CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

13 434 résultats pour « Meylan »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JUGE LIBERTE ET DETENTION

69abda51cdc6046d47cfbcc2

T. Judiciaire

3 janvier 2026

3 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LIMOGES CONTRÔLE DES MESURES RESTRICTIVES ET PRIVATIVES DES LIBERTÉS N° RG 26/00008 - N° Portalis DB3K-W-B7K-GSFZ Ordonnance du 03 Janvier 2026 à 16h30 (Contention) Nous, Mélanie

Source officielle

Page 78 sur 672

← PrécédentSuivant →
TJ

JUGE LIBERTE ET DETENTION

69abdbffcdc6046d47cfdb0e

T. Judiciaire

4 janvier 2026

4 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LIMOGES CONTRÔLE DES MESURES RESTRICTIVES ET PRIVATIVES DES LIBERTÉS N° RG 26/00009 - N° Portalis DB3K-W-B7K-GSF2 Ordonnance du 04 Janvier 2026 à 16h30 (Isolement) Nous, Mélanie

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67aa5040e5c31af0e6964d17

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

2025 partie demanderesse S.A.S. [9] [Adresse 5] [Adresse 7] [Localité 4] non comparante, ni représentée partie défenderesse [10] Recouvrement C3S [Adresse 8] [Localité 1] représentée par Maître Mélanie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

66fce3eb8d6ea26f688da809

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

NUTRISCIENCE, représentée par Me Mélanie VION de la SELEURL Mélanie Vion Avocat, avocat au barreau de PARIS, toque : D1488 Intimée : S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

654b380c56298f8318387d42

Appel

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Adresse 2] [Localité 3]/FRANCE Représentant : Me Florent MALET, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANTS Monsieur [N] [S] [H] [F] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Mélanie

Source officielle
CC

civ3

6137229fcd580146773ff3f3

Cassation

6 mai 1996

6 mai 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Mélanie X..., épouse Y..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbcbd3db21cbdd8e212

Appel

19 janvier 2010

19 janvier 2010

La SAS PAPETERIE DE TURCKHEIM, qui a été créée le 31 décembre 2008 et qui a repris une partie des actifs d'une SA MEYRAN en liquidation judiciaire selon jugement rendu le 28 décembre 2008 par le Tribunal

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR31582

Cassation

16 juin 2022

16 juin 2022

, prise en sa qualité de contrôleur à la procédure de la société Median, à l'UNEDIC délégation AGS CGEA IDF OUEST, pris en sa qualité de contrôleur à la procédure de la société Median, à M.

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

6870a17e5b6604a26aae88eb

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Le Procureur Général ; Après avoir entendu Maître Mélanie BORCHERS, avocat au barreau de COLMAR, commis(e) d'office, en ses observations pour le retenu, puis Maître MOREL, avocat au barreau de Paris

Source officielle
TJ

Jld

6682f889d7288dcb2a035d84

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

DE MAINTIEN D'UNE HOSPITALISATION COMPLETE (Art L. 3211-12-1 code de la santé publique) Dossier N° RG 24/01588 - N° Portalis DB22-W-B7I-SF24 N° de Minute : 24/1557 M. le CENTRE HOSPITALIER DE MEULAN

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR31578

Cassation

16 juin 2022

16 juin 2022

, prise en sa qualité de contrôleur à la procédure de la société Median, à l'UNEDIC délégation AGS CGEA IDF OUEST, pris en sa qualité de contrôleur à la procédure de la société Median, à la société Sofibra

Source officielle
TCOM

Référés

6a0f9668cdc6046d4781102a

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

CONSTRUCTION [Adresse 1] [Localité 1] comparant par [B] [D] & ASSOCIES - Me Mathieu JUNQUA LAMARQUE [Adresse 2] DEFENDEUR SNC HISTOIRE & PATRIMOINE [P] [Adresse 3] non comparant bien que représentée par Me Mélanie

Source officielle
CE

2EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008174148

Admin. suprême

30 avril 2004

30 avril 2004

Conseil d'Etat : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir le décret du 16 octobre 2000 déclarant d'utilité publique l'acquisition de locaux commerciaux leur appartenant, en vue de l'aménagement de l'îlot Merlan

Source officielle
TA

Magistrat Gibelin

DTA_2110551_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

citoyens pour les droits de l'homme (CCDH), représentée par Me Jacquot, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le directeur général du centre hospitalier intercommunal de Meulan-Les

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2205905_20220822

Administratif

22 août 2022

22 août 2022

D A B et de tous autres occupants de son chef du logement n° A103 qu'il occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire Claude Delorme située 10 chemin du Bassin- Le Merlan, à Marseille (13337

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2205906_20220822

Administratif

22 août 2022

22 août 2022

E A B et de tous autres occupants de son chef du logement n° A413 qu'il occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire Claude Delorme située 10 chemin du Bassin- Le Merlan, à Marseille (13337

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2205908_20220822

Administratif

22 août 2022

22 août 2022

D A B et de tous autres occupants de son chef du logement n° A018 qu'il occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire Claude Delorme située 10 chemin du Bassin- Le Merlan, à Marseille (13337

Source officielle
CC

soc

613720fdcd580146773f00d0

Cassation

3 mai 1989

3 mai 1989

, dans l'affaire opposant Monsieur Max Y..., demeurant à Valence (Drôme), Le Plan, route d'Alixan, défendeur à la cassation ; à : 1°) La CAISSE MALADIE REGIONALE DES ALPES, dont le siège est à Meylan

Source officielle
CC

soc

61372303cd58014677404533

Cassation

18 février 1998

18 février 1998

X... au service de la société L'entreprise ferroviaire, en qualité d'ouvrier nettoyeur et affecté au site de Carrefour Meylan, est passé, le 1er janvier 1992, au service de la société GSF Orion, attributaire

Source officielle
CC

soc

61372692cd58014677426a4f

Cassation

24 janvier 1995

24 janvier 1995

Y..., mandataire de la RMIE, domicilié à Meylan (Isère), ..., 2 / des AGS, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation

Source officielle