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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
607940fb9ba5988459c3fea2
6 janvier 1972
6 janvier 1972
EST MATERIALISEE PAR UNE BANDE DE TERRE DE TEINTE DIFFERENTE ET BEAUCOUP PLUS CAILLOUTEUSE, PUIS QUE SIX AUTRES PROPRIETAIRES DE PARCELLES VOISINES ONT DECLARE QU'EUX ET LEURS PARENTS ONT TOUJOURS TRAVERSE
Source officielleciv2
607943339ba5988459c41908
5 mars 1975
5 mars 1975
AVOIR OBSERVE QUE LA CONDAMNATION PENALE DE LEMAITRE POUR VIOLATION DU DROIT DE PRIORITE DE COUDRIN N'EXCLUAIT PAS LA RESPONSABILITE DE CE DERNIER, L'ARRET ENONCE QUE LEDIT COUDRIN, QUI SE DISPOSAIT A TRAVERSER
Source officielleciv3
60794c1f9ba5988459c44bb4
26 octobre 1988
26 octobre 1988
Y... qui avait construit un mur en limite de son héritage pour empêcher les époux X... de traverser une cour qui sépare leur fonds de la voie publique, fait grief à l'arrêt attaqué (Bordeaux, 8 décembre
Source officielleciv1
60794c839ba5988459c45c6a
10 février 1993
10 février 1993
d'eau, à fort courant, large d'une dizaine de mètres et d'une hauteur d'environ douze mètres ; que, parti chercher de l'eau, Jean-Stéphane était monté jusqu'au sommet de la cascade qu'il entreprit de traverser
Source officielle10 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007989148
23 mars 1998
23 mars 1998
liaison rapide entre Paris et Strasbourg, s'inscrit dans le cadre plus général visant à faciliter les liaisons avec les villes de l'Est de la France, à favoriser le développement économique des régions traversées
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO00326
4 mars 2008
4 mars 2008
de transport, (le commissionnaire), l'acheminement de son voilier depuis la Réunion jusqu'en métropole, ce bateau a été chargé sur le navire Namibia mais a chuté en subissant des avaries lors de la traversée
Source officielleciv2
6137210ecd580146773f09e8
21 juin 1989
21 juin 1989
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Aouda C..., demeurant traverse de la Pallud, goupe Saint-Paul, bâtiment G 3, Marseille (Bouches-du-Rhône
Source officiellesoc
6137208ccd580146773eb730
29 mai 1990
29 mai 1990
Pierre X..., demeurant bâtiment E, résidence La Rade, traverse Puget, Marseille (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 18 septembre 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre
Source officielleciv3
6137208fcd580146773eb975
24 octobre 1990
24 octobre 1990
contredire, que ce chemin servait effectivement depuis plus de quarante cinq ans à l'exploitation des diverses parcelles appartenant aux consorts F..., H..., D..., A..., G... et B..., propriétés qu'il traverse
Source officielleciv2
613720cfcd580146773ee920
12 octobre 1988
12 octobre 1988
Y... en retenant contre celui-ci une faute inexcusable, l'arrêt énonce que le piéton a traversé en courant une chaussée à grande circulation à un moment d'affluence, au mépris de sa propre sécurité et
Source officielleciv2
613720d7cd580146773eed86
1 février 1989
1 février 1989
alors que son champ de vision était limité par le carton qu'il portait, que sa présence était cachée par les véhicules en stationnement et qu'il ne pouvait ignorer le caractère dangereux d'une telle traversée
Source officiellesoc
613721afcd580146773f60dc
19 décembre 1991
19 décembre 1991
(Hauts-de-Seine), 2°) la société TAS, dont le siège est 19, traversée Mardirossian à Marseille (Bouches-du-Rhône), défenderesses à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa
Source officielleciv3
6137236fcd58014677409bab
19 janvier 2000
19 janvier 2000
C..., qu'après avoir traversé cette dernière parcelle, le chemin formait un " T " dont la branche droite longeait une parcelle n° 55 située à sa droite, le côté gauche du chemin longeant successivement
Source officiellecr
61372679cd58014677425d8a
18 octobre 1994
18 octobre 1994
28 juillet 1992, des policiers municipaux pour satisfaire à une demande de renseignements de l'autorité judiciaire se sont présentés à la porte de l'habitation des parents de Grégory X..., qu'ayant traversé
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2402083_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
Pour contester la légalité de cette décision, Mme B soutient qu'elle a traversé une période difficile sur le plan personnel en raison du décès de son père.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2110991_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
en date du 28 juin 2021 par lequel le maire de la Ville de Marseille a accordé à Mme A E un permis de construire une maison individuelle sur la parcelle cadastrée 888 section N, n°79 lot A, sise 67 traverse
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2511902_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
B... se borne à soutenir qu’il a traversé des difficultés personnelles majeures en raison du divorce de ses parents, ce qui a généré un fort stress émotionnel et une dépression impactant sur sa concentration
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007795573
21 janvier 1991
21 janvier 1991
." ; Considérant, en premier lieu, que la perte pour les requérants d'une parcelle d'apport, numérotée B. 246, qui serait traversée par une canalisation d'eau alimentant un immeuble d'habitation et le
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01837
20 octobre 2016
20 octobre 2016
distribution Rouen, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que le salarié, chauffeur routier, avait emprunté une voie traversée
Source officiellecr
6079a8469ba5988459c4c5ef
11 octobre 1988
11 octobre 1988
vitesse puisqu'un feu tricolore et un passage réservé pour piétons n'étaient distants qu'à une trentaine de mètres, qu'en sa qualité de chauffeur d'autocar, il pouvait prévoir qu'un passager pouvait traverser
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