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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200879

Cassation

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Leblanc, conseiller, les observations de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de M.

Source officielle

Page 77 sur 503

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00338

Cassation

18 mars 2025

18 mars 2025

Leblanc, conseiller référendaire, les observations de Me Carbonnier, avocat de M. [I] [P], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR01154

Cassation

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Leblanc, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Tarabeux, avocat général, après débats en l'audience publique du 3 septembre 2024 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200664

Cassation

26 juin 2025

26 juin 2025

Leblanc, conseiller, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de l'URSSAF de Rhône-Alpes, et l'avis de Mme Tuffreau, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01109

Cassation

23 juillet 2025

23 juillet 2025

Leblanc, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. [X] [Z], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01718

Cassation

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Leblanc, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. [W] [G], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01440

Cassation

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Leblanc, conseiller référendaire, les observations de la société Zribi et Texier, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2026:C200145

Cassation

19 février 2026

19 février 2026

Leblanc, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Adecco France, et l'avis de Mme Tuffreau, avocate générale référendaire, après débats en l'audience publique

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00742

Cassation

2 juin 2026

2 juin 2026

Leblanc, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Lagauche, avocat général, après débats en l'audience publique du 5 mai 2026 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_22PA01887_20240227

Admin. Appel

27 février 2024

27 février 2024

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 25 avril 2022, la SARL DH 77, représentée par Me Leblic, avocat, demande à la Cour : 1°) de réformer le jugement du 24 février 2022 du tribunal

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

67932fe69097fd849ae8ac36

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

IMMOBILIERE 3F, représentée par Me Virgile LEBLANC, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : 497 Intimés : Monsieur [J] [T] Monsieur [D] [C] Monsieur [U] [Z] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT

Source officielle
CC

soc

61372105cd580146773f0553

Cassation

18 mai 1989

18 mai 1989

Leblanc, conseiller ; M. Blaser, conseiller référendaire ; M.

Source officielle
CC

soc

6137210ecd580146773f09cb

Cassation

7 juin 1989

7 juin 1989

Le Gall, chazelet, Leblanc, conseillers ; M. Magendie, conseiller référendaire ; M. Dorwling-Carter, avocat général ; M.

Source officielle
CC

soc

6137211bcd580146773f106a

Cassation

8 février 1990

8 février 1990

Lesire, Leblanc, Hanne, conseillers, Mme Barrairon, conseiller référendaire, M. Dorwling-Carter, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

613720bacd580146773ede61

Cassation

14 avril 1988

14 avril 1988

Leblanc, Combes, Gaury, Benhamou, Zakine, conseillers ; M. X..., Mme Z..., M. Laurent-Atthalin, conseillers référendaires ; M.

Source officielle
CC

soc

6137233acd5801467740712e

Cassation

22 juin 1999

22 juin 1999

Rouquayrol de Boisse, Funck-Brentano, Leblanc, conseillers référendaires, M. Duplat, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

613721b3cd580146773f6457

Cassation

2 avril 1992

2 avril 1992

Lesire, Leblanc, Berthéas, Lesage, conseillers, Mmes X..., Y..., Z..., M. Choppin de Janvry, conseillers référendaires, M. de Caigny, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

613723a3cd5801467740c60c

Cassation

25 avril 2001

25 avril 2001

Leblanc, conseillers référendaires, M. de Caigny, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

613723e2cd5801467740f65e

Cassation

25 juin 2002

25 juin 2002

Leblanc, conseiller référendaire, Mme Barrairon, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre.

Source officielle
CC

soc

613723e2cd5801467740f6f4

Cassation

10 juillet 2002

10 juillet 2002

Funck-Brentano, Leblanc, M. Lyon-Caen, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre.

Source officielle