CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

9 182 résultats pour « Mathile SEILLE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE C

6163821396ce96677bf0ff5f

Appel

25 mars 2011

25 mars 2011

L'atelier enfonçage existe toujours avec trois machines ; le chef d'atelier, [B] [X], les fait fonctionner de manière occasionnelle pour certains clients ; il atteste que 200 heures d'usinage par une machine

Source officielle

Page 78 sur 460

← PrécédentSuivant →
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO01219

Cassation

6 décembre 2011

6 décembre 2011

du 16 décembre 2002 et un avenant du même jour, la société Gelpat (le preneur) et la société GE capital équipement finance (le crédit-bailleur) ont conclu un contrat de crédit-bail portant sur une machine

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA00432_20221110

Admin. Appel

10 novembre 2022

10 novembre 2022

de la machine jusqu'à l'envol des jeunes. 9.

Source officielle
CC

cr

613725fccd5801467742214f

Cassation

21 novembre 2000

21 novembre 2000

salarié au sens de l'article L. 231-3-1 5 du Code du travail ; que la complexité et l'importance du contenu de la notice d'utilisation de ladite scie, qui consacre pas moins d'une page et demie sur le seul

Source officielle
CA

18e Chambre B

60331f3cc12c2790d5ed658b

Appel

22 septembre 2017

22 septembre 2017

La SCP [F] [G] et la SEL [H] concluent à leur mise hors de cause.

Source officielle
TJ

JLD

68e0217074e929a9d8fb37d4

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

PEUPLE FRANÇAIS N° RG 25/01126 - N° Portalis DBZK-W-B7J-DZAT Minute n° 25/1169 ORDONNANCE du 01 Octobre 2025 Nous, Ludovic GRUNING, Vice-Président du Tribunal judiciaire de Sarreguemines, assisté de Mathias

Source officielle
TJ

JLD

68a4ce254a24c6addadba74a

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

SARREGUEMINES AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° RG 25/00805 - N° Portalis DBZK-W-B7J-DX3F Minute n° 25/809 ORDONNANCE Nous, Emeline HUGEL, Vice-Présidente du Tribunal judiciaire de Sarreguemines, assistée de Mathias

Source officielle
TJ

JLD

68a77126f68e27f214e7172a

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

SARREGUEMINES AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° RG 25/00814 - N° Portalis DBZK-W-B7J-DX3O Minute n° 25/834 ORDONNANCE Nous, Emeline HUGEL, Vice-Présidente du Tribunal judiciaire de Sarreguemines, assistée de Mathias

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd9352b

Appel

27 septembre 2016

27 septembre 2016

C/ FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT SEPT SEPTEMBRE DEUX MILLE SEIZE APPELANTS : M. Georges X... Ayant droit de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6ebd3db21cbdd93594

Appel

5 octobre 2016

5 octobre 2016

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU CINQ OCTOBRE DEUX MILLE SEIZE APPELANTE : Mme Audrey X...

Source officielle
CC

civ3

61372100cd580146773f02eb

Cassation

28 juin 1989

28 juin 1989

Florence, Mathilde, Y..., Madeleine, Bernadette, Brigitte épouse GREC, demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 4°/ de Madame A...

Source officielle
CC

civ3

613720cbcd580146773ee73c

Cassation

7 décembre 1988

7 décembre 1988

Florence, Mathilde, Y..., Madeleine, Bernadette, Brigitte épouse GREC, demeurant ..., à Levallois-Perret (Seine-Saint-Denis), 4°) Madame Z...

Source officielle
CC

civ1

61372315cd5801467740536d

Cassation

16 juillet 1998

16 juillet 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Mathilde X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 avril

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO01080

Cassation

25 novembre 2020

25 novembre 2020

La seule attestation de M.

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

679481580175ed452fca5926

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

machine.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210112

Cassation

18 février 2021

18 février 2021

F... au sein de la société Mondelez France Biscuits Production seront considérés comme étant seuls à l'origine de la maladie professionnelle et les dépenses en résultant devront être maintenues au compte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf4bd3db21cbdd8eb95

Appel

13 décembre 2011

13 décembre 2011

En effet, en date du 27 août 2008, une nouvelle fois notre client France Champignon à DOUE LA FONTAINE se plaint d'une nouvelle dégradation d'éléments de la machine ISHIDA, machine dont le nettoyage fait

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6871ecf9542d85a267f3c737

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

[C], une 'machination invraisemblable qui la choque et la révolte', - divers courriers. Il est fait allusion à une information judiciaire en cours.

Source officielle
CC

comm

61372274cd580146773fd38f

Cassation

21 mars 1995

21 mars 1995

(Hauts-de-Seine), 4 / la société Métro libre service de gros, société à responsabilité limitée, dont le siège social est ... à Villeneuve-La Garenne (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

68e9e9ecbb2ead0a581fb0b4

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Du poste de pilotage nous n'avons pas une vue directe sur les machines car dégageant beaucoup de poussière (...) Se trouvait avec moi M.

Source officielle