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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:447079.20211130
30 novembre 2021
30 novembre 2021
Sébastien Gauthier, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:447081.20211130
30 novembre 2021
30 novembre 2021
Sébastien Gauthier, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:470992.20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 18 juillet 2023. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9dbd3db21cbdd90b42
9 octobre 2013
9 octobre 2013
née le 20 Janvier 1965 à POINTE À PITRE (97110) ... 20090 AJACCIO assistée de Me Sébastien SEBASTIANI, avocat au barreau de BASTIA INTIME : M. Didier Y...
Source officielleTrib. de Commerce
69f704dbcdc6046d476c3985
13 janvier 2026
13 janvier 2026
COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Décision réputée contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Sébastien CARPENTIER Assisté lors des débats par Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-greffière
Source officielleTrib. de Commerce
69f71256cdc6046d476d305f
2 juillet 2025
2 juillet 2025
COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DEBATS : Décision insusceptible de recours et réputé contradictoire Président : Monsieur Sébastien CARPENTIER Assisté lors des débats par Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-greffière
Source officielleTrib. de Commerce
69f713bdcdc6046d476d4a42
13 janvier 2026
13 janvier 2026
COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Décision réputée contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Sébastien CARPENTIER Assisté lors des débats par Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-greffière
Source officielleTroisième chambre
69acd87dcdc6046d47e5703a
1 avril 2025
1 avril 2025
qui en ont délibéré et jugé, assistés de Mme Noémie MAHE, Commis Greffier, ENTRE : 1/ [Localité 1] [Adresse 1] Représenté par Me Barbara BADO ([Localité 2]) ayant comme correspondant Me Charles-Sébastien
Source officielleChambre civile 1-2
67908991a212a19f662df5e0
21 janvier 2025
21 janvier 2025
de l'appel inscrit au greffe sous le N° RG 24/01679 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WNEH dans une instance entre les parties suivantes : Monsieur [N] [Y] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Sébastien
Source officielleChambre sociale 4-1
65a241107ca18b0008e58440
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[Z] [D] (Délégué syndical ouvrier) Intimés : Monsieur [U] [Y], représentant : Me Sébastien CAVALLO de la SELARL THEMA, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0100 - N° du dossier
Source officielleRéférés
6a0f4d40cdc6046d477b50b2
19 mai 2026
19 mai 2026
barreau de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Marie-Helene TOSTAIN, 1ère Vice-Présidente, suppléant le président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du code de l’organisation judiciaire GREFFIER : Sébastien
Source officielleRéférés
6a0f4eeecdc6046d477b72aa
19 mai 2026
19 mai 2026
barreau de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Marie-Helene TOSTAIN, 1ère Vice-Présidente, suppléant le président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du code de l’organisation judiciaire GREFFIER : Sébastien
Source officielleciv1
607941169ba5988459c4033c
14 novembre 1972
14 novembre 1972
VEUVE Z..., SEBASTIEN ET ANGE, AUX DROITS DUQUEL SONT AUJOURD'HUI SA VEUVE ET LEURS NEUF ENFANTS ; QUE, PAR UN ECRIT SOUS-SEING PRIVE DATE DU 13 AOUT 1963, VEUVE Z...
Source officiellecr
61372625cd580146774234ad
27 novembre 2001
27 novembre 2001
Sébastien, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RENNES, en date du 30 août 2001, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de meurtre, a confirmé l'ordonnance
Source officiellecr
613725edcd58014677421993
11 octobre 2000
11 octobre 2000
Jean-Sébastien, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, du 13 mars 2000 qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 4 000 francs d'amende et à 6 mois de suspension du permis
Source officielleciv1
êt qui l'a débouté de sa demande forméec/Mme X
6137228dcd580146773fe5b8
5 décembre 1995
5 décembre 1995
Jacques Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 avril 1994 par la cour d'appel de Paris (1re Chambre, Section A), au profit : 1 / de Mme Laure X..., veuve de Sébastien Y..., demeurant
Source officielleciv2
613723facd58014677410a81
7 mai 2002
7 mai 2002
Y..., Laurent, Sébastien Castagne, demeurant ..., II - Sur le pourvoi n° D 02-60.478 formé par M.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2300740_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
A B, représenté par la SELARL Beauvois Pierre - Picart Sébastien - Bernard Hélène, demande au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier Bretagne Sud à lui payer la somme totale de 7 426,83 euros
Source officielleChambre 1-9
5fdc009269731224c8037603
10 janvier 2019
10 janvier 2019
sebastien Y... Copie exécutoire délivrée le : à : Me Z... Me E...
Source officielle6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000022487003
16 juillet 2010
16 juillet 2010
Jean-Sébastien A, demeurant ..., en application de l'article 23-5 de l'ordonnance n° 58-1067 du 7 novembre 1958 ; M.
Source officiellePage 77 sur 734