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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR02195
25 mai 2016
25 mai 2016
[E], sans emploi justifié, déclarant vivre en Espagne et qui a été désigné par le témoin à l'origine de la procédure comme étant un maillon important du réseau, appelé « chef » par certaines prostituées
Source officielle2ème chambre
DCA_20TL02790_20220607
7 juin 2022
7 juin 2022
la cour administrative d'appel de Marseille sous le n°20MA02790, puis le 1er mars 2022 au greffe de la cour administrative d'appel de Toulouse sous le n°20TL02790, Mme B A, représentée par la SELARL Maillot
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00542_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
A C, représenté par Me Maillot, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1900808 du tribunal administratif de La Réunion du 12 novembre 2020 ; 2°) d'annuler les décisions
Source officielleJuge des référés
ECLI:FR:CEORD:2024:495792.20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
réseau social TikTok, le 10 décembre 2023, une vidéo, dont il ne conteste d'ailleurs pas être l'auteur, dans laquelle il apparaît circulant à moto dans Paris, revêtu d'un casque intégral et portant un maillot
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c26c
10 avril 2008
10 avril 2008
née le 26 Novembre 1927 à SAINT-CLAUDE (39) demeurant : ... 39170 LAVANS LES SAINT CLAUDE représentée par la SCP FONTAINE-TRANCHAND & SOULARD, avoués à la Cour assistée de Me Alexandre MAILLOT,
Source officielle2ème chambre
DTA_2200422_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
D A, représenté par Me Maillot, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 25 janvier 2022 par laquelle la directrice du groupement d'intérêt public Réserve naturelle marine de La Réunion (GIP-RNMR
Source officielleMagistrat statuant seul
DCA_24TL00011_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
cour : Par une requête et des mémoires complémentaires, enregistrés les 3 janvier et 7 mars 2024, la commune de La Grande Motte et la société par actions simplifiée Pero, représentées par la SELARL Maillot
Source officielle1ère chambre bis
DTA_2100415_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
B F et Mme H C, représentés par Me Maillot, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 15 octobre 2020 par lequel le maire de Saint-Leu a accordé à M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2100939_20230215
15 février 2023
15 février 2023
C A, représenté par Me Maillot, avocat, demande au tribunal : 1°) d'annuler la lettre et l'arrêté du 19 mai 2021 par lesquels le président du conseil d'administration du service départemental d'incendie
Source officielle1ère chambre bis
DTA_2101115_20231227
27 décembre 2023
27 décembre 2023
D A, représenté par Me Maillot, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la requérante une somme de 3 268 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02041_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés le 28 juillet 2022 et le 26 octobre 2023, la SAS Club sportif Sedan Ardennes, représentée par Me Maillot, demande à la cour : 1°
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03836_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
A C, représenté par Me Maillot, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1900808 du tribunal administratif de La Réunion du 12 novembre 2020 ; 2°) d'annuler les décisions
Source officielle1ère chambre
DTA_2202058_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
I C, représentés par la SELARL Maillot avocats et associés, agissant par Me Maillot, concluent au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge des requérants une somme de 1 500 euros à verser
Source officielle8ème chambre
DTA_2109712_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Mme E B, alors âgée de 31 ans, a, le 14 juin 2015, fait une chute entraînant une fracture de la malléole de la cheville gauche.
Source officielle2ème chambre
DTA_2400601_20250220
20 février 2025
20 février 2025
C B, représenté par Me Maillot, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du centre hospitalier universitaire (CHU) de La Réunion du 15 décembre 2023 fixant le tableau d'avancement au grade d'ouvrier
Source officielle2ème chambre - Juge Unique
DTA_2300682_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
E B, représenté par Me Maillot, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 17 janvier 2023 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône l'a obligé à quitter le
Source officielle4ème chambre
69d80c58cdc6046d47b07e11
9 avril 2026
9 avril 2026
société AQUANAIS, Monsieur [E] [W] [X] en sa qualité de gérant de la société AQUANAIS à verser : - une somme de 2.000,00 euros à titre de dommages et intérêts pour les préjudices de jouissance et les maillots
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-5285
2 juillet 2002
2 juillet 2002
Locus standi : The widow and son of the two deceased applicants were entitled to pursue the application in their place (see Malhous v. Czech Republic (dec.), No. 33071/96, ECHR 2000‑XII).
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-146665
2 septembre 2014
2 septembre 2014
In February 2007 K. entered the communal hallway of the building, fell into an uncovered manhole and drowned in the flooded basement.
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-4107
9 novembre 2004
9 novembre 2004
Houfova , (déc.), 1.7.2003 et, a contrario , Malhous , 2001, Rapport jurisprudentiel n° 32).
Source officiellePage 77 sur 227
MAISON DE SANTE MAILHOL - LABASTIDE BEAUVOIR
16/07/2026
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MAILHOL, Angélique, Marina
12/06/2026
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MAILHOL, Nicolas, Romain
05/03/2026
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MAILHOL, Angélique, Marina
20/02/2026
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MAILHOL, Luca, Jolan
17/02/2026
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