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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
661f65ff2313f20008a5259b
16 avril 2024
16 avril 2024
l'affaire l'opposant à : INTIMES Monsieur [O] [S] né le 28 Décembre 1982 à [Localité 12] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 11] Représenté par Me Sonia ABDESMED de la SELARL LAMARCK
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2501564_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Davesne, président, Mme Lamarche, première conseillère, M. Maréchal, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 juin 2025. Le président-rapporteur, S.
Source officielle3ème chambre
DTA_2301929_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Laffargue La République mande et ordonne au préfet de l'Hérault, en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielle9 SS
CETAT:CETATEXT000007907038
22 novembre 1995
22 novembre 1995
statut des officiers du corps des professeurs de la marine marchande, en vigueur lors de sa nomination, le recrutement de professeurs mécaniciens parmi les officiers mécaniciens de première classe de lamarine
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2206801_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Délibéré après l'audience du 5 octobre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Riou, présidente, Mme Kanté, première conseillère, Mme Lamarche, première conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927be
12 mars 2015
12 mars 2015
Régis LAFARGUE, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Jean-Michel STOLTZ.
Source officielleciv3
613720d3cd580146773eeb28
23 novembre 1988
23 novembre 1988
en cassation d'un arrêt rendu le 26 février 1987 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale), au profit : 1°) de Monsieur Claude C..., 2°) de Madame C..., tous deux demeurant "Le Lamalou
Source officielleCour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd900ec
29 octobre 2012
29 octobre 2012
L'affaire a été débattue le 01 Octobre 2012, en chambre du conseil, devant la cour composée de : Bertrand DAROLLE, Président de Chambre, président, Pierre GAUSSEN, Président de Chambre, Régis LAFARGUE
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90142
18 octobre 2012
18 octobre 2012
L'affaire a été débattue le 01 Octobre 2012, en chambre du conseil, devant la cour composée de : Bertrand DAROLLE, Président de Chambre, président, Pierre GAUSSEN, Président de Chambre, Régis LAFARGUE
Source officielle1ère Chambre
DTA_2008401_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guyard, - les conclusions de Mme Allart, rapporteure publique, - et les observations de Me de Lamarlière, substituant Me Verague
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1997:1203DEC003291296
3 décembre 1997
3 décembre 1997
Rend la décision suivante : EN FAIT Le requérant, ressortissant français né en 1941, est artisan en terrassement et réside à Lamarque
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6263993081d302277d8e8c32
22 avril 2022
22 avril 2022
DRCC prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, [Adresse 2] [Localité 4] Représentée et assistée par Me Gary ATTAL de la SCP GAUDIN JUNQUA-LAMARQUE ET
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
69005dfc2481d356bd1752ba
27 octobre 2025
27 octobre 2025
l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Laurence MICHEL, présidente, Emmanuel BREARD, conseiller, Bénédicte LAMARQUE
Source officielleC.E.S.E.D.A.
6431061c28558704f52e6897
7 avril 2023
7 avril 2023
Ç A I S E COUR D ' A P P E L D E B O R D E A U X R N° RG 23/00075 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NGSF ORDONNANCE Le SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS à 16 H 00 Nous, Bénédicte LAMARQUE
Source officielleC.E.S.E.D.A.
63b67711a853827c9026d05c
4 janvier 2023
4 janvier 2023
A I S E COUR D ' A P P E L D E B O R D E A U X N° RG 23/00002 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NBUF ORDONNANCE Le QUATRE JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS à 17 H 00 Nous, Bénédicte LAMARQUE
Source officielleC.E.S.E.D.A.
642e63ab826f3a04f52167cf
5 avril 2023
5 avril 2023
N Ç A I S E COUR D ' A P P E L D E B O R D E A U X N° RG 23/00074 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NGLD ORDONNANCE Le CINQ AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS à 17 H 00 Nous, Bénédicte LAMARQUE
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
677cc33acf451bb7cd9293ed
6 janvier 2025
6 janvier 2025
de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Paule POIREL, présidente, Bérengère VALLEE, conseiller, Bénédicte LAMARQUE
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
677cc33acf451bb7cd9293f1
6 janvier 2025
6 janvier 2025
de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Paule POIREL, présidente, Bérengère VALLEE, conseiller, Bénédicte LAMARQUE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6692188cf3a19d0db6b711bd
10 juillet 2024
10 juillet 2024
l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine Rouaud-Folliard, présidente Madame Sylvie Tronche, conseillère Madame Bénédicte Lamarque
Source officielleC.E.S.E.D.A.
6868b5289508abe8512046dc
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Ç A I S E COUR D ' A P P E L D E B O R D E A U X N° RG 25/00154 - N° Portalis DBVJ-V-B7J-OK3T ORDONNANCE Le QUATRE JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ à 10 H 00 Nous, Bénédicte LAMARQUE
Source officiellePage 78 sur 171