En l'espèce, Vincent X...et Charles X...revendiquent les parcelles AK 81, 82, 84, 85, 86, 87, 118, 119, 179 lieudit GHISONACCIA Gare et AV no 4, 5 et 16 lieudit Mortella.

B A, expert, demande au juge des référés : 1°) de mettre en cause la CDC Habitat social, l'association syndicale libre du centre gare, la société Les Vergers de Cergy, la SCI CERJAX, la société Cenergy

[D] effectue des tâches de nettoyage dans le cadre du marché de nettoyage des gares SNCF de la ligne C.

. # Verzuim uitvoering te geven aan een beschikking inzake een steunmaatregel ten gunste van een producent van polypropyleenvezel en -garen. # Zaak 5/86.

de signature ne correspondent pas factuellement aux pièces du dossier, comme relevé par le premier juge, en ce que figurent en procédure tant les réquisitions du Procureur visant «'le complexe de la Gare

EstEuropéen" entre Paris et Strasbourg, de création des gares nouvelles et d'aménagement des installations terminales de ladite ligne, ainsi que portant mise en compatibilité des plans d'occupation des

L’OAP « Divonne-les-Bains – La Gare » prévoit, par ailleurs, que les arbres existants seront conservés au maximum et ne comporte pas d’objectif chiffré.

qualité audit siège, et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 12 avril 1983 par lequel le tribunal administratif de Paris a annulé la décision de l'inspecteur du travail de la Garenne-Colombes

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme X..., née Marie-Madeleine, Marie-Jeanne E..., demeurant Les Hauts de Garenne, chemin des

rendue le 6 juillet 1988 par le juge de l'expropriation du département du Val-d'Oise, siégeant au tribunal de grande instance de Pontoise, au profit : 1°/ du maire de la commune de Franconville-la-Garenne

ONT RECLAME A LA SOCIETE DE CHASSE SAINT-HUBERT D'ACHERES-LA-FORET, LA REPARATION DES DOMMAGES QUI AURAIENT ETE CAUSES A LEUR VERGER PAR DES LAPINS DE GARENNE PROVENANT, D'APRES LES DEMANDEURS A L'ACTION

"Guillandru", 28170 Thimert-Gatelles, 3 / de M. Pierre B..., demeurant ..., 4 / de Mme Hélène Z..., demeurant ..., 5 / de Mme Geneviève B..., épouse X..., demeurant ...

administratif de Paris a annulé l'arrêté en date du 4 juillet 1983, par lequel le COMMISSAIRE DE LA REPUBLIQUE DU DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE l'autorisait à créer une officine de pharmacie à Clichy-la-Garenne

A l'issue du premier tour de scrutin des opérations électorales qui se sont déroulées le 15 mars 2020 pour l'élection du conseil municipal de Clichy-la-Garenne, la liste conduite par M.

 ; ensemble la décision explicite de rejet de leur recours gracieux du 17 mars 2025 ; 2°) mettre solidairement à la charge de la commune de Clichy-la-Garenne et de la société SCCV Clichy Logements une

du Fort d'Aubervilliers), de Bobigny (OA 6801P - Rue Auguste Delaune, gare de Bobigny Pablo Picasso et gare de Pont de Bondy), de Bondy (OA 7001P - ZI Marcel Dassault), de Drancy (gare de Drancy-Bobigny

déclare d'utilité publique les travaux de construction de la nouvelle liaison ferroviaire entre Genlis et Lutterbach, dite branche est du TGV Rhin-Rhône, du raccordement de Perrigny, de création des gares

CENTAURUS GARE DE L'EST, anciennement dénommée HIEST-LG -(RCS de PARIS n° 814 088 183), prise en la personne de son Président en exercice [Adresse 2] [Localité 4] S.A.S.