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2 678 résultats pour « Cunique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Civil TJ PROCEDURE ORALE

670ed2261c3411ff345caa39

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Si Monsieur [S] démontre avoir annulé la commande de 2019, il est pour le moins curieux qu’il n’ait pas réclamé alors la restitution de son chèque établi à cette fin.

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 10

670f58484ad0d5ee7d7e5c56

Appel

14 octobre 2024

14 octobre 2024

En l'occurrence, reprocher à Mme [Z] [N] de ne pas avoir été assez curieux reviendrait à vider de sa substance l'obligation d'information et de conseil qui incombait à la société IFB France.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66216761c8ec436236debfb3

T. Judiciaire

17 avril 2024

17 avril 2024

Il ajoute en outre qu’il est « curieux qu’il n’ait pas été rapporté la notion de réflexe(s) ostéotendineux notamment rotulien mais surtout achiléen au regard de la lésion suspectée » et que « le testing

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

6811aea481f47e994feb25e9

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

de l'incident ; Vu la procédure numérotée RG 24/02593 MOTIFS DE LA DECISION Sur la radiation Les consorts [J] indiquent qu'aucun accord amiable n'a été proposé et soutiennent qu'il est curieux

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

680c68c0230da8dfaf90c136

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Elle a fait part de sa volonté de poursuivre des soins, et a remis un document pour le moins curieux, soit une ordonnance barrée au nom d'un psychiatre, le docteur [K] ; il est à noter d'une part que ce

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

653a06ebd0451e8318d0eba9

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

demandes suivantes : « - Fixer Ie salaire brut à 1 781,48 € - Indemnité compensatrice de préavis : 1 959,62 € - indemnité de licenciement :296,91 € - Indemnité pour licenciement sans cause réelle et curieuse

Source officielle
TA

Juge Unique 2

DTA_2502305_20260407

Administratif

7 avril 2026

7 avril 2026

Cette allégation n’est pas sérieusement contestée par la requérante, qui se borne à relever que l’inexistence d’un tel rapport serait « curieuse », sans invoquer de commencement de preuve propre à établir

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TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2500488_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

médecin généraliste qui a diagnostiqué une hyperalgie du gril costal basithoracique gauche imbibant les mouvements de l’ampliation thoracique et tous les changements de position et augmentation du cubitus

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2311636_20240223

Administratif

23 février 2024

23 février 2024

B adopte une posture ouverte et curieuse face à la langue et la culture françaises, et bénéficie d'une heure hebdomadaire supplémentaire de langue française à sa demande.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO11252

Cassation

4 décembre 2019

4 décembre 2019

engagés pour effectuer le trajet aller-retour ; qu'il a prétendu avoir rendu visite à la société Gravic mais cette société se trouve dans le département des Alpes-Maritimes ; qu'il apparaît pour le moins curieux

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110614

Cassation

16 décembre 2020

16 décembre 2020

Le fait que celui-ci, âgé de 62 ans et gravement malade, ait saisi celui-là de recevoir son testament ne constitue donc pas un événement par lui-même curieux voire incongru.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100579

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

relatif à l'acquisition de la maison d'hôte financée à l'aide de ces prêts que la première et dernière échéance de ce prêt de 270.658 € était fixée au 9 mai 2006 ; qu'il faut constater que cette curieuse

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10884

Cassation

21 septembre 2017

21 septembre 2017

à la solliciter auprès de leur supérieur, et lui a ensuite communiquée au regard de l'insistance qu'avait manifestée l'appelante ; que dans une attestation, elle a signalé avoir trouvé la «demande curieuse

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00266

Cassation

8 mars 2017

8 mars 2017

apos;un prêt de 5 400 euros effectué par cette dernière à la société le 4 décembre 2007 par virement son compte au compte de la société ; que là encore, si la façon de procéder apparaît pour le moins curieuse

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CA

2e Chambre

6036957840b1a13817997851

Appel

1 octobre 2015

1 octobre 2015

COGEDIM, et d'autre part les parcelles acquises par la seule première ont fait l'objet d'une mission de maître d'oeuvre-architecte et d'un permis de construire bénéficiant à la deuxième ce qui est curieux

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CA

1re chambre 1re section

6036e792cc5a3e84f4e7b158

Appel

2 juillet 2015

2 juillet 2015

prêtées apparaît peu crédible, au regard des revenus modestes qui étaient ceux de Mme [Z] à l'époque, ces sommes représentant trois années de revenus imposables de Mme [Z] ; qu'ils notent que, de façon curieuse

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TA

6ème Chambre

DTA_2204630_20230109

Administratif

9 janvier 2023

9 janvier 2023

La structure d'accueil l'ayant pris en charge a attesté, dans une note de situation rédigée le 29 septembre 2020, de son attitude respectueuse envers les professionnels, que, curieux et volontaire, il

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TA

3ème Chambre

DTA_2302707_20240229

Administratif

29 février 2024

29 février 2024

A est " un jeune curieux et dynamique " qui a notamment participé aux visites organisées par la structure d'accueil au Mont Saint-Michel, à Rennes ou à Paris, qu'il se montre ouvert d'esprit et qu'il a

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

61629877201c88caf8c4e224

Appel

3 octobre 2012

3 octobre 2012

Faisant état de son absence d'antécédents disciplinaires ainsi que des promotions et nouvelles responsabilités envisagées pour elle, la salariée soutient qu'il y a une curieuse coïncidence entre le conflit

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1

61629bb6eaaf44d62f53e85c

Appel

17 avril 2013

17 avril 2013

[B] n'est pas le même que celui de la lettre d'embauche et qu'au reste sa date lui paraît curieuse, à dix jours du contrat et en pleine période d'observation du redressement judiciaire ; qu'elle demande

Source officielle