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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cda0bd3db21cbdd93eae
19 janvier 2018
19 janvier 2018
Représentée et assistée sur l'audience par Me Isabelle SIMONNEAU de la SELEURL IS AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D0578, substitué sur l'audience par Me Vanessa ROSENMANN, avocat au barreau
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02510_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 4 avril 2023, la commune du Touquet-Paris-Plage, représentée par Me Philippe Simoneau, conclut au rejet de la requête d'appel et à ce que le paiement d'une somme
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE00328_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 5 février et 21 mai 2021, la Société anonyme d'économie mixte (SAEM) Tours Evénements, représentée par la SELARL MS Simmonneau
Source officielle6ème chambre 2ème section
68e94fd03ea43407b9104b82
10 octobre 2025
10 octobre 2025
MONASSIER ET ASSOCIES [Adresse 1] [Localité 22] représentée par Maître Maxime SIMONNET de la SELEURL MAXIME SIMONNET AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0372 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT
Source officielleService des référés
69ceca52cdc6046d47e72b14
2 avril 2026
2 avril 2026
P0174 DEFENDERESSES Le SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE [Adresse 3], représenté par son syndic, CONCORDE GESTION C/o CONCORDE GESTION [Adresse 4] [Localité 3] représenté par la SELEURL SIMONNET
Source officielleChambre civile 1-6
67932e4820da87ff5e01131d
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Siret : 481 817 817 (RCS [Localité 12]) [Adresse 10] [Localité 8] Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Ghislaine BENAYOUN SIMONET
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C201059
3 juin 2010
3 juin 2010
demande d'un représentant de l'association et d'avoir apporté, par sa participation, une aide bénévole pour assurer le succès de la manifestation ; il résulte des attestations versées (LAURY, MUNOZ, SIMONNET
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-205826
6 octobre 2020
6 octobre 2020
Simonyan, Ms S. Aghvanyan, Ms S. Poghosyan and Ms N. Rshtuni, lawyers practising in Yerevan.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91ecf
13 janvier 2015
13 janvier 2015
Bruno GENDROT, lors des débats et Madame Fanny SIMONET lors du prononcé par mise à disposition au greffe DÉBATS : A l'audience publique du 25 Novembre 2014 ORDONNANCE : Contradictoire, prononcée
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6348ff8a63d497adffda4033
13 octobre 2022
13 octobre 2022
INTERPROFESSIONNELLE DE PREVOYANCE ET D'ASSURANCE VIEILLESSE, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Marion SIMONET
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6363682b37e31b7f7444494a
31 octobre 2022
31 octobre 2022
GUY de la SELARL BGLM, avocat au barreau de HAUTES-ALPES substituée par Me Cécile RICARD, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMEE : [4] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Marion SIMONET
Source officielleTrib. de Commerce
69f767dfcdc6046d47740f37
16 octobre 2025
16 octobre 2025
en date du même jour, la même société a également consenti au profit de Monsieur [F] [O] une nouvelle offre de contrat de crédit-bail enregistrée sous le numéro 40032943, pour l'acquisition d'une SILLONEUSE
Source officielleCour d'Appel
6253ca94bd3db21cbdd8b6e7
15 avril 2008
15 avril 2008
diligences de son Président en exercice, domicilié en cette qualité audit siège 29 rue Monceau 75008 PARIS représentée par la SCP POMIES- RICHAUD- VAJOU, avoués à la Cour assistée de Me Eric SIMONNET
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
63b546edc9018405dfcaad3b
3 janvier 2023
3 janvier 2023
1964 à [Localité 5] (69) [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Dominique AROSIO, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : CIPAV [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Marion SIMONET
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6438f340a942a604f5e937dd
13 avril 2023
13 avril 2023
REQUETE Monsieur [E] [P] [Adresse 1] [Localité 8] Représenté par Me Arnaud GUYONNET de la SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044, avocat postulant Représenté par Me Jean-daniel SIMONET
Source officielle2e chambre sociale
6788a234b815c30a4df70c0a
15 janvier 2025
15 janvier 2025
venant aux droits de la S.A.S. [11] Prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social, sis [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Marion SIMONET
Source officielleChambre Sécurité Sociale
65b368068c0355000835f4d1
23 janvier 2024
23 janvier 2024
* * * * * Selon déclaration d'accident de travail établie le 12 février 2009 par la société Simonet Christophe Gabriel, Mme [J] a été victime d'un accident de travail le 10 février 2009 dans
Source officielleJuge Unique
DTA_2500298_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
SIMONLa greffière, S.
Source officielle7ème chambre
DTA_2306688_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
SimonLa greffière, signé A.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2307361_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
SimonLa greffière, G.
Source officiellePage 77 sur 103