jointe à la procédure comme elle aurait dû l'être ; "alors, d'autre part, que l'ordonnance ne relève pas le caractère licite tant des informations communiquées que de la détention de la facture montrée

l'encontre du prévenu ; que les faits sont établis et de surcroît, reconnus ; qu'il suffit de rappeler à Jean-Claude Y... qu'en se livrant à de véritables scènes de débauche avec des mineurs, il a fait montre

tribunal il n'exprimait que son angoisse d'une nouvelle punition ; que Christian X... qui avait pourtant suivi une psychothérapie, semble pratiquement irrécupérable et, l'obligation de soins ayant montré

motifs que la Camat est mal fondée à opposer, à l'attestation de son employeur communiquée à l'expert et d'où résulte que Franck Z... n'a pas retrouvé son esprit d'initiative, manque de mémoire et se montre

stupéfiants, 3) le 16 mai 1989 à deux mois d'emprisonnement avec sursis, 2 000 francs d'amende et huit mois de suspension de permis de conduire pour délit de fuite ; que l'examen des antécédents d'Eric Y... montre

que les experts ont noté qu'ils étaient incapables de faire la part relative de chacune des causes qui sont rentrées en compte dans ce d ralentissement ; que la reprise postérieure à 1983 suffit à montrer

et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a relaxé un prévenu du délit de recel ; " aux motifs que l'enquête et l'information ont montré

. ; "aux motifs qu'Hervé X... conteste les faits qui lui sont reprochés, admettant seulement, devant le juge d'instruction, avoir été impliqué dans la vente de montres contrefaites ; que cette affirmation

Zélia A..., secrétaire de l'association où se trouvait Jean-Marie Y... le soir des faits, apporte son témoignage à la demande de celui-ci ; elle indique qu'elle a quitté la réunion sans regarder sa montre

produits durant cette période ; qu'en se fondant sur des faits manifestement antérieurs, la Cour a excédé sa saisine ; "alors, au surplus, que ni la masturbation devant une personne, ni le fait de lui montrer

qu'en induisant ainsi dans l'esprit des lecteurs, l'idée selon laquelle la culpabilité de la partie civile était avérée, alors que celle-ci venait simplement d'être mise en examen, le journaliste s'est montré

considérant en définitive, que compte tenu des éléments d'appréciation dont elle dispose, la Cour, relevant qu'Elkaïm a, par ses tergiversations, ses explications dilatoires et juridiquement infondées, fait montre

permis, et qu'il se chargerait ensuite de l'apposition des tampons ; que cette rencontre avait eu lieu dans un café à Paris, Raymond Y... lui ayant effectivement présenté deux personnes qui lui ont montré

pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que les prévenus ont été déclarés coupables de falsification de chèque et usage ; "aux motifs que l'examen des écritures et signatures montre

ne démontre que les documents incriminés par la partie civile aient revêtu un caractère mensonger ; que, bien au contraire, les investigations effectuées dans le cadre de la commission rogatoire ont montré

serait emparé d'une barre de fer se trouvant dans l'habitacle pour impressionner Patrick de Carvalho et James A... mais l'aurait ensuite reposée dans l'habitacle; que Patrick de Carvalho se serait montré

attaqué a déclaré Anna Y... coupable d'escroquerie ; " aux motifs repris des premiers juges qu'en ce qui concerne la période allant du 1er août à décembre 1983, le courrier échangé par les parties montre

du demandeur, la cour d'appel a violé les textes ci-dessus visés ; "alors, enfin, que le demandeur avait encore fait valoir sans être contredit, que Chantal X..., avait perdu ses lunettes et sa montre