTION EXCLUSIVE EN FRANCE DE MACHINES, DESTINEES A LA FABRICATION DE TUYAUX EN CIMENT, CONSTRUITES

retard, passé un délai de deux mois à compter de la signification de son ordonnance, à procéder au curage de son réseau d'évacuation des eaux usées et reprendre ce réseau depuis la liaison PVC/Fibro-ciment

manipulé de l’amiante ou des matériaux en contenant de 2003 à 2019, indiquant qu’en sa qualité de poseur de canalisation l’objet de son activité était « la découpe de tuyaux contenant de l’amiante ; fibre ciment

la cour d'appel de Dijon (chambre sociale ), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Eternit France, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société ciments

DESORDRES RELEVES SUR LA VOIE DU LOTISSEMENT ONT ETE CAUSES PAR LE MANQUE DE SOLIDITE DE LA CHAUSSEE, PROVOQUE PAR LA SUBSTITUTION D'UNE COUCHE DE FONDATION EN TOUT-VENANT A LA COUCHE DE BASE EN GRAVE-CIMENT

unique, pris en ses deux branches : Vu la loi des 16-24 août 1790, ensemble l'article 1315 du code civil ; Attendu qu'exposant avoir été victime d'un accident à la suite du basculement d'un bac à ciment

perpétuelle demeure" ; qu'enfin l'article 525 dispose que : "Le propriétaire est censé avoir attaché à son fonds des effets mobiliers à perpétuelle demeure, quand ils y sont scellés en plâtre ou à chaux ou à ciment