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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
6349001763d497adffda4156
13 octobre 2022
13 octobre 2022
de la SELARL MATHIEU DABOT & ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE S.C.I.
Source officiellePCP JCP ACR référé
69d94f98cdc6046d47ce8ef0
9 avril 2026
9 avril 2026
: #C2573 DÉFENDEURS Madame [G] [K] épouse [P], demeurant [Adresse 3], non comparante, ni représentée Monsieur [W] [P], demeurant [Adresse 3], non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Mathilde
Source officielleJCP LOGEMENT
6696c96c9a603a692914c934
4 juillet 2024
4 juillet 2024
part, DÉFENDEURS : Madame [L] [E] épouse [G] 21 Rue François Rabelais Etage 2 44800 SAINT-HERBLAIN Monsieur [U] [G] 21 Rue François Rabelais Etage 2 44800 SAINT-HERBLAIN représentés par Maître Mathilde
Source officielle2ème chambre section B
62849079498a54057d102ece
16 mai 2022
16 mai 2022
COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème chambre section B ARRÊT DU 16 MAI 2022 APPELANTE : Syndicat DES COPROPRIETAIRES [Adresse 6] représenté par son syndic, la SAS CABINET MATHIEU
Source officielleTPROX Référés
669aaa3a30bd4f0c3f6ac441
19 juillet 2024
19 juillet 2024
DOMOFRANCE C/ [G] [L] Le - Expéditions délivrées à -SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD -[G] [L] TRIBUNAL de PROXIMITE d’ARCACHON JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION [Adresse 4] [Localité
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300663
5 juin 2013
5 juin 2013
Mathieu X..., d'une part, en imputant aux preneurs divers manquements à leurs obligations nées de la convention du 22 janvier 1993 les privant de la faculté offerte par l'article L 411-35 du code rural
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903ce
13 mars 2013
13 mars 2013
D'ALZITONE Pris en la personne de son président domicilié es qualités au dit siège Mairie 20240 GHISONACCIA assisté de Me Antoine MERIDJEN, avocat au barreau de BASTIA substitué par Me Claire MATHIEU
Source officielleCour d'Appel
6253cd43bd3db21cbdd92cbb
5 janvier 2016
5 janvier 2016
- Besoins des enfants majeurs : Mathilde, 21 ans, était étudiante en droit à l'université catholique de Rennes pour l'année 2013-2014 avec des frais de scolarité annuels de 3. 500 ¿.
Source officielleAUDIENCE 1ère CHAMBRE (contentieux général, instruction)
69a26d04cdc6046d47ff21ad
20 janvier 2026
20 janvier 2026
[Adresse 4] [Localité 3] Représentant(s) : Me Anna-Octavie BRESSOT/ARDECHE Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président d'audience : Jean-Paul BOURNE Juges : Julien BUSSON Mathieu
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2501183_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
A compter de cette date, Mme B... a intégré les effectifs de la commune de Saint-Manvieu-Norrey.
Source officielleCour d'Appel
6253cc62bd3db21cbdd8ff2e
23 novembre 2012
23 novembre 2012
Jérôme N... et Mme Mathilde Q... épouse R... sont intervenus volontairement à la procédure.
Source officielleChambre 1
69ced470cdc6046d47e7fbed
2 avril 2026
2 avril 2026
barreau d’AIX-EN-PROVENCE D’UNE PART ; DEFENDEURS : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL ALPES PROVENCE, dont le siège social est sis [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Maître Gilles MATHIEU
Source officielleChambre civile 1-7
69d8860fcdc6046d47b9eb97
9 avril 2026
9 avril 2026
du droit d'asile, assisté de Anne REBOULEAU, Greffière placée, avons rendu l'ordonnance suivante : ENTRE : LA PREFECTURE DES HAUTS DE SEINE [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Bruno MATHIEU
Source officiellePCP JTJ proxi fond
66201396f05edb385fb2c8a1
4 avril 2024
4 avril 2024
SFAM Copie exécutoire délivrée le : à :Me Matthieu NOËL Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 24/00365 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3ZFQ N° MINUTE : JUGEMENT rendu le jeudi 04
Source officielleCTX Protection sociale
6866dccad33109fd079b3f13
3 juillet 2025
3 juillet 2025
MDPH - Bureau 403 [Localité 3] représentée par Monsieur [C] [P], muni d’un pouvoir régulier *** L’affaire a été débattue le 20 Mai 2025 en audience publique devant le tribunal composé de : Matthieu
Source officielleChambre 3-2
6780c0181c81fecf5743d947
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Judiciaire en sa qualité de Liquidateur de la SARL GCBA -, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Pascal ALIAS de la SELAS ALIAS AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté de Me Mathieu
Source officielleChambre 3-2
6878872de2f36c9774d809c4
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Judiciaire en sa qualité de Liquidateur de la SARL GCBA -, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Pascal ALIAS de la SELAS ALIAS AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté de Me Mathieu
Source officielleServ. contentieux social
65ba986359e460cd1e3d2cfc
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Adresse 2] [Localité 7] représenté par Me David COURTILLAT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0644 DEFENDEUR CCAS DE [10] [Adresse 4] [Localité 6] représenté par Maître Catherine LANFRAY MATHIEU
Source officielle1ère chambre civile A
6162da6cdda066944ee0e825
18 octobre 2012
18 octobre 2012
de [F] [N] épouse [J], décédée née le [Date naissance 3] 1971 à [Localité 18] [Adresse 5] [Adresse 5] représentée par la SCP BAUFUME - SOURBE, avocats au barreau de LYON assistée de l'ASS MATHIEU
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a201
29 novembre 2007
29 novembre 2007
Monsieur MATHIEU, Président . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officiellePage 77 sur 440