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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Juge Unique

DTA_2505179_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Simon en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2505180_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Simon en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007934968

Admin. suprême

13 mars 1996

13 mars 1996

Simon H..., M. Bernard I... et M. Francis M... ; M.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2206935_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Simon en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2207926_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Simon en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
CC

cr

61372563cd5801467741d45f

Cassation

3 janvier 1996

3 janvier 1996

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois janvier mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2205035_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Simon en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2309443_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Simon en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007630967

Admin. suprême

30 janvier 1991

30 janvier 1991

Vu 1°), sous le n° 75 777, la requête, enregistrée le 13 février 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Simone X..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat

Source officielle
CC

cr

613724f2cd58014677419ae6

Cassation

7 novembre 1988

7 novembre 1988

Jean Simon, - X... Alain, - Z...

Source officielle
CC

comm

6079d36c9ba5988459c59199

Cassation

4 juillet 1978

4 juillet 1978

FAIT ; MAIS ATTENDU QU'APRES AVOIR EXAMINE, AU VU DE L'ENQUETE ORDONNE PAR LE MINISTERE PUBLIC ET DES TEMOIGNAGES QUI LUI ETAIENT SOUMIS, LE ROLE JOUE PAR GIACONIA DEPUIS LA CREATION DE LA SOCIETE SIMON

Source officielle
CE

10 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007878386

Admin. suprême

28 février 1996

28 février 1996

Hnaeje Y..., Abraham Simon B... en qualité de vice-présidents de ladite assemblée ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code électoral ; Vu la loi n° 88-1028 du 9 novembre 1988 portant dispositions

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2508025_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Simon, avocate de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2501902_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Simon, avocate de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2505155_20250722

Administratif

22 juillet 2025

22 juillet 2025

B... au bénéfice de l’aide juridictionnelle et sous réserve que Me Simon, avocate de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200837

Cassation

6 mai 2010

6 mai 2010

à rembourser à M. et Mme Michel X... la somme de 134, 22 euros et d'AVOIR débouté Me Simon Z...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02277

Cassation

8 novembre 2011

8 novembre 2011

Le moyen reproche à l'arrêt attaqué d'avoir dit que la demande de Madame X... était irrecevable Aux motifs que la demande formée par Simone X... dans le cadre de la présente instance dans laquelle elle

Source officielle
CC

cr

61372537cd5801467741beef

Cassation

13 février 1990

13 février 1990

Simone, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NANCY en date du 25 octobre 1989 qui, dans la procédure suivie à son encontre des chefs d'homicides volontaires, vols et recels

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2313415_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

A..., représentée par Me Simon.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01087

Cassation

26 mai 2010

26 mai 2010

qu'elles ont donnée à leur convention mais des conditions de fait dans lesquelles est exercée l'activité du travailleur ; que pour prétendre être liée avec Philippe Y... par un contrat de travail, Simone

Source officielle

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