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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2100811_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Péan, rapporteure, - les conclusions de Mme Laury Michel, rapporteure publique, - et les observations de Me Gutierrez, représentant
Source officielle1ère Chambre
DTA_2001333_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
par le tribunal administratif de Montreuil, et un mémoire enregistré le 16 juin 2021 sous le n° 2001333 par le tribunal administratif de Pau, la clinique de cardiologie d'Aressy, représentée par Me Labro
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300253_20250205
5 février 2025
5 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Piou, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - les observations de Me Pauly-Laubry représentant la commune de
Source officielle1ere Chambre Section 1
63c2570d0bfda47c900761aa
10 janvier 2023
10 janvier 2023
.- FORGET J.L., avocat au barreau de TOULOUSE INTIMES Madame [F] [H] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Raymond LABRY, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Soledad RICOUARD
Source officielle3ème chambre
62c7cb33cb8dca058e3e7fb3
7 juillet 2022
7 juillet 2022
bureau d'aide juridictionnelle de TOULOUSE) INTIMÉ LE GAEC D'[Adresse 17] représenté par ses gérants, Monsieur [R] [U] et Madame [O] [U] sis [Adresse 17] [Localité 23] représentée par Me Raymond LABRY
Source officielle2ème Chambre civile
67096eeb06866c0645d2d235
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Cour d'appel de Rennes TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RENNES [Adresse 11] - [Localité 7] - tél : [XXXXXXXX01] Le 11 Octobre 2024 N° RG 24/00022 - N° Portalis DBYC-W-B7I-LABR SPLA TERRITOIRES PUBLICS
Source officielle5ème chambre
DTA_2311198_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Gros, première conseillère, - les conclusions de Mme Le Roux, rapporteure publique, - et les observations de Me Saint-Lary, substituant
Source officielle5ème chambre
DTA_2311199_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Gros, première conseillère, - les conclusions de Mme Le Roux, rapporteure publique, - et les observations de Me Saint-Lary, substituant
Source officielle2ème Chambre
DTA_2306090_20231122
22 novembre 2023
22 novembre 2023
A rencontre certaines difficultés d'intégration du fait de son faible niveau en langue française, il a suivi assidument les cours proposés par l'association Saint Benoît Labre et que cela ne l'a pas empêché
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210213
15 mars 2018
15 mars 2018
à la lésion diagnostiquée le 27 février 2012, elle aussi survenue avant consolidation, elle n'a été qu'en partie reconnue imputable à l'accident, sa prise en charge ayant été limitée à la lésion du labre
Source officielle8e Chambre A
6032190302947550971c3672
19 avril 2018
19 avril 2018
Romain CHERFILS de la SELARL SELARL LEXAVOUE AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Pauline BOUGI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Fabienne MERLIN-LABRE
Source officielleCour d'Appel
6253c853bd3db21cbdd84ed2
19 août 1999
19 août 1999
la S.C.P BOYER LESCAT MERLE Ayant pour avocat Maître LARRIEU du barreau de Paris ** ** ** ** FAITS ET PROCEDURE Les consorts B ont entrepris la réalisation d'un chalet sur la commune de Saint Lary
Source officielle7ème Chambre
DTA_2315821_20240805
5 août 2024
5 août 2024
Enfin, sa structure d'accueil, l'association Saint Benoît Labre, décrit M. B comme un jeune homme sérieux et investi dans son projet professionnel.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2408504_20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
celle de l'HUDA, 319 route de Vannes à Saint-Herblain, il résulte de l'instruction que les intéressés sont administrativement domiciliés à l'adresse de l'association gestionnaire, l'HUDA Saint Benoit Labre
Source officielle7ème Chambre
DTA_2409291_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
A est entré en France à la fin de l'année 2018 ou au tout début de l'année 2019, puisqu'il a été pris en charge le 2 janvier 2019 par l'association Saint Benoît Labre, alors qu'il était âgé de moins de
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2412103_20240807
7 août 2024
7 août 2024
A la fin de son admission à l'aide sociale à l'enfance, avec une prise en charge dérogatoire jusqu'au 5 août 2024, et lui a demandé de quitter, à cette même date, le service de Saint-Benoît Labre auquel
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100871_20230502
2 mai 2023
2 mai 2023
B et son épouse ont acquis, en 1998, une maison située au lieu-dit " Le Grand Lary ", sur le territoire de la commune de Pavie (Gers), à proximité du centre d'enfouissement des déchets du Gers. M.
Source officielle5e chambre civile
670f583b4ad0d5ee7d7e5b9e
15 octobre 2024
15 octobre 2024
EYMARD - TEMPLE successeur de la SCP VERMIGLIO EYMARD MARIE [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Gilles LASRY de la SCP SCP D'AVOCATS BRUGUES - LASRY, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat
Source officiellePôle Civil section 3
67f58d65bbf04ef7857c244a
4 avril 2025
4 avril 2025
[Date naissance 2] 1958 à , demeurant [Adresse 5] représentée par Me Denis BERTRAND, avocat au barreau de MONTPELLIER Madame [C] [Z], médecin, demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Gilles LASRY
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
603547150dde37708e606bc7
19 mai 2016
19 mai 2016
Patrice LABEY, Président, chargé du rapport.
Source officiellePage 77 sur 99
LABRY, JEAN, PHILIPP
10/06/2026
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LABRY LE GUEN IMMOBILIER
22/05/2026
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LABRYOUTE
02/05/2026
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LABRY, Emmanuelle, Paule, FABRY
12/04/2026
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LABRY, Luther, Ozomann
20/03/2026
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