X... diverses sommes, pour les motifs exposés dans le mémoire annexé et qui sont pris, selon le premier moyen, de la violation des articles L. 122-14-2, L. 122-9 et L. 122-14-3 du code du travail et, selon

d'anesthésie et réanimation des docteurs Colin et Cortambert, les conclusions de M. de Caigny, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les deux moyens, réunis : Attendu, selon

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Nîmes, 27 novembre 1996) de ne pas avoir fait droit à sa demande en paiement d'heures supplémentaires alors, selon le moyen, qu'il n'existe pas de convention de forfait

sécurité sociale (Saint-Brieuc, 12 décembre 2001) a accueilli le recours de la clinique et rejeté la demande de la Caisse ; Attendu que la Caisse fait grief au tribunal d'avoir statué ainsi, alors, selon

sécurité sociales (Saint-Brieuc, 12 décembre 2001) a accueilli le recours de la clinique et rejeté la demande de la Caisse ; Attendu que la Caisse fait grief au tribunal d'avoir statué ainsi, alors, selon

sécurité sociales (Saint-Brieuc, 12 décembre 2001) a accueilli le recours de la clinique et rejeté la demande de la Caisse ; Attendu que la Caisse fait grief au tribunal d'avoir statué ainsi, alors, selon

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'ordonnance attaquée, rendue par le premier président d'une cour d'appel (Versailles

Selon le jugement attaqué (tribunal de grande instance de Paris, 30 septembre 2019), rendu en dernier ressort, la caisse primaire d'assurance maladie de [Localité 3] (la caisse) a notifié à M.

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 4 juillet 2023), de l'union de Mme [B] et de M. [U] sont nés [V], le 19 mai 2006, et [K], le 7 mai 2008. 2.

X... et Y..., étant susceptible d'appel, il s'ensuit que le pourvoi dirigé à leur encontre n'est pas recevable ; Sur le premier moyen : Attendu, selon le jugement attaqué, que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 4 juillet 2002), que la société Mediterranean

-Y... aux torts partagés, de l'avoir condamné au paiement d'une prestation compensatoire, alors, selon le moyen que l'article 271 du Code civil dispose que la prestation compensatoire est fixée selon les

saisies qu'il estimait lui faire grief ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ainsi qu'un mémoire personnel ; LA COUR, composée selon

saisies qu'il estimait lui faire grief ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ainsi qu'un mémoire personnel ; LA COUR, composée selon

La demanderesse invoque, à l'appui du mémoire ampliatif, trois moyens de cassation et, à l'appui de son mémoire personnel, quatre moyens de cassation, annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon

Jobard, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 21 février 1996), que la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel de la Drôme est

X... ne lui opposait d'autre démenti que l'affirmation selon laquelle ce décompte serait fantaisiste, la cour d'appel a dénaturé les conclusions de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 9 septembre 2003),