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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b43
26 février 2003
26 février 2003
. ; Mais attendu que l'ensemble des témoignages produits (C., L., S.) établissent que Madame X... était atteinte au thorax et qu'elle souffrait de fractures de côtes ; qu'elle se plaignait également des
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd8947c
23 octobre 2007
23 octobre 2007
-1994 : août, septembre et octobre : traumatisme crânio-facial, hématomes multiples à la face, au thorax et aux membres, justifiant une hospitalisation à l'hôpital Sainte-Marguerite au mois d'octobre
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Alain Xc/Madame Fabienne Y
6253cd1fbd3db21cbdd92525
10 juin 2015
10 juin 2015
1951 a présenté un traumatisme du rachis cervical sans lésion osseuse, sans entorse mise en évidence, qui a nécessité le port d'un collier cervical en mousse pendant 3 ou 4 mois et d'un traumatisme du thorax
Source officielleciv3
éduire que la demande de garantie forméec/M. B
ECLI:FR:CCASS:2010:C301263
19 octobre 2010
19 octobre 2010
François Y..., alléguant qu'il réglait les impôts fonciers pour le compte d'Hector Z..., produisait copie des avertissements à lui délivrés par le directeur des contributions directes, perception de Thorens
Source officielleciv3
613720e4cd580146773ef434
15 février 1989
15 février 1989
Thurner, 34°) Madame Lucienne YW..., demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône), ..., 35°) Monsieur Jean XW..., demeurant à Abidjan (Côte d'Ivoire), B.P. 26 36°) Monsieur Robert Q..., demeurant
Source officielle6ème Chambre
DTA_2004874_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
mois, puis à compter du 1er janvier 2018 pour occuper les fonctions de chef du centre de secours de Saint-Martin-de-Belleville (Savoie), qui a notamment en charge les stations des Menuires et de Val-Thorens
Source officielle4ème chambre
DTA_2101066_20230725
25 juillet 2023
25 juillet 2023
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologique relève que les lésions traumatologiques mentionnées sur le certificat médical initial de rechute ne concernent plus le rachis cervical, ni le thorax
Source officielle6ème Chambre
DTA_2003995_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
, l'inclure dans le dispositif préventif prévu par l'arrêté susvisé du 28 février 1995, dont l'annexe II prévoit une surveillance post-professionnelle par examen médical et examen radiographique du thorax
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02582_20230215
15 février 2023
15 février 2023
l'absence de lésion virale ou dysplasique, un certificat médical du 12 octobre 2020 mentionnant une infection tuberculeuse latente sans état contagieux nécessitant une surveillance radiographique du thorax
Source officielle12eme chambre
DTA_2106220_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
troubles de la mémoire et du sommeil, des difficultés à supporter des stimuli multiples, une conduite d'évitement de certains lieux et situations, une asthénie, des douleurs à la tête, au dos et au thorax
Source officielle9ème chambre
DTA_2000302_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
soutien de son argumentation, l'existence de symptômes tels qu'" une gêne persistante dans l'arrière-gorge ", des " problèmes respiratoires " ainsi que l'apparition de " plaques rouges irritantes sur le thorax
Source officielle7ème chambre
DTA_2104238_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
La radio du thorax réalisée par le CH d'Arles, le jour de son admission, a mis en évidence une fracture des 8e et 9e côtes gauches déplacées, en l'absence de détresse respiratoire ou de déficit neurologique
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00210_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
Hunter, maladie génétique rare diagnostiquée au CHU de La Réunion en 2020, caractérisée en l'espèce par un retard statural et de langage, des anomalies morphologiques affectant le crâne, les membres, le thorax
Source officielle1ère chambre
DTA_1708212_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Dans le mois suivant cet acte, Mme F a développé une impotence fonctionnelle totale du bras gauche, caractérisée par une triple flexion du membre sur le thorax.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2001169_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
l'inclure dans le dispositif préventif prévu par l'arrêté susvisé du 28 février 1995, dont l'annexe II prévoit une surveillance post professionnelle par un examen médical et examen radiographique du thorax
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400523_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Si une radiographie du thorax était effectuée le 27 septembre 2019 dont le compte-rendu mentionnait également l’absence de « corps étranger objectivable sur les incidences disponibles », une seconde hospitalisation
Source officielle6ème chambre
DTA_2401567_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
C... soutient que lors de son premier passage aux urgences, l’hôpital a refusé de réaliser un examen d’imagerie, il ressort des conclusions expertales qu’une radiographie du thorax a bien été réalisée
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2404297_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Une radio du thorax met alors en évidence un pneumothorax bilatéral consécutif au massage cardiaque, qui justifiera 4 drainages au total ; - elle est transférée le jour même au Centre Hospitalier Régional
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1535023-1609059
13 décembre 2005
13 décembre 2005
Violation de l’article 6 § 1 Thon c.
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA03378_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Plantations, Ocean Products Tahiti, Vini Vini Mareyage et Tahiti Nui Fish, fournisseurs de légumes locaux et de thons blancs ou rouges locaux en morceaux.
Source officiellePage 77 sur 130