AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f515
18 avril 2012
18 avril 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI
Source officielleCour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6b8
9 mai 2012
9 mai 2012
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI
Source officielleCour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8b9
13 juin 2012
13 juin 2012
AYGALENQ, avocat COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 12 avril 2012, devant la Cour composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe
Source officielle8ème chambre
635a2193c549ea05a7cd2c62
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Me Laurent PRUDON, avocat au barreau de LYON, toque : 533 Ayant pour avocat plaidant Me Laure BELLIN , avocat au barreau de GRENOBLE Mme [I] [P] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Philippe
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6360c5903c369c7f74996e8f
27 octobre 2022
27 octobre 2022
TRANS LINE CONFORT, représentée par Me Pierre-philippe FRANC de la SELEURL SELARLU CABINET FRANC, avocat au barreau de PARIS, toque : D0189 Intimée : S.A.S.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
68f07bf88df3795388ea99a6
15 octobre 2025
15 octobre 2025
2025 Le 15 Octobre 2025, date indiquée à l'issue des débats du 11 septembre 2025 Madame Anne-Laure DELACOUR, Conseiller de la mise en état de la 8ème Chambre Prud'homale, assistée de Monsieur Philippe
Source officielle1ère Chambre civile
ère chambre civile S.A.S. EURO SERVICES VIOLAINESc/S.C
697cd155cdc6046d47473a6e
13 janvier 2026
13 janvier 2026
EURO SERVICES VIOLAINES, dont le siège social est sis 1 rue Paul Gauguin - 62138 HAISNES représentée par Me Philippe TALLEUX, avocat au barreau de LILLE DEFENDERESSE S.C.I.
Source officielle1ère ch. civile
69005c1c2481d356bd1700bf
24 octobre 2025
24 octobre 2025
de Me Laura CUERVO, avocat au barreau de Draguignan DEFENDEUR A L'INCIDENT : Madame [D] [V] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Patrice LEMIEGRE de la SELARL PATRICE LEMIEGRE PHILIPPE
Source officiellePôle social
69861792cdc6046d4737d826
7 janvier 2026
7 janvier 2026
[Localité 12] [Localité 13] [Adresse 1] [Adresse 9] [Localité 4] Représentée par Mme [P] [Z], dûment mandatée COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Anne-Marie FARJOT, Vice-Présidente Assesseur : Philippe
Source officielleCh. civile et commerciale
6520f6a2bb275d83183a3d7e
5 octobre 2023
5 octobre 2023
DEV'RH [Adresse 2] [Localité 4] représentée et assistée par Me Pascale RONDEL de la SAS FORTIUM CONSEIL, avocat au barreau de DIEPPE, substituée par Me Philippe DUBOC de la SAS FORTIUM CONSEIL, avocat
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
6528df34aaebb88318fda504
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Française [Adresse 2] [Localité 8] Monsieur [R] [F] (appelant dans RG 23/1403° né le 25 Juillet 1951 à [Localité 8] - de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 6] Représentés par Me Philippe
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63982514a1b60505d470207f
18 mai 2022
18 mai 2022
MILLE VINGT ET UN PARTIES EN CAUSE : Madame [G] [V] née le 21 Juillet 1956 à [Localité 5] ([Localité 3]) de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 3] Ayant pour avocat plaidant Me Philippe
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63982517a1b60505d47020b5
18 mai 2022
18 mai 2022
PARTIES EN CAUSE : Monsieur [K] [H] né le 23 Mai 1953 à [Localité 3] ([Localité 3]) de nationalité Française [Adresse 4] Appt. 6 - Entrée 4 [Localité 3] Ayant pour avocat plaidant Me Philippe
Source officielleChambre civile Section 1
64fab9a40f624005e653f39f
6 septembre 2023
6 septembre 2023
IMMOBILIER [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Jacques VACCAREZZA de l'AARPI TOMASI VACCAREZZA BRONZINI DE CARAFFA TABOUREAU GENUINI LUISI BENARD-BATTESTI, avocat au barreau de BASTIA, Me Philippe
Source officielleChambre commerciale
69d5ea19cdc6046d477bb3b1
7 avril 2026
7 avril 2026
HERNECQ, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant DEFENDEUR A LA REQUETE EN DEFERE : Madame [R] [I] Agissant en qualité de tutrice de Madame [H] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Philippe
Source officielleCh.protection sociale 4-7
6708c069445a086e2bcee1ff
10 octobre 2024
10 octobre 2024
L'affaire a été plaidée à l'audience du 3 juillet 2024.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
68660f85bbe0ac41ca81b19f
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Madame Anne-Laure DELACOUR, Conseillère de la mise en état de la 8ème Chambre Prud'homale, assistée de Monsieur Philippe RENAULT, Greffier, lors des débats et du prononcé.
Source officielle8ème chambre 2ème section
65a82989228119c903226ac1
11 janvier 2024
11 janvier 2024
en la personne de son représentant légal assureur de Monsieur et Madame [C] et du syndiat des copropriétaires [Adresse 8] [Localité 13] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 11] représentée par Maître Philippe
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6162c1cb34defd4c4b3b4614
20 novembre 2012
20 novembre 2012
la Cour : Jugement du 12 Avril 2012 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 12/013585 APPELANT Monsieur [E], [K] [S] [Adresse 7] [Localité 9] représenté par la SCP GALLAND - VIGNES (Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c84ebd3db21cbdd84daf
3 juin 1999
3 juin 1999
REGERT-CHAUVET, Greffier, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Madame Maryse X... née le 20 Juin 1955 à ARROSES (64) demeurant 16, lotissement Bajon 32400 RISCLE représentée par Me Philippe
Source officiellePage 77 sur 274