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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 2
6360ca683c369c7f74996f00
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre Thomas RONDEAU, Conseiller, Michèle CHOPIN, Conseillère, Qui
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6364bbe3e405357f749eabb9
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre Thomas RONDEAU, Conseiller, Michèle CHOPIN, Conseillère, Qui
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6364bbe4e405357f749eabcb
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Nicolas RAYER, avocat au barreau de PARIS, toque : A0955 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 29 Septembre 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Marie-Hélène
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
633fc371e633183e2ee17b3c
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre Thomas RONDEAU, Conseiller, Michèle CHOPIN, Conseillère, Qui
Source officielleChambre 1-5
6348fee163d497adffda3da3
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Hélène GIAMI, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCh. Sociale -Section B
644b6398c51457d0f882dce5
27 avril 2023
27 avril 2023
Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère, M.
Source officielle1ère Chambre
6451fb1348616ed0f8cd4f59
2 mai 2023
2 mai 2023
clôture : 09 Janvier 2023 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 06 février 2023 Date de mise à disposition : 02 mai 2023 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : - Mme Hélène
Source officielle15e chambre
63b7cdef6b63637c907b7e27
5 janvier 2023
5 janvier 2023
01 Septembre 2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT N° Section : AD N° RG : F 19/00220 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Hélène
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
62f34a0082b27805d4d3c051
9 août 2022
9 août 2022
inscrit au barreau du LOT L'ASSOCIATION UNEDIC DELEGATION AGS CGEA DE [Localité 3] prise en la personne de son réprésentant légal et ayant son siège : [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Hélène
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
63d37aadd1bc2605de4b4ab8
26 janvier 2023
26 janvier 2023
SELARL CABINET SEVELLEC DAUCHEL, avocat au barreau de PARIS, toque : W09 assisté de Me Marc ARTINIAN de la SELASU MAPG Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : B016 substitué à l'audience par Me Hélène
Source officielle1ère Chambre
67ff39bd303a1b38839f7cb3
15 avril 2025
15 avril 2025
Le présent arrêt a été signé par Madame Caroline FAURE, Présidente, et par Madame Hélène BRUNET, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par la magistrate signataire.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
68f1d26ee5a8ebce7154840c
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, Michèle CHOPIN, Conseillère, Laurent NAJEM, Conseiller, Qui
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
6031dfc180b9e1b37c98adcb
14 juin 2018
14 juin 2018
Représentée par Me Marie Hélène X..., avocat au barreau de Douai Assistée de Me Philippe Y..., avocat au barreau de Lille substitué par Me Z..., avocat au barreau de Douai INTIMÉ
Source officielle11e chambre
5fda0b625cbb664e0ee8ae75
5 septembre 2019
5 septembre 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Hélène PRUDHOMME, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Madame Bérangère MEURANT, Conseiller,
Source officielle11e chambre
5fda0b625cbb664e0ee8ae76
5 septembre 2019
5 septembre 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Hélène PRUDHOMME, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Madame Bérangère MEURANT, Conseiller,
Source officiellePôle 2 - Chambre 7
5fda1f2db522026362fcb92e
25 septembre 2019
25 septembre 2019
Ben moi aussi hein », répond M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
69fd7744cdc6046d47036ea0
7 mai 2026
7 mai 2026
- signé par Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre et par Saveria MAUREL, Greffière, présente lors de la mise à disposition. *** EXPOSE DU LITIGE M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C301062
19 octobre 2017
19 octobre 2017
Daniel B..., 6°/ à Mme Hélène C..., tous deux domiciliés [...] , 7°/ à M. Thibault D..., domicilié [...] , 8°/ à M.
Source officielleChambre Sociale
6162c1cf34defd4c4b3b4645
31 octobre 2012
31 octobre 2012
Localité 1] Comparante et assistée de Me Sandra CARTIER-MILLION substituant Me Michel DE GAUDEMARIS (avocats au barreau de GRENOBLE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DELIBERE : Madame Hélène
Source officielleChambre Sociale
616337e806e11dac7d76d0de
12 octobre 2011
12 octobre 2011
Représenté par Me Jean FOLCO substitué par Me TOURRETTE (avocats au barreau de GRENOBLE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DELIBERE : Monsieur Daniel DELPEUCH, Président de Chambre, Madame Hélène
Source officiellePage 77 sur 218