" d'un montant de 1 713 euros, dont la société explique qu'il s'agit d'aménagements de paillasse et robinet de l'ancien laboratoire d'analyse, démontés en 2013 et stockés dans le bâtiment de stockage

intercalaire PLASSE' ; Considérant que cette dernière convention comporte (page 6) une clause stipulant que sont exclus de la garantie 'les frais de réparation ou de remplacement des conduites, robinets

... comme par le passé " ; Que le courrier précité du 3 mai 2002 constituant l'avenant au contrat de travail confirme le refus de Erick X... de se voir attribuer la responsabilité de la division robinetterie

a exposé des frais avant de donner son immeuble en location (facture des établissements BRAU EUGENE du 28 février 2003, d'un montant de 782,01 ç afférente à des travaux sur la chaudière, sur la robinetterie

dépens et à leur payer 3. 000 euros par application de l'article 700 du code de procédure civile, subsidiairement, - ordonner une enquête civile sur les lieux au cours de laquelle la présence du robinet

I... établit que Monsieur René Y... arrosait son jardin avec l'eau provenant de la SCI SINVIE, grâce à un robinet fixé sur le mur mitoyen des deux propriétés, constat effectué dans les années 2000.

X..., Martin, Michot, Milaveau, Roubinet, Verdenet et Vigier et au ministre de l'intérieur.

Liénard, conseiller doyen, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. de Leiris, conseiller référendaire, les observations de la SCP Potier de La Varde, Buk-Lament et Robillot

solidairement à lui payer la somme de 288,19 euros, en principal, au titre de l’arriéré locatif (dernier mois de loyer et « l'augmentation » du mois précédent), et réparations locatives (détecteur de fumée et robinet

par Axa France Iard ; - déclaré l'intervention volontaire de Me [W] en qualité de syndic de faillite de la société Alpha insurance recevable ; - déclaré responsables : ° au titre de l'absence de robinets

par Axa France Iard ; - déclaré l'intervention volontaire de Me [Z] en qualité de syndic de faillite de la société Alpha insurance recevable ; - déclaré responsables : ° au titre de l'absence de robinets

par Axa France Iard ; - déclaré l'intervention volontaire de Me [H] en qualité de syndic de faillite de la société Alpha insurance recevable ; - déclaré responsables : ° au titre de l'absence de robinets

par Axa France Iard ; - déclaré l'intervention volontaire de Me [I] en qualité de syndic de faillite de la société Alpha insurance recevable ; - déclaré responsables : ° au titre de l'absence de robinets

par Axa France Iard ; - déclaré l'intervention volontaire de Me [L] en qualité de syndic de faillite de la société Alpha insurance recevable ; - déclaré responsables : ° au titre de l'absence de robinets

par Axa France Iard ; - déclaré l'intervention volontaire de Me [M] en qualité de syndic de faillite de la société Alpha insurance recevable ; - déclaré responsables : ° au titre de l'absence de robinets

par Axa France Iard ; - déclaré l'intervention volontaire de Me [D] en qualité de syndic de faillite de la société Alpha insurance recevable ; - déclaré responsables : ° au titre de l'absence de robinets

par Axa France Iard ; - déclaré l'intervention volontaire de Me [W] en qualité de syndic de faillite de la société Alpha insurance recevable ; - déclaré responsables : ° au titre de l'absence de robinets

907,82 euros le remplacement de la baignoire et de l’habillage, et verse aux débats une facture pour des travaux de remplacement de la baignoire, de l’habillage faïencé, du lavabo et meuble, et de la robinetterie