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1 570 résultats pour « Baschet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1989:0315DEC001305787

Admin. suprême

15 mars 1989

15 mars 1989

  Anthony Borg Barthet         Assistant to the Attorney General   Dr.

Source officielle

Page 78 sur 79

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Annonces BODACC41 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

BASCHET, Frédéric, Bertrand, Claude, Marie

SIREN 480322700Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

05/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SCC BASCHET

SIREN 820708451Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

20/05/2026

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Modifications diverses

BASCHET, Sylvain, Matthieu, Hervé

SIREN 988978672Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

26/12/2025

Voir →

Dépôts des comptes

MICHELE BASCHET SAS

SIREN 307254862Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

16/11/2025

Voir →

Modifications diverses

BASCHET, Frédéric, Bertrand, Claude, Marie

SIREN 480322700Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

05/09/2025

Voir →

TA

6ème chambre

DTA_2206810_20250521

Administratif

21 mai 2025

21 mai 2025

Après des suites compliquées par une intolérance de la sonde et une sténose de l'anastomose qui ont nécessité plusieurs hospitalisations, elle a subi en avril 2015 une plastie du bassinet du rein droit

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0729JUD007756201

Admin. suprême

29 juillet 2004

29 juillet 2004

Borg Barthet, Attorney General de Malte. 3.

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 3

695d90b675782d5f06037c62

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[D] [N], dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Me Michel BARTHET, avocat au barreau de TOULOUSE, vestiaire : 16 S.A.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2005327_20230628

Administratif

28 juin 2023

28 juin 2023

mémoire enregistré le 1er juillet 2021 et par un mémoire récapitulatif enregistré le 1er septembre 2022, la société Groupama d'Oc, intervenant en qualité d'assureur de la société A, représentée par Me Barthet

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

678b43bcc6ad78dd9cf0d536

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Alexis BARBIER de la SELARL BARBIER ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS Ayant pour avocat plaidant à l'audience Me Marc BACLET

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6808778753f7b81e1a5eb091

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

[Adresse 1] [Localité 4] Monsieur [T], [B], [A] [U] né le 08 Mars 1964 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représentés par Me Emmanuel JALLU de la SCP JALLU BACLET

Source officielle
CA

3e chambre

60335cd9e2d12d0e0cffaa93

Appel

29 juin 2017

29 juin 2017

ensemble [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Christophe DEBRAY, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 - N° du dossier 15385 Représentant : Me Isabelle TESTE de l'AARPI BACHELLERIE

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

627ca68d4781dc057dee7954

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

APPELANTE Madame [U] [E] née le 08 Novembre 1960 à BEAUVAIS (60000) de nationalité Française 1 Chemin des Sources 60112 HERCHIES représentée et concluant par Me Emmanuel JALLU de la SCP JALLU BACLET

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69d8a0a7cdc6046d47bd0768

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

dispositions de 1'article 700 du code de procédure civile, - condamné la SA Résidences picardes aux entiers dépens de 1'instance, en ce compris les frais de référé et d'expertise, et autorisé Me Pierre Baclet

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0409DEC004533908

Admin. suprême

9 avril 2013

9 avril 2013

xa0;    Anna Maria VIOLA est une ressortissante italienne née en 1933, résidant à ROME      Livia VITTORI est une ressortissante italienne née en 1943, résidant à Banchette

Source officielle
TJ

POLE CIVIL COLLEGIALE

69d9952acdc6046d47d3c357

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Pierre-yves PAULIAN, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat plaidant/postulant, vestiaire : 277 PARTIES INTERVENANTES Société CPRP SNCF, dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Me Michel BARTHET

Source officielle
TJ

POLE CIVIL COLLEGIALE

67005e8d09384195a751170c

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

avocats au barreau de TOULOUSE, avocats plaidant/postulant, vestiaire : 231 GROUPAMA D’OC, assureur de la société JT TRAVAUX SERVICES, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Michel BARTHET

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6801dca12d41c0a3fc6ec9e7

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

Le 3 décembre 2014, le médecin du travail l'a déclaré inapte aux emplois du Btp (coffreur-bancheur-boiseur).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3ebd3db21cbdd8a6fa

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

si la Cour devrait par impossible réformer la décision entreprise et entrer en voie de condamnation à l'encontre de BUREAU VERITAS, d'écarter toute solidarité et de condamner les Sociétés SOLETANCHE BACHYet

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2026682_20221103

Administratif

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Par deux mémoires en défense, enregistrés le 17 novembre 2021 et le 21 janvier 2022, la société Groupama d'Oc, représentée par Me Barthet, conclut : 1°) à ce que la demande indemnitaire de la commune

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

696a2986cdc6046d47842540

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

avocat au barreau de PARIS, toque : G0249 Ayant pour avocat plaidant Me Sandrine ZAYAN de la SELARL DUFAU - ZAYAN ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, substituée à l'audience par Me Vania GURDJIAN-BACHEM

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

615e0d78c25a97f0381f4d7d

Appel

22 octobre 2012

22 octobre 2012

PARIS - RG n° 04/05247 APPELANTS Madame [K] [L] demeurant au [Adresse 1] représentés par la SCP MENARD - SCELLE MILLET, avocats au barreau de PARIS, toque : L0055 représentés de Me Anne BACHELLERIE

Source officielle
TJ

POLE CIVIL COLLEGIALE

67f839c4cf40727a00448717

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

barreau de TOULOUSE, avocats plaidant/postulant, vestiaire : 208 Assurance Mutuelle GROUPAMA D’OC, RCS [Localité 27] 391 851 557, dont le siège social est sis [Adresse 9] représentée par Me Michel BARTHET

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

697c5a90cdc6046d4738eceb

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

[G] [F] [O] a justifié à sa majorité la mise en place d'une mesure de curatelle renforcée et que sa famille s'est faite assister dans ses démarches auprès du juge des tutelles par Maître Bachellerie, réglant

Source officielle