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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02996_20241113
13 novembre 2024
13 novembre 2024
Jean-Yves Tallec, président de chambre, Mme Emilie Felmy, présidente-assesseure, Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03217_20240918
18 septembre 2024
18 septembre 2024
Jean-Yves Tallec, président, Mme Emilie Felmy, présidente-assesseure, Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 septembre 2024.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03463_20240925
25 septembre 2024
25 septembre 2024
Jean-Yves Tallec, président, Mme Emilie Felmy, présidente-assesseure, Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 septembre 2024.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03570_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
Jean-Yves Tallec, président de chambre, Mme Aline Evrard, présidente-assesseure, Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02629_20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
Jean-Yves Tallec, président de chambre Mme Emilie Felmy, présidente-assesseure Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mars 2025.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03824_20241009
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Jean-Yves Tallec, président. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01177_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
Jean-Yves Tallec, président de chambre, Mme Emilie Felmy, présidente-assesseure, M. Joël Arnould, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 septembre 2023.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02322_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
Jean-Yves Tallec, président de chambre, Mme Emilie Felmy, présidente-assesseure, M. Joël Arnould, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 avril 2024.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02338_20230215
15 février 2023
15 février 2023
Jean-Yves Tallec, président de chambre, M. Gilles Fédi, président-assesseur, Mme Sophie Corvellec, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 février 2023.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01118_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Jean-Yves Tallec, président de chambre, Mme Aline Evrard, présidente-assesseure, Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 mars 2026.
Source officielleMagistrat Mme RAISON
DTA_2501285_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 mars 2025, Mme C A, représentée par Me Taieb, demande au tribunal : - d'enjoindre l'office français de l'immigration et de l'intégration
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY00312_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
Tallec, président, et les observations de Me Djeffal, représentant la communauté d'agglomération du Puy-en-Velay, et celles de Me Olivier-Dovy, représentant M. B.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY01466_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Tallec, président. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2400698_20240527
27 mai 2024
27 mai 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée au greffe le 7 février 2024, Mme A B, représentée par Me Benjamin Taïeb, avocat au Barreau de Nice, demande au tribunal : * de constater qu'aucune
Source officielleciv1
613723bfcd5801467740da54
15 janvier 2002
15 janvier 2002
Taieb X..., 2 / Mme Luoiza Y..., épouse X..., demeurant ensemble village de Ditigouane, département de Bougie, (Algérie), en cassation d'un arrêt rendu le 23 mars 1999 par la cour d'appel de Paris
Source officielleChambre 02
69f20ec1cdc6046d47f81976
6 janvier 2026
6 janvier 2026
[T] [Y], Gérant, [Adresse 4] comparant par Me Justin BEREST [Adresse 5] [Courriel 1] (D0538) et par Me Déborah [Y] TAIEB [Adresse 6] COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : Mme CRESSON, Juge Chargé
Source officielleChambre 20
69f2a69ccdc6046d470736b1
11 avril 2025
11 avril 2025
[V] [Z],Président du conseil d'administration, [Adresse 2] comparant par Me Fabrice TAIEB CABINET GUY BEAUVIEUX [Adresse 3] DEFENDEUR(S) : * SAS COPRIM [Adresse 4] Représentant légal : M.
Source officielleRéférés
69f019d1cdc6046d47c918ed
15 avril 2025
15 avril 2025
Rayane AIT LAHCEN, greffier RG n°: 2025R00358 DEMANDEUR SA KLY GROUPE [Adresse 1] [Localité 1] comparant par Me Fabrice TAIEB Cabinet Guy Beauvieux [Adresse 2] DEFENDEUR SARLU L'ATELIER LUMIERE [Adresse
Source officielleRéférés
69f0c784cdc6046d47d896fe
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Karim EL BARKANI, président assisté de Mme Claudia VIRAPIN, greffier RG n°: 2025R01331 DEMANDEUR SA KLY GROUPE [Adresse 1] [Localité 1] comparant par CABINET GUY BEAUVIEUX - Me Fabrice TAIEB [Adresse
Source officiellecomm
6079d3659ba5988459c58e6c
23 juillet 1985
23 juillet 1985
Z..., Y..., A..., LE TALLEC, CORDIER, NICOT, CONSEILLERS ; M. GALAND, AVOCAT GENERAL ; MELLE YDRAC, GREFFIER DE CHAMBRE.
Source officiellePage 77 sur 222