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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2313177_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Délibéré après l'audience du 18 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Douet, présidente, Mme Malingue, première conseillère, M. Brémond, premier conseiller.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2315114_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Délibéré après l'audience du 13 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Douet, présidente, Mme Malingue, première conseillère, M. Brémond, premier conseiller.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2316006_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Délibéré après l'audience du 13 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Douet, présidente, Mme Malingue, première conseillère, M. Brémond, premier conseiller.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2316806_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
Délibéré après l'audience du 10 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Douet, présidente, Mme Malingue, première conseillère, M. Brémond, premier conseiller.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2317183_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Délibéré après l'audience du 15 octobre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Douet, présidente, Mme Thomas, première conseillère, M. Brémond, premier conseiller.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2309012_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Délibéré après l’audience du 16 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Douet, présidente, Mme Malingue, première conseillère, M. Brémond, premier conseiller.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2309221_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Délibéré après l’audience du 16 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Douet, présidente, Mme Malingue, première conseillère, M. Brémond, premier conseiller.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2408316_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Délibéré après l'audience du 4 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Douet, présidente, Mme Malingue, première conseillère, M. Brémond, premier conseiller.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2318042_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Douet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes en référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2512019_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Douet pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2512257_20250722
22 juillet 2025
22 juillet 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Douet, vice-présidente pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2406094_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Douet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes en référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleChambre Sociale
63a2afdf4486ef05df30245b
25 août 2022
25 août 2022
COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE Chambre Sociale ORDONNANCE DE DESISTEMENT N°41 RG N° : N° RG 22/00498 - N° Portalis DBV7-V-B7G-DOET Affaire : Jugement au fond, du Conseil de Prud'hommes
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2200276_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
des comptes publics a refusé la délivrance d'un agrément prévu par les dispositions de l'article 199 undecies B du code général des impôts au titre de la construction d'un cinéma multiplexe au Mont-Dore
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b85d
13 décembre 2007
13 décembre 2007
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 05/22390 Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 Mai 1996 -Tribunal de Grande Instance de CRETEIL - RG no 93/9363 APPELANTE Madame Dorette
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03816_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
qu'il puisse se positionner, qu'aucune recherche complémentaire n'a été menée entre le 26 février et le 7 juin 2018 au sein du groupe Selni, qu'aucune recherche n'a été menée au sein de la société Delta Dore
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03818_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
En tout état de cause, les contrats de six salariés protégés, et non seulement de trois, contrairement à ce que le requérant indique, ont été transférés à la société Delta Dore.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03826_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
En tout état de cause, les contrats de six salariés protégés, et non seulement de trois, contrairement à ce que le requérant indique, ont été transférés à la société Delta Dore.
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007829434
10 janvier 1992
10 janvier 1992
X..., Calderon, Dorlet, Favier, Gauchard, Mme Y..., MM.
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007673362
1 avril 1981
1 avril 1981
X..., SUR LE CD 53 ENTRE DOUET DE CHOUAIN ET VIEUX PONT ; 2° REJETTE LA DEMANDE PRESENTEE PAR LA LAITERIE COOPERATIVE DE JUAYE MONDAYE DEVANT LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN ; VU L'ARTICLE 1154
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