Alain X..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LIMOGES, en date du 12 janvier 2017, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction refusant d'informer

ASSOCIATION NATIONALE DE PREVENTION DE L'ALCOOLISME, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13e chambre, en date du 25 novembre 2005, qui, dans la procédure suivie contre Gérard X... et Alain

Alain, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 5 novembre 1991, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de malversation par administrateur judiciaire

Alain, - Y...

X..., avocat au barreau d'Amiens, désigné au titre de l'aide juridictionnelle, a assisté Mme Muguette Y... et son fils Alain Y...

rémunération complémentaire égale à une part sur les bénéfices annuels de la société avant impôts ; que, durant l'année 1976, la société SGTN-1 a été absorbée par la Société générale des travaux Alpins

Alain Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 mars 1993 par la cour d'appel de Paris (6e chambre, section C), au profit de Mme Dragica X..., demeurant ..., défenderesse à la cassation

C O U R D'A P P E L D E T O U L O U S E DU 12 Novembre 2014 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N 125/ 2014 N RG 14/ 00126 Décision déférée du 16 Mai 2014 - Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ALBI

28/05/2008 ARRÊT No NoRG: 06/03523 Décision déférée du 11 Juillet 2006 - Tribunal de Commerce d'ALBI - Alain X...

16/04/2026 ARRÊT N° 2026/116 N° RG 24/03364 - N° Portalis DBVI-V-B7I-QRAY MS/EB Décision déférée du 16 Septembre 2024 - Pole social du TJ d'ALBI (24/00078) D.DROUY-AYRAL

TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ALBI Département du Tarn ORDONNANCE DU 22 MAI 2026 Minute : n° 90 /2026 DOSSIER N° : N° RG 26/00069 - N° Portalis DB3A-W-B7K-EJEQ N.A.C. : 54G AFFAIRE : [C] [D], [V] [D] / S.A.R.L

Bernard AC, demeurant ..., Mme Aline G, demeurant ..., Mme Isabelle AA, demeurant ..., Mme Pascale H, demeurant 7 rue Sainte-Catherine à Malville (44260), Mme Véronique AB, demeurant ... ; M.

Alain Y..., des consorts Z... et de l'Agent judiciaire du trésor ; "aux motifs que l'article préliminaire du Code de procédure pénale dispose dans son II que l'autorité judiciaire veille à l'information

Opel Corsa ; que l'expert ajoute que l'accident est dû à un excès de vitesse eu égard à la route empruntée et aux conditions de visibilité réduites c'est-à-dire de nuit et en feux de croisement ; qu'Alain

dans un premier temps pour un chantier concernant la rue Léon Blum, dont le montant s'élevait à deux millions de francs ; que, toutefois, l'opération ayant été annulée, Jean-Luc X... avait demandé à Alain

code de justice administrative, la suspension de l'exécution, d'une part, de l'arrêté du 13 septembre 2024 du préfet de la Haute-Savoie autorisant le prélèvement de perdrix bartavelle et de lagopèdes alpins

Alain X..., contre l'arrêt de la chambre de l'application des peines de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 15 décembre 2016, qui a prononcé sur la révocation d'une mesure de libération conditionnelle

2 500 euros ; "aux motifs que s'il était exact que, dans les pièces produites par Paul Y..., la Cour ne trouvait pas d'éléments justificatifs concernant l'activité de randonnées pédestres, de ski alpin