La zone d'implantation est située dans les environs de nombreux lieux patrimoniaux et culturels remarquables, en particulier les châteaux de Saint-Laurent-lès-Tours et de Castelnau-Bretenoux, tous deux

répertoire général : 12/ 06221 Décision déférée à la Cour : Jugement du 23 MAI 2012 TRIBUNAL D'INSTANCE DE BEZIERS No RG 11-11-1598 APPELANTE : Madame Suzanne X...épouse Y...née le 24 Août 1945 à CASTELNAU-DE-GUERS

/014304 du 29/11/2019 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) représentée par Me Catarina CLEMENTE DE BARROS, avocat au barreau de NICE substitué par Me Marie-monique CASTELNAU

Verchant (devenue la SASU Hôtel de Verchant) divers contrats d'entreprise à l'origine d'un litige entre les parties concernant le paiement du prix des travaux réalisés sur le Domaine de Verchant à Castelnau-le-Lez

Par ailleurs, si la correspondance adressée le 27 septembre 2011 par la SAS Georges V Languedoc-Roussillon à la mairie de Castelnau-le-Lez (pièce 6 de l'intimée) fait état d'une rétractation des promettants

APPELANT CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE [Localité 1] GESTION DES PATRIMOINES , demeurant [Adresse 2] représenté par Me Gilles CHATENET, avocat au barreau de NICE substitué par Me Marie-monique CASTELNAU

judiciaire d’ALES aux fins d’inscription d’hypothèque judiciaire provisoire de biens immobiliers situés à Laval Pradel 30110 cadastrés Section B 261 et B558, ainsi que D1618, D1648, D1650 et D1652 et à Castelnau

VIDA LOCA, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Angélique TOUATI, avocat au barreau de NICE substitué par Me Marie-monique CASTELNAU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE DEFENDERESSE Société

HACIENDA, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Angélique TOUATI, avocat au barreau de NICE substitué par Me Marie-monique CASTELNAU, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE DEFENDERESSE S.N.C.

2023 à effet du 1er juillet suivant, la SCI JUSYLANDES a donné à bail à Monsieur [I] [C] [N], avec la caution de sa mère Madame [Y] [N], un local à usage d'habitation principale situé [Adresse 2] CASTELNAU-CHALOSSE

APPELANT Monsieur [T] [L], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Christophe PETIT de la SCP SCP PETIT-BOULARD-VERGER, avocat au barreau de NICE substituée par Me Marie-monique CASTELNAU

Comptable du Pôle de Recouvrement Spécialisé des Alpes Maritimes, dont les bureaux sont sis [Adresse 2] représentée par Me Gilles CHATENET, avocat au barreau de NICE substitué par Me Marie-monique CASTELNAU

APPELANT Monsieur [K] [L] né le [Date naissance 2] 1973 à [Localité 5] (ROUMANIE), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Thierry BAUDIN, avocat au barreau de NICE substitué par Me Marie-Monique CASTELNAU

société Delta que : - la société Infotech Network faisait l'objet d'une procédure de liquidation judiciaire depuis le 20 septembre 2016 - la société Delta pouvait prendre contact avec la société Castelcoms

représenté par Me Gilles BROCA, avocat au barreau de NICE substitué par Me Marie-Monique CASTELNAU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE *-*-*-*-* COMPOSITION DE

Madame [Q] [Z] [Y] veuve [C] née le [Date naissance 2] 1930 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Laetitia GABORIT, avocat au barreau de NICE substituée par Me Monique CASTELNAU

du Tribunal de Grande Instance AUCH, décision en date du 05 Juin 2001, enregistrée sous le n 01/00280 D'une part, ET : Monsieur Bernard LE Y... né le 05 Juillet 1943 à PARIS (75008) Le Tuco 32500 CASTELNAU

CHAMBRE SOCIALE ARRET DU 18 DECEMBRE 2007 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE ROUEN du 01 Décembre 2005 APPELANTE : Madame Martine X... ... 31620 CASTELNAU