Point de vente non fabricant (uniquement avec rayon Coupe ou avec fabrication d'UVCM) En cas d'exigence ou de recommandation innovante réaliser en point de vente points de vente Fournisseur 10% des points de vente en simple ou en double

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Code général des impôts, annexe IV

Ex 70-05 Verre coulé ou laminé et " verre à vitres " (même armés ou plaqués en cours de fabrication) simplement doucis ou polis sur une ou deux faces en plaques ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire.

Article Annexe II art A243-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 75 > 42

Code des assurances

puisse être saisi du rapport préliminaire en temps utile et, en tout cas, dans un délai compatible avec celui qu'il est lui-même tenu d'observer en vertu du paragraphe a ; c) Faute, pour l'assureur, de respecter le délai fixé au paragraphe a, et sur simple

Article Annexe unique

—

Une largeur de 70 cm est tolérée dans le cas des loits escamotables. 82 Dimension minimale de la literie majorée : Lits simples 90 cm ou Lits doubles 160 cm X ou O 2 O O O O X Dans 50 % des chambres 83 Oreiller et/ou couverture

Article Annexe XXII

—

Il s'agit d'un avis simple qui ne lie pas les directeurs des caisses. 2.3.4. Notification de l'avis rendu par la commission d'appel L'avis de la commission d'appel est motivé.

Article 221-II-1/29

—

Une consigne indiquant de façon simple les manœuvres à effectuer pour l'immobilisation du gouvernail est placée d'une manière apparente dans le local de l'appareil à gouverner.

Article 221-II-2/13

—

Lorsque le navire fait route, les échappées doivent être dégagées d'obstacles tels que chariots servant au nettoyage, literie, bagages ou paquets. 7.2 Instructions pour assurer la sécurité de l'évacuation 7.2.2 Des plans simples comportant l'indication

Article 3

—

Les données essentielles concernant l ’état des installations seront traduites en représentations simples, aisément interprétables notamment dans les situations accidentelles. 3.7. Systèmes de protection et de sécurité du réacteur.

Article Annexe II - II. Maquette 8

—

souffrant de pathologies fréquentes, éventuellement intriquées et sévères en lien direct avec un service d'urgence -un niveau d'encadrement universitaire permettant une supervision directe des prescriptions, un apprentissage des gestes techniques simples

LEGIARTI000026210677

—

Les délibérations sont adoptées à la majorité simple des suffrages exprimés, la voix du président étant prépondérante en cas de partage égal des voix.

Article 3

—

Les données essentielles concernant l’état des installations seront traduites en représentations simples, aisément interprétables, notamment dans les situations accidentelles. 3.7. Systèmes de protection et de sécurité du réacteur.

Article Annexe 8 à l'article A4241-51-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 91 > 24

Code des transports

Utilisation des signaux 3.1 Simple indication d'une traversée Vous pouvez consulter le cliché dans le JO n° 200 du 29/08/2013 texte numéro 54 à l'adresse suivante http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?

Article 1

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Les enquêtes sont organisées dans le cadre d'une expérimentation qui s'inscrit dans l'appel à projet Expérimentations sociales commandité par le Haut Commissariat aux solidarités actives.L'expérimentation couvre le territoire de la Corrèze.

Article Annexe IV

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En s'appuyant sur cette analyse, le candidat produit ensuite une réalisation bidimensionnelle simple, située dans le champ des arts appliqués mis en relation avec l'un des quatre domaines de l'ensemble optionnel, au choix du candidat.

Article 3

—

LEGIARTI000036621382

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Article 23 L'affilié peut demander la résiliation de son adhésion à l'assurance volontaire par simple lettre. La radiation prend effet au premier jour du trimestre civil suivant la date de réception de la demande.

LEGIARTI000044042646

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prétendre ; Il importe de préciser que la caractérisation d'une fraude suppose le recueil d'éléments probants et que l'opérateur ne saurait refuser le paiement d'un gain ou le reversement d'une partie ou de la totalité du solde d'un compte sur la base de simples

Article Annexe I

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Une clôture comportant au moins une porte s'ouvrant vers l'extérieur, construite en matériaux incombustibles, totalement ou partiellement grillagée, d'une hauteur minimale de 1,75 mètre doit délimiter les parties en plein air ou sous simple abri de l'installation

LEGIARTI000024751081

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Dès lors que l'engagement peut être évalué, l'enregistrement d'un montant est préféré à une simple description littéraire. Celle dernière doit néanmoins intervenir en complément pour éclairer toute information chiffrée. 3.

LEGIARTI000024751009

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