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1 669 résultats pour « Sechaud »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 6

642e75de8b510604f5bc1f0a

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

de la société Arjowiggins Security ont cédé, entre décembre 2015 et juin 2016, à une société Econocom SAS, dans le cadre d'une opération de lease back, les outils de production, machines à papier, sécheuses

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 6

642e75df8b510604f5bc1f0c

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

de la société Arjowiggins Security ont cédé, entre décembre 2015 et juin 2016, à une société Econocom SAS, dans le cadre d'une opération de lease back, les outilsde production, machines à papier, sécheuses

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

642e75df8b510604f5bc1f0e

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

de la société Arjowiggins Security ont cédé, entre décembre 2015 et juin 2016, à une société Econocom SAS, dans le cadre d'une opération de lease back, les outilsde production, machines à papier, sécheuses

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

642fb5dacece1704f574742e

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

l'expert, aux termes de son rapport d'expertise amiable établi le 30 août 2018, a constaté des microfissurations de longueurs variables qu'il attribue à un retrait hydraulique du béton et mortier au séchage

Source officielle
CA

21e chambre

64b8d0d2a5d4a205dbc5ceb6

Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

Compte tenu de vos fonctions d'auxiliaire de vie et comme l'indique votre fiche de poste signée en date du 23 octobre 2012, vous êtes pourtant tenue de : - Réaliser le ramassage, lavage et séchage du

Source officielle
CA

Chambre commerciale

64faba440f624005e653f825

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

octobre 2013 (DV 183) de la société S2M accepté le 31 octobre 2013 par la société FOAM OI, la société S2M a vendu un tunnel de lavage 4TB1000 ' longueur 5,80m, couverture ISTOBAL, paroi vitrée ISTOBAL, séchage

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69d931b4cdc6046d47c9c5b2

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Pourtant GRAINES DE COURGES ne donne pas à analyser les questions suivantes : quelles ont été les conditions de séchage, de conservation et de transport des sacs de la récolte de 2021 avant leur entrée

Source officielle
CA

1ère Chambre

6628a172b2cb67000826a4c3

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

l'ambiance des locaux, telle que consignées dans le CCTP, qu'elle avait pris en considération au titre des caves une ambiance saturée, ne correspondant pas à celle d'un hâloir à fromages destiné au seul séchage

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

65b369f18c0355000835f5b0

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

DU LITIGE La société Promill est une société française appartement au groupe Moret Industries, spécialisée dans l'étude, la réalisation, la mise au point et le support après-vente de procédés de séchage

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

6a19292dcdc6046d47545349

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

: ASSOCIATION [1] , numéro SIRET [N° SIREN/SIRET 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Eric SEGAUD

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00230

Cassation

17 février 2021

17 février 2021

bénéficie outre le salaire de hase d'un salaire variable correspondant à 40% du montant total calculé comme suit : - 0,09 I 47 euros/T sur le total des entrées au silo, 1% sur le chiffre d'affaire séchage

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21LY00003_20230223

Admin. Appel

23 février 2023

23 février 2023

suite d'un appel d'offres sur performances, attribué le marché de travaux comprenant deux lots portant respectivement sur l'épuration des eaux usées et le traitement des sous-produits (lot 1) et le séchage

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TA

2ème chambre

DTA_2201350_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

etc.) et convenablement nettoyées ; / - les véhicules sortant de l'installation n'entraînent pas d'envol de poussière ou de dépôt de boue sur les voies de circulation publique ; / () - les unités de séchage

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TA

1ère Chambre

DTA_2109292_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

notamment qu'un filtre à manche sera installé sans qu'il ait été nécessaire de préciser les modalités d'entretien de celui-ci, décrit la pollution susceptible d'être induite par l'utilisation du tambour sécheur

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_22PA02966_20260116

Admin. Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

En deuxième lieu, il résulte de l’instruction que l’allongement de la durée d’exécution des travaux de comblement des carrières a été compensé par la suppression de la période de séchage résultant de la

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22NT00394_20231024

Admin. Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

prises Hypra et du coffret électrique de la porte automatique), F 86-01 (aménagement et maintenance électriques), F 94-03 (éclairage de secours, éclairage des vestiaires et alimentation des armoires de séchage

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TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2511276_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

installer plusieurs points d’accès à des sanitaires permettant l’évacuation des eaux usées en des lieux convenus en coordination avec les associations requérantes ; - installer des points de lavage et séchage

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02905_20250117

Admin. Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

.2.5 et surtout C.7, les raisons pour lesquelles les solutions tenant au compostage sur plateformes extérieures, à l'épandage des boues après conditionnement ou à l'incinération en cimenterie après séchage

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_1925296_20221130

Administratif

30 novembre 2022

30 novembre 2022

Le 2 février 2011, la société Artélia et la société Singer Sechaud et Bossuyt, ensuite dénommée société Grontmij puis société Oteis, se sont vues confier respectivement la conception notamment d'un ouvrage

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

63119d926f0d304f138e5e54

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

qu'il s'en est suivi des dommages électriques concernant notamment un pont élévateur'; que de l'amiante s'est dissoute et s'est répandue dans le local et sur les véhicules, redevenant volatile après séchage

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