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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
613720a6cd580146773ecf14
10 novembre 1987
10 novembre 1987
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme des BENNES MARREL, dont le siège est zone industrielle Saint-Etienne - Bouthéon, boîte postale
Source officiellesoc
613720c7cd580146773ee4e8
23 juin 1988
23 juin 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° 85-43.621 et n° 85-43.622, formés par Monsieur Jean-Claude A..., demeurant à l'Argentière-la-Bessée (Hautes-Alpes
Source officielleciv1
61372125cd580146773f158f
17 janvier 1990
17 janvier 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur François, Arthur A..., demeurant à Capesterre-Belle-Eau
Source officiellecomm
6079d3719ba5988459c59497
4 mars 1980
4 mars 1980
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE LE POURVOI SOUTIENT QUE L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 7 JUILLET 1977) QUI A CONDAMNE MARCOU, TIRE ACCEPTEUR, A PAYER A BEYLIE LE MONTANT DE TROIS LETTRES DE CHANGE EST LA
Source officiellesoc
613721c8cd580146773f73ec
11 juin 1992
11 juin 1992
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Bennes Manjot, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 juin 1990
Source officielle9ème chambre
DTA_2200308_20231208
8 décembre 2023
8 décembre 2023
Besse, les parties n'étant quant à elles pas présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2200832_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
Le rapport de Mme Beyls a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2101779_20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Berre ; - les conclusions de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2407693_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Besse, président-rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2411009_20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2302421_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
B A saisit le tribunal d'un litige concernant le refus de délivrance d'un permis de construire opposé par le maire de de la commune de Belle-Vie-en Auge.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2313404_20231227
27 décembre 2023
27 décembre 2023
La requête présentée par Mme D a pour objet l'annulation du refus de visa d'entrée en France opposé à sa belle-mère, Mme B C.
Source officielleciv1
613723bbcd5801467740d751
12 juillet 2001
12 juillet 2001
Pierre B..., 4 / Mme Marie-Christine Z..., demeurant tous ..., 5 / le Groupement foncier agricole d'Aire Belle, dont le siège est ..., 6 / le Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC
Source officielleSECTION
CETAT:CETATEXT000007714098
28 octobre 1983
28 octobre 1983
1979 déclarant cessibles au profit de la ville de La Roche-sur-Yon Vendée des propriétés lui appartenant nécessaires à la réalisation de la zone d'aménagement concerté à usage industriel dite de " Belle
Source officiellecr
6079a8299ba5988459c4bea4
25 juin 1985
25 juin 1985
BERNARD, - LA SOCIETE BENNES MARREL, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE LYON (4E CHAMBRE) EN DATE DU 20 JANVIER 1984 QUI A CONDAMNE X...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO10133
31 mai 2016
31 mai 2016
L'arrêt au fond en date du 28/03/2006 dont il est demandé rétractation, reprend que « les époux W... ont déclaré leur créance entre les mains de Maitre B..., es-qualité de liquidateur de la SARL Berre
Source officielle1ERE ET 2EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008185844
13 octobre 2003
13 octobre 2003
Cornette et que l'utilisation de la benne de la commune avait donné lieu, au profit de celle-ci, à une rémunération du service rendu à M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101200
15 octobre 2014
15 octobre 2014
l'arrêt suivant : Sur la première branche du moyen, qui est recevable : Vu les articles 1317 et 1984 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la caisse de Crédit mutuel de l'Etang de Berre
Source officiellecomm
61372234cd580146773fb106
14 juin 1994
14 juin 1994
Reynoird A..., demeurant à Capesterre-Belle-Eau (Guadeloupe), ... anciennement et actuellement aux Abymes (Guadeloupe), 731 résidence R.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2102829_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
A D afin de se prononcer sur les désordres, malfaçons et/ou non façons qui affectent la salle " Le Belvédère " à Berre-les-Alpes (06390) et sur leurs incidences, au contradictoire et en présence de la
Source officiellePage 78 sur 1511
SYLLA, Sitan, Nadège, BEYE
17/07/2026
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Beye, Marieme, Diallo
16/07/2026
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SYLLA, Sitan, Nadège, BEYE
14/07/2026
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BEYER, Mélissa, Vanessa, Sylvie
30/06/2026
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BeYeye SAS
25/06/2026
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