A... expliquait qu'il avait disposé d'un espace de stockage pendant une partie de l'année 2010 dans les entrepôts appartenant au transporteur Schenker Joyau, qu'il avait voulu montrer comment les stocks

(Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 17 janvier 1991 par la cour d'appel de Douai (8ème chambre), au profit : 18) de la société Stock France, dont le siège est ...

de commerce et n'avait pas communiqué à l'expert de comptabilité pour les années 1993 à 1998, d'autre part, qu'elle ne justifiait ni des conditions de cessation de son activité, ni du sort réservé au stock

S’agissant des provisions pour dépréciation des stocks telles qu’elles ont été initialement calculées : 6.

Ainsi, à compter de 2013, la stratégie de l’État en matière de masques a reposé sur trois niveaux de stocks : un stock national stratégique de masques chirurgicaux destinés aux personnes symptomatiques

au jour du sinistre et la valeur du stock déclaré volé ; que l'expert a relevé que la valeur du stock existant au jour du sinistre est de 842.422 € et que la valeur du stock volé au jour du sinistre est

[S] et Peysson en 2015, d'importantes anomalies ont été constatées quant aux quantités et au prix d'achat des stocks de 2014 et il a été invoqué un écart d'inventaire du stock entre les exercices 2014

. - Indemnités pour stock détruits ou spoliés par faits de guerre - Régime d'imposition - Exercice d'imputation.

. - Provision pour dépréciation du stock de pièces détachées pouvant résulter du non renouvellement de contrats de concession exclusive de marques de camions.

pélican" ; que le contrat contenait une clause selon laquelle, en cas de résiliation, le concédant pouvait laisser "au concessionnaire l'exploitation du procédé jusqu'à l'écoulement complet de ses stocks

des sociétés cédées, n'avaient pas été dépréciés de manière suffisante, l'écart total étant de 2 183 533 euros au titre d'un stock sans valeur ou non commercialisable au 31 décembre 2005 ; Attendu

Sur le bien-fondé de l'imposition : En ce qui concerne la provision pour dépréciation de stocks : 3.

POURVOI, QUE, D'UNE PART, LA COUR D'APPEL NE POUVAIT, SANS SE CONTREDIRE, ET SANS DENATURER LES TERMES CLAIRS ET PRECIS DES CONVENTIONS LIANT, LES PARTIES QUI PREVOYAIENT EXPRESSEMENT L'EXCLUSION DU STOCK

les magasins sous licence dont celles ayant donné lieu aux saisies réalisées dans les magasins des sociétés Maximiliano et Compania de Charly, Elbien ne justifie, par aucune pièce, qu'il s'agit de stocks

[P] que ses stock-options avaient été annulées suite à sa démission, et que son option aurait dû être levée avant le 15 novembre 2007, invoquant les termes du plan de stock-options.

lui avait paru possible d'abandonner, en raison de circonstances locales exceptionnelles, les redressements dont certains viticulteurs alsaciens avaient fait l'objet du fait de l'évaluation du vin en stock

et fausses quant au blocage desdits stocks.

Il n'est pas davantage démontré que la valeur vénale d'un stock vendu dans le cadre d'un apport d'activité devrait être équivalente à la valeur du stock dans le cadre d'une liquidation d'entreprise, Dans