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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110676
8 novembre 2017
8 novembre 2017
X... devenue la SCP Jean Paul X..., E... X..., D... X... et C...
Source officielleciv1
60794cde9ba5988459c4751c
29 juin 1999
29 juin 1999
en ses trois branches : Attendu que le moyen ne tend qu'à remettre en cause les appréciations souveraines de l'arrêt confirmatif attaqué (Bordeaux, 28 mars 1996) quant au fait qu'avant son décès Jean-Paul
Source officiellesoc
613722f6cd58014677403c3b
17 mars 1998
17 mars 1998
Jean-Paul Verdier, 93°/ de M. Jean-Marc Verdin, 94°/ de M. René Versaevel, 95°/ de Mme Anita Arteta, 96°/ de M. Christian Audran, 97°/ de M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
64379df79477fe04f5cc6561
12 avril 2023
12 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre Jean-Christophe CHAZALETTE, Président
Source officielle7 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000008090444
29 juillet 2002
29 juillet 2002
Jean-Paul H..., M. Arnaud I..., M.
Source officiellecr
61372520cd5801467741b2af
25 octobre 1990
25 octobre 1990
Jean-Paul, LA SOCIETE ANONYME "GEANT Z...", civilement responsable, contre l'arrêt n° 89.592 de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 5 octobre 1989, qui, pour infraction
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd9169a
2 juin 2014
2 juin 2014
Jean Paul Y... M.
Source officielle1re Chambre A
61626b9be62f7c490f224eff
17 décembre 2013
17 décembre 2013
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul LACROIX-ANDRIVET, Président Monsieur Jean VEYRE, Conseiller Monsieur Olivier BRUE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf42
28 octobre 2008
28 octobre 2008
No 2008 / Rôle No 07 / 16449 SARL LE CLOS DU MERLE C / Jean Paul X... Pierre Y...
Source officielle1re Chambre A
615e0e5ec25a97f0381f559a
9 septembre 2014
9 septembre 2014
Monsieur Jean-Paul LACROIX-ANDRIVET, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310133
8 mars 2018
8 mars 2018
Jean-Paul X..., père de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10627
19 décembre 2018
19 décembre 2018
Jean-Paul Y..., domicilié [...] , 2°/ la société Laurent Mayon, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , agissant en qualité de liquidateur judiciaire de M.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000008061334
29 décembre 1999
29 décembre 1999
Jean-Paul X..., demeurant ... ; M.
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025918206
6 novembre 2009
6 novembre 2009
Jean-Paul A, demeurant ... ; M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61629f7d35a5d4e0c2ddca65
29 novembre 2012
29 novembre 2012
Signé par Monsieur Jean-Paul ROUX, Président, et par Florence Chanvrit adjoint administratif faisant fonction de greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162c1c734defd4c4b3b459f
28 février 2013
28 février 2013
chargée d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les parties ne s'y étant pas opposées, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6163279133484180ee7228d0
15 septembre 2011
15 septembre 2011
chargée d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les parties ne s'y étant pas opposées, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
616361cdc983b818eb76d268
7 avril 2011
7 avril 2011
chargé d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100398
8 avril 2010
8 avril 2010
MOTIFS QU'il est établi par le courrier adressé le 9 mars 2004 par la Société SEPTIME à la SCI LA CHAPELLE qu'elle avait fait visiter ce même jour les locaux en vente à la Société PROMO J représentée par Jean-Paul
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C201057
3 juin 2010
3 juin 2010
Jean-Paul X... et Mme Marie-Louise X..., et à ses frère et soeurs, M. Eric X..., et Mmes Sylvie X..., épouse Y... et Nathalie X...
Source officiellePage 78 sur 1398