Pion, conseiller, les observations écrites de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de la société FMC technologies, de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de Mme R..., et après débats en l'audience

Pion, conseiller, les observations écrites de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de la société Mazars, de la SCP Boulloche, avocat de M.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 30 septembre 2022, Mme C A, représentée par Me Pion, demande au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 11 juillet 2022

BLOIS CHAMBRE COMMERCIALE O R D O N N A N C E LE VINGT JUILLET DEUX MILLE SEIZE, (20/ 07/ 2016), Nous, François PION, Premier Président de la Cour d'Appel d'ORLÉANS, assisté de Nathalie MAGNIER

ORLÉANS CHAMBRE CIVILE O R D O N N A N C ELE VINGT ET UN SEPTEMBRE DEUX MILLE SEIZE, (21/ 09/ 2016), Nous, François PION, Premier Président de la Cour d'Appel d'ORLÉANS, assisté d'Évelyne PEIGNE Greffier

Pion, conseiller, les observations de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de Mme [R], de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat du Centre technique et industriel innovation plasturgie composites

Pion, conseiller, les observations écrites de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Samsic 1, de la SCP Foussard et Froger, avocat de M.

Pion, conseiller, les observations de la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de la société Laguiole tradition, après débats en l'audience publique du 14 septembre 2021 où étaient présents Mme

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 6 juin 2023 et des mémoires enregistrés les 8 juillet et 30 octobre 2024, la commune de Limoges, représentée par Me Pion, demande à la cour

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 mars 2021, Mme B C, représentée par Me Pion Riccio, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le maire de

U I, représentés par Me Pion Riccio, demandent au juge des référés : 1°) de suspendre l'exécution de l'arrêté pris par V la commune de Saint-André-de-Sangonis du 12 février 2024 portant permis de démolir

l'ensemble des ouvrages " du CCTP Lot n°7 menuiserie : " L'ensemble des assemblages des profilés des ouvrants, dormants et portes seront conçus avec des angles sertis avec scellement chimique (les équerre à pion

Pion, conseiller, et Mme Jouanneau, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi, a

Pion, conseiller rapporteur, les observations écrites de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Urban district, de Me Laurent Goldman, avocat de Mme [M], après débats en l'audience publique du 16

Pion, conseiller, les observations écrites de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de Mme [P], de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Amundi ESR, de Me Haas, avocat de la société

Pion, conseiller, les observations écrites de la SCP Ghestin, avocat de la société Constructions Labarthe, de la SCP Zribi et Texier, avocat de M.

Pion, conseiller, les observations écrites de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de la société M&C Techgroup Sales Services GMBH, après débats en l'audience publique du 10 janvier 2023 où étaient

Pion, conseiller, les observations de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat des ayants droit de [Z] [V], de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Compagnie d'exploitation et de