Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2300733_20250530
30 mai 2025
30 mai 2025
, acheté des machines à laver, adapté la fiche de poste de la requérante et donné des consignes la dispensant du port des enfants plus âgés d'un poids pouvant excéder cinq kilogrammes, disposé des tabourets
Source officielle2ème chambre
DTA_2109354_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
S'agissant des lots, le volume généré par les événements supérieurs à cette " 1ère pluie " sera collecté par surverse dans le tabouret avec tampon installé en limite de lot, lequel sera raccordé au réseau
Source officielle3ème Chambre
DTA_2101767_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
été fixé à 3%, était dans l'incapacité de retrouver son activité professionnelle à temps plein après la consolidation de son état de santé " au besoin avec usage d'un équipement ergonomique de type tabouret
Source officielle6ème chambre
DCA_18VE00513_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
, si Mme G demande l'indemnisation due au titre de la prise en charge de nombreuses dépenses de santé et de divers frais notamment des frais d'acquisition d'un coussin de siège de la voiture, d'un tabouret
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0513JUD000998703
13 mai 2008
13 mai 2008
Sur base de celles-ci, une perquisition fut faite au domicile du requérant, qui fut inculpé, après la découverte de 50 tablettes d’ecstasy et de décomptes d’opérations de change de dollars américains en
Source officielleChambre commerciale
62ce63999a20ce9fcf1268bd
12 juillet 2022
12 juillet 2022
L'expert a également relevé l'existence de traces importantes de couleur marron autour des vis de fixation des grilles et de la tablette ; il a exclu que ces traces aient été causées par un phénomène de
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
64a7b0033bcaf505db6965ef
6 juillet 2023
6 juillet 2023
constaté la présence d'humidité sur les ébrasements en contreplaqué, de la moisissure sur le joint d'étanchéité au-dessus du coffre du volet roulant et des goutelettes d'eau ainsi que de l'eau sur la tablette
Source officielleChambre sociale section 1
63b7ccb46b63637c907b79b7
5 janvier 2023
5 janvier 2023
[V] avait toutefois signalé le 13 septembre 2018 qu'il n'y avait quasiment pas de réseau téléphonique dans l'agence et pas de tablette au guichet à [Localité 10] ce à quoi il lui avait alors été répondu
Source officielleTrib. de Commerce
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17 octobre 2025
17 octobre 2025
2022, celle-ci a mandaté la SAS IP-COM pour équiper ses deux sites ([Localité 1] et [Localité 2]) d'une nouvelle solution de téléphonie fixe et mobile, incluant un standard, des lignes mobiles, des tablettes
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6786e686df5b5c7d10cad009
13 janvier 2025
13 janvier 2025
L’URSSAF expose que la société met à disposition de certains salariés des téléphones, ordinateurs et tablettes et que les conditions d’utilisation ne sont pas formalisées dans un écrit remis au salarié
Source officiellePCP JCP fond
678ff35a51b02779572a20ce
10 janvier 2025
10 janvier 2025
En effet, il est mentionné sur le contrat qu’il a été signé sur tablette, donc en présentiel à l’aide d’un support électronique.
Source officielle1re chambre civile
659e45a455379800088471d3
9 janvier 2024
9 janvier 2024
L'expert judiciaire a pu vérifier que les balcons, murets avec tablette, piliers avec tablette, escaliers et chéneaux de la construction édifiée sur la parcelle AT n°[Cadastre 3] débordaient sur l'assiette
Source officielle2ème Chambre
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23 octobre 2025
23 octobre 2025
; murs comportant des traces d'humidité importantes ainsi que des traces d'infiltrations en partie basse et un crépi avec salissures et moisissures ; plafond avec lambris PVC en partie déchaussé, tablette
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2509001_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
sous-détail de ce tarif n'étaient pas justifiés ; * En deuxième lieu, s'agissant du critère de la "valeur technique", la commune a indiqué que leur offre ne mentionnait pas : d'une part, les trois tablettes
Source officielleChambre 10 cab 10 H
6a0f4fa7cdc6046d477b801c
21 mai 2026
21 mai 2026
époux [A] a procédé à une déclaration de sinistre auprès de la compagnie AXA FRANCE IARD (assureur de la société METIISTA), au sein de laquelle il faisait état de la dégradation d’un miroir, d’une tablette
Source officiellePCP JCP fond
6a188bbccdc6046d47473c6c
26 mai 2026
26 mai 2026
] [B] [F] s’est rendu sur la plate-forme de service dudit intermédiaire en opérations de banque et de services de paiement de LA BANQUE POSTALE CONSUMER FINANCE et a procédé à une souscription sur tablette
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00831_20230214
14 février 2023
14 février 2023
uniquement à la somme de 8 545 euros HT ; - les travaux de réfection du préau, pour une somme de 1 500 euros, ne doivent pas être inclus dans les travaux de reprise ; - les travaux au titre des tablettes
Source officielle3ème chambre
DTA_2202224_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
éléments associés destinés à la présentation et à la vente des produits et services de toutes natures, notamment les linéaires, îlots, armoires, caissons, gondoles, vitrines, caves, étagères, tables et tablettes
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2000:0919DEC003577297
19 septembre 2000
19 septembre 2000
The applicant also confessed to having been in possession of narcotic tablets. Both suspects were then released.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd9bd3db21cbdd917d5
12 juin 2014
12 juin 2014
Elle indique que la cabine est protégé par un dispositif d'alarme coup de poing situé sous la tablette de la caisse et dispose d'un système d'envoi par pneumatique.
Source officiellePage 78 sur 139
ENTREPRISE TABORET
04/01/2018
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ENTREPRISE TABORET
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
15/12/2017
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L'ESPADON, TABORET, Louis
Mise en activité de la société
06/10/2015
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TABORET, Louis
24/09/2015
Voir →
ENTREPRISE TABORET
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
26/02/2013
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